Les délibérations du Conseil municipal
Retrouvez ici l’ensemble des délibérations, et les procès-verbaux des conseils
Les délibérations
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Séance du 1er Avril 2025
- Campus de Maigremont – Vente d’un parking - Approbation - 1er Avril 2025 - 20250423
- Tableau des effectifs – Mise à jour - 1er Avril 2025 - 20250425
- Marchés d’approvisionnement – Attribution de la délégation de service public de 2025 à 2030 - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250424
- Jumelage – Mandat spécial pour le déplacement d’élus – Prise en charge du déplacement - 1er Avril 2025 - 20250422
- Coopération décentralisée avec la Ville de Danthiady – Convention pour le reversement du soutien perçu dans le cadre du dispositif conjoint à la commune d’Ogo – Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250421
- Mécénat cin’été – Autorisation d’avance - 1er Avril 2025 - 20250420
- Association La Factorie-Maison de la Poésie de Normandie - Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2026 -2027 – Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250419
- Convention avec la Médiathèque Départementale de l’Eure - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250418
- Attribution de subventions aux coopératives scolaires et aux associations à caractère éducatif - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250417
- Stages d’initiation à la voile - Convention entre le comité départemental de voile, l’Agglomération Seine-Eure et la Ville - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250416
- Convention d’utilisation du service de transport S’cool Bus - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250415
- Création de la structure Information jeunesse - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250414
- Reconduction du dispositif « bonus tous à vélo » et mise à jour du règlement d’attribution - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250413
- Projet d’extension de la zone NATURA 2000 - Avis - 1er Avril 2025 - 20250412
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer et à l’association Rêv’elle ta force, à l’occasion de La Rolivaloise 2025 - 1er Avril 2025 - 20250411
- Subventions aux associations sportives – Attribution - 1er Avril 2025 - 20250410
- Adhésion à l’association « coTer Numérique » - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250409
- Création de l’espace public numérique « La Rotonde » - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250408
- Garantie d’emprunt CIF coopérative – Réhabilitation de 10 logements individuels situés voie de l’Équerre, rue du Balustre et rue Isocèle - 1er Avril 2025 - 20250407
- Autorisations de programme et crédits de paiement - Mise à jour - 1er Avril 2025 - 20250406
- Fiscalité directe locale - Vote des taux 2025 - 1er Avril 2025 - 20250405
- Budget Supplémentaire 2025 - 1er Avril 2025 - 20250404
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2024 - 1er Avril 2025 - 20250403
- Compte administratif 2024 - Approbation - 1er Avril 2025 - 20250402
- Compte de gestion 2024 - Approbation - 1er Avril 2025 - 20250401
- Appel d’Épinay - Politique de la Ville et cohésion sociale et urbaine - 1er Avril 2025 - 20250400M
- Compte-rendu de délégations du Maire - 1er Avril 2025 - 20250400
27 ARTICLES
Séance du 12 Février 2025
- Modification du tableau des effectifs - 12 Février 2025 - 20250212
- Mise en place d’une charte de bon usage des ressources internes téléphoniques et numériques de la commune et du CCAS - Autorisation - 12 Février 2025 - 20250211
- Parcs et jardins – Création de deux postes de gardien et attribution d’un logement de fonction pour occupation précaire avec astreinte - 12 Février 2025 - 20250210
- Création du dispositif « Coup de pousse : un arbre dans mon jardin, un arbre pour la Ville » – Règlement d’attribution - 12 Février 2025 - 20250209
- Renouvellement Urbain – Convention de mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du balcon urbain et de la place du Pas du Coq - Autorisation - 12 Février 2025 - 20250208
- Avenant n° 4 à la convention de renouvellement urbain - Autorisation - 12 Février 2025 - 20250207
- Convention d’occupation des équipements de la Ville par le SDIS – Autorisation - 12 Février 2025 - 20250206
- Subvention à l’association La semaine des 4 jeudis - Attribution - 12 Février 2025 - 20250205
- Subventions aux associations culturelles - Attribution - 12 Février 2025 - 20250204
- Subventions aux associations sportives - Attribution - 12 Février 2025 - 20250203
- Service de stationnement de vélos - Création d’une convention de mandat de gestion pour la perception des recettes - 12 Février 2025 - 20250202
- Budget primitif 2025 – Budget principal - 12 Février 2025 - 20250201
- Compte-rendu de délégations du Maire - 12 Février 2025 - 20250200
13 ARTICLES
Séance du 14 Décembre 2024
- Modification du tableau des effectifs - 14 Décembre 2024 - 20241213
- Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement aux agents de la filière Police Municipale - 14 Décembre 2024 - 20241212
- Recensement de la population – Recrutement de 4 agents recenseurs vacataires - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241211
- Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241210
- Adhésion au groupement de commandes du contrat d’assurance statutaire organisé par le Centre de Gestion de l’Eure - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241209
- Conventions d’Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241208
- Foncier – Anciens baux emphytéotiques – Rachat de terrains à l’État - Approbation- - 14 Décembre 2024 - 20241207
- Projet Éducatif Territorial (PEDT) – Renouvellement de la convention triennale avec labellisation qualité « plan mercredi » des accueils de loisirs - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241206
- Association des commerçants « Ascoval » - Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 - Modification - 14 Décembre 2024 - 20241205
- Ouverture anticipée de crédits 2025 – Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241204
- Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2025 - 14 Décembre 2024 - 20241203
- Gestion des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – Mise à jour - 14 Décembre 2024 - 20241202
- Décision Modificative N°3 - 14 Décembre 2024 - 20241201
- Compte-rendu de délégations du Maire - 14 Décembre 2024 - 20241200
14 ARTICLES
Séance du 18 Novembre 2024
- Dissolution anticipée et liquidation amiable de la SPL Normandie axe Seine – 18 Novembre 2024 – 20241121
- Présentation du rapport annuel 2023 sur la qualité de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif – 18 Novembre 2024 – 20241120
- Labellisation « Territoire Engagé pour la Nature » et plan d’actions associées pour 2025-2027 – 18 Novembre 2024 – 20241119
- Déconstruction de l’ancien gymnase Léo Lagrange – déclassement et vente du terrain à l’EPF Normandie – 18 Novembre 2024 – 20241118
- Aménagement du quartier du mail - Convention de transfert de maitrise d’ouvrage au bailleur 3F Normanvie – 18 Novembre 2024 – 20241117
- Urbanisme – Convention de servitudes avec ENEDIS – 18 Novembre 2024 – 20241116
- Urbanisme – Secteur de la gare – Vente d’un terrain à PROJIMMO – 18 Novembre 2024 – 20241115
- Urbanisme – Agrandissement du Leclerc Drive – vente d’un terrain – 18 Novembre 2024 – 20241114
- Ouvertures exceptionnelles des commerces en 2025- Dérogation au principe du repos dominical – 18 Novembre 2024 – 20241113
- Classes découvertes 2025 – 18 Novembre 2024 – 20241112
- Fonctionnement des « projets spécifiques » des écoles avec les associations de coopérative scolaire du 1er degré – 18 Novembre 2024 – 20241111
- Création d’une bourse de soutien aux athlètes de haut niveau – 18 Novembre 2024 – 20241110
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Judo des 2RIV pour l’accueil de Shirine Boukli – 18 Novembre 2024 – 20241109
- Meeting d’athlétisme – Convention et subvention au Comité départemental d’athlétisme de l’Eure (CDA27) – 18 Novembre 2024 – 20241108
- Association des commerçants « Ascoval » – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241107
- Versement d’un complément de subvention au Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) – 18 Novembre 2024 – 20241106
- Attribution d’une subvention à l’Association des Ressortissants de Danthiady en France (ARDF) – 18 Novembre 2024 – 20241105
- Créances irrécouvrables – Admission en non-valeur – 18 Novembre 2024 – 20241104
- Créances irrécouvrables – Effacement de créances 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241103
- Autorisations de programme et crédits de paiement – 18 Novembre 2024 – 20241102
- Décision budgétaire modificative N°2 – 18 Novembre 2024 – 20241101
- Compte-rendu de délégations du Maire – 18 Novembre 2024 – 20241100
22 ARTICLES
Séance du 21 Septembre 2024
- 21 Septembre 2024 – Délibérations et annexes
- Mise à jour du tableau des effectifs - 21 Septembre 2024 - 20240921
- Projet de végétalisation des espaces publics – Validation de projets et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240920
- Construction du complexe Léo Lagrange - Entreprise Poulingue – Protocole transactionnel - 21 Septembre 2024 - 20240919
- Aménagement jonction rue des Rimes chaussée de Léry - Convention transfert de maitrise d’ouvrage - 21 Septembre 2024 - 20240918
- Renouvellement de la convention de mise en œuvre du dispositif « petits-déjeuners » des écoliers - 21 Septembre 2024 - 20240917
- Accueils collectifs et éducatifs de mineurs (ACEM) – Approbation des règlements intérieurs - 21 Septembre 2024 - 20240916
- Projets « Notre École Faisons La Ensemble » (NEFLE) – Financement des projets des écoles Les Dominos et Coluche - 21 Septembre 2024 - 20240915
- Labellisation des Espaces Publics Numériques de la Ville - Convention de coopération dans le cadre de la médiation numérique normande - 21 Septembre 2024 - 20240914
- Stage d'initiation à la voile – Convention Comité Départemental de voile - CASE - Ville - 21 Septembre 2024 - 20240913
- Association Val-de-Reuil Natation - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240912
- Association « La Semaine des 4 Jeudis » - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240911
- Promotion du handisport – Aide aux épreuves handisport - 21 Septembre 2024 - 20240910
- Mise en valeur des équipement sportifs – Partenariats Ville - clubs - 21 Septembre 2024 - 20240909
- Route des Lacs - Projet de création d’un équipement sportif de proximité et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240908
- Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) - Attribution d’une subvention exceptionnelle - 21 Septembre 2024 - 20240907
- Compagnie Beau Geste - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240906
- Patrimoine culturel –Fresque « l’échiquier du Bonheur » de Emanuel Proweller - 21 Septembre 2024 - 20240905
- Réseau de vidéo-vigilance – Poursuite du déploiement - 21 Septembre 2024 - 20240904
- Construction de 17 logements route de Louviers – Demande de garantie d’emprunt - Foyer Stéphanais - 21 Septembre 2024 - 20240903
- Autorisations de programme - Actualisation - 21 Septembre 2024 - 20240902
- Décision budgétaire modificative N°1 - 21 Septembre 2024 - 20240901
- Compte-rendu de délégations du Maire - 21 Septembre 2024 -20240900
23 ARTICLES
Séance du 15 Juin 2024
- 15 Juin 2024 – Délibérations et annexes
- Mise à jour du tableau des effectifs - 15 Juin 2024 – 20240611
- Modification de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection – IFCE - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240610
- Logement - Convention intercommunale d’attribution - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240609
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au sud de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240608
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au nord de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240607
- Convention de transfert de maitrise d’ouvrage des travaux du quartier du mail avec 3F Normanvie - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240606
- Convention de revitalisation avec l’entreprise Johnson et Johnson - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240605
- Éducation - Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) - Autorisation - 15 Juin 2024 - 20240604
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- Mécénat cin’été – Autorisation d’avance -15 Juin 2024 – 20240602
- Dotation Politique de la Ville et modalités de financement - 15 Juin 2024 – 20240601
- Compte-rendu délégation du Maire - 15 Juin 2024 – 20240600
13 ARTICLES
Séance du 13 Avril 2024
- 13 Avril 2024 – Délibérations et annexes
- Mise à jour du tableau des effectifs - 13 Avril 2024 - 20240416
- Mise en place d’astreintes au sein de la direction des sports - Modification - 13 Avril 2024 - 20240415
- Renouvellement du dispositif « Bonus à vélo » - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240414
- Signature d’un Manifeste d’engagement de lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240413
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 - 13 Avril 2024 - 20240411
- Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240410
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155385 - 13 Avril 2024 - 20240409
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155384 - 13 Avril 2024 - 20240408
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Clos du Frêne - 13 Avril 2024 - 20240407
- Réalisation d’une ligne de trésorerie - 13 Avril 2024 - 20240406
- Fiscalité directe locale - Vote des taux 2024 - 13 Avril 2024 - 20240405
- Budget Supplémentaire 2024 - 13 Avril 2024 - 20240404
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2023 - 13 Avril 2024 - 20240403
- Compte de gestion 2023 - 13 Avril 2024 - 20240402
- Compte Administratif 2023 – Budget principal - 13 Avril 2024 - 20240401
- Compte-rendu de délégations du Maire - 13 Avril 2024 - 20240400
18 ARTICLES
Séance du 26 Mars 2024
2 ARTICLES
Séance du 12 Février 2024
- 12 Février 2024 - Délibérations et annexes
- Mise à jour du tableau des effectifs - 12 Février 2024 - 20240218
- Signature d’une convention de revitalisation entre l’entreprise Janssen-Cilag et la Ville - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240217
- Urbanisme – Plan de sauvegarde de la Garancière – Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde - 12 Février 2024 - 20240216
- Foncier – Parc des Sports – Achat de terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240215
- Foncier - Chaussée des Berges – Construction de 100 logements - Vente d’un terrain à « 3F Normanvie » Approbation - 12 Février 2024 - 20240214
- Foncier - Chaussée des Berges – Vente d’un terrain à « Pollens Création » - Approbation - 12 Février 2024 - 20240213
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Vente des terrains à Nexity - Approbation - 12 Février 2024 - 20240212
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Rachat des terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240211
- Cabinet d’études « Béguinage et compagnie » – Intervention dans le cadre de l’accompagnement à la démarche « Villes amies des ainés » - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240210
- Adhésion à la Fédération Française des Villes et Conseils des Sages - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240209
- Contrat de mise à disposition du bus municipal au profit de la commune de Poses - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240208
- Conventions entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la Ville - Renouvellement - 12 Février 2024 - 20240207
- Projet d’extension de l’école Coluche – Modalités de financement - 12 Février 2024 - 20240206
- Attribution des subventions aux clubs sportifs - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240205
- Attribution des subventions aux associations culturelles - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240204
- Règlement financier – Mise à jour - 12 Février 2024 - 20240203
- Budget primitif 2024 – Budget principal - 12 Février 2024 - 20240202
- Paris 2024 – Accueil délégation étrangère - Signature du contrat entre la Ville et le Comité National Olympique d’Arabie Saoudite - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240201
- Compte-rendu de délégations du Maire - 12 Février 2024 - 20240200
20 ARTICLES
Santé
- Renouvellement de la convention de mise en œuvre du dispositif « petits-déjeuners » des écoliers - 21 Septembre 2024 - 20240917
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 - 13 Avril 2024 - 20240411
- MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION COMMUNALE D’AIDE A L’INSTALLATION DES PROFESSIONNELS DE SANTE - 16 Décembre 2023 - 20231213
3 ARTICLES
Développement Urbain
- Conventions d’Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241208
- Projet de végétalisation des espaces publics – Validation de projets et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240920
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au sud de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240608
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au nord de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240607
- Urbanisme – Plan de sauvegarde de la Garancière – Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde - 12 Février 2024 - 20240216
- Foncier – Parc des Sports – Achat de terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240215
- Foncier - Chaussée des Berges – Construction de 100 logements - Vente d’un terrain à « 3F Normanvie » Approbation - 12 Février 2024 - 20240214
- Foncier - Chaussée des Berges – Vente d’un terrain à « Pollens Création » - Approbation - 12 Février 2024 - 20240213
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Vente des terrains à Nexity - Approbation - 12 Février 2024 - 20240212
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Rachat des terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240211
- MISE EN PLACE D’UN DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ET BAUX COMMERCIAUX ET ARTISANAUX - 10 Octobre 2023
- CONCESSION D’AMENAGEMENT LA CHENAIE 3 – PROLONGATION - 10 Octobre 2023
- Développement urbain - 12 Avril 2023
- Développement urbain - 4 Février 2023
- Développement urbain - 17 Décembre 2022
- Développement Urbain - 17 Mai 2022
- Présentation du projet d’extension du Centre de Formation des Apprentis - 17 Mai 2022
- Développement Urbain - 23 Mars 2022
18 ARTICLES
Jumelages
- Jumelage – Mandat spécial pour le déplacement d’élus – Prise en charge du déplacement - 1er Avril 2025 - 20250422
- Coopération décentralisée avec la Ville de Danthiady – Convention pour le reversement du soutien perçu dans le cadre du dispositif conjoint à la commune d’Ogo – Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250421
- Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) - Attribution d’une subvention exceptionnelle - 21 Septembre 2024 - 20240907
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- COOPERATION INTERNATIONALE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES RESSORTISSANTS DE DANTHIADY EN FRANCE - 10 Octobre 2023
- Jumelages - 23 Mars 2022
6 ARTICLES
Transition écologique
4 ARTICLES
Vie associative
- Subventions aux associations sportives – Attribution - 1er Avril 2025 - 20250410
- Association des commerçants « Ascoval » - Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 - Modification - 14 Décembre 2024 - 20241205
- Versement d’un complément de subvention au Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) – 18 Novembre 2024 – 20241106
- Attribution d’une subvention à l’Association des Ressortissants de Danthiady en France (ARDF) – 18 Novembre 2024 – 20241105
- Association « La Semaine des 4 Jeudis » - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240911
- Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240410
- Attribution d’une subvention au Comité de fêtes, au Comité des jumelages rolivalois et aux associations liées à l’enseignement - 24 Juin 2023
- Jardins familiaux – Convention de mise à disposition des parcelles de terrains par la Ville à l’association - 24 Juin 2023
- Vie associative - 12 Avril 2023
- Associations - 22 Octobre 2022
- Culture - 17 Mai 2022
- Soutien à Anymania - 1er Février 2022
- Finances - Subventions - 18 Octobre 2021
- Finances - Subvention - 7 Juin 2021
- Vie associative - 12 Avril 2021
15 ARTICLES
Développement durable
- Reconduction du dispositif « bonus tous à vélo » et mise à jour du règlement d’attribution - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250413
- Projet d’extension de la zone NATURA 2000 - Avis - 1er Avril 2025 - 20250412
- Création du dispositif « Coup de pousse : un arbre dans mon jardin, un arbre pour la Ville » – Règlement d’attribution - 12 Février 2025 - 20250209
- Service de stationnement de vélos - Création d’une convention de mandat de gestion pour la perception des recettes - 12 Février 2025 - 20250202
- Présentation du rapport annuel 2023 sur la qualité de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif – 18 Novembre 2024 – 20241120
- Labellisation « Territoire Engagé pour la Nature » et plan d’actions associées pour 2025-2027 – 18 Novembre 2024 – 20241119
- Renouvellement du dispositif « Bonus à vélo » - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240414
- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE PAYSAGE DE VERSAILLES POUR LA REALISATION D’ETUDES D’AMENAGEMENT DE L’ILE DU ROI - 10 Octobre 2023
- REGLEMENT D’ATTRIBUTION POUR LA CREATION DU « BONUS TOUS A VELO » - 10 Octobre 2023
- Végétalisation des espaces publics – Demande de subvention auprès du FEDER - Autorisation - 24 Juin 2023
- Développement Durable - Voirie - 17 Décembre 2022
- Développement durable - 17 Mai 2022
- Développement durable - 18 Octobre 2021
- Développement Urbain - 18 Octobre 2021
- Présentation du projet de parc écologique de la gare - 18 Octobre 2021
- Développement durable et performance énergétique - 13 Juillet 2021
- Développement durable - 15 Février 2021
Mobilités douces
- Reconduction du dispositif « bonus tous à vélo » et mise à jour du règlement d’attribution - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250413
- Service de stationnement de vélos - Création d’une convention de mandat de gestion pour la perception des recettes - 12 Février 2025 - 20250202
- Renouvellement du dispositif « Bonus à vélo » - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240414
- REGLEMENT D’ATTRIBUTION POUR LA CREATION DU « BONUS TOUS A VELO » - 10 Octobre 2023
21 ARTICLES
Action sociale
- Cabinet d’études « Béguinage et compagnie » – Intervention dans le cadre de l’accompagnement à la démarche « Villes amies des ainés » - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240210
- Adhésion à la Fédération Française des Villes et Conseils des Sages - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240209
- RESERVATION LOGEMENTS SOCIAUX EN FLUX ET SIGNATURE DE NOUVELLES CONVENTIONS AVEC L’ENSEMBLE DES BAILLEURS PRESENTS SUR LA COMMUNE - 16 Décembre 2023 20231214
- ADHESION AU RESEAU FRANCOPHONE DE LA VILLE AMIE DES AINES - 10 Octobre 2023
- IMPLANTATION DU D.A.M.E. (DISPOSITIF D’ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF) AU SEIN DE LA MAISON DU DEPARTEMENT, AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OCCUPATION - 10 Octobre 2023
- Social - 15 Novembre 2021
- Action sociale - 15 Février 2021
- Action sociale - 23 Novembre 2020
Solidarité - Autonomie
10 ARTICLES
Numérique
- Adhésion à l’association « coTer Numérique » - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250409
- Création de l’espace public numérique « La Rotonde » - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250408
- Mise en place d’une charte de bon usage des ressources internes téléphoniques et numériques de la commune et du CCAS - Autorisation - 12 Février 2025 - 20250211
- Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241210
- Labellisation des Espaces Publics Numériques de la Ville - Convention de coopération dans le cadre de la médiation numérique normande - 21 Septembre 2024 - 20240914
- Modernisation numérique - 13 Juillet 2021
- Modernisation numérique - 7 Juin 2021
- Modernisation numérique - 12 Avril 2021
- Numérique - 23 Novembre 2020
9 ARTICLES
Sécurité
- Convention d’utilisation du service de transport S’cool Bus - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250415
- Parcs et jardins – Création de deux postes de gardien et attribution d’un logement de fonction pour occupation précaire avec astreinte - 12 Février 2025 - 20250210
- Convention d’occupation des équipements de la Ville par le SDIS – Autorisation - 12 Février 2025 - 20250206
- Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement aux agents de la filière Police Municipale - 14 Décembre 2024 - 20241212
- Réseau de vidéo-vigilance – Poursuite du déploiement - 21 Septembre 2024 - 20240904
- SECURITE - CREATION D’UN POSTE D’AGENT DE POLICE MUNICIPALE - 16 Décembre 2023 - 20231201
- Sécurité - 5 Octobre 2020
- Sécurité - 30 Septembre 2019
- Sécurité - 27 Mai 2019
9 ARTICLES
Citoyenneté & Démocratie
- Création de la structure Information jeunesse - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250414
- Création de l’espace public numérique « La Rotonde » - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250408
- Signature d’un Manifeste d’engagement de lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240413
- Social - 15 Novembre 2021
- Informations du Maire - 26 Mai 2020
- Commerce / Habitat / Vie associative - 16 Décembre 2019
- Citoyenneté et Démocratie - 27 Mai 2019
- Finances - Subventions - 1er Avril 2019
- Citoyenneté et démocratie - 27 Février 2019
9 ARTICLES
Logement
- Garantie d’emprunt CIF coopérative – Réhabilitation de 10 logements individuels situés voie de l’Équerre, rue du Balustre et rue Isocèle - 1er Avril 2025 - 20250407
- Conventions d’Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241208
- Construction de 17 logements route de Louviers – Demande de garantie d’emprunt - Foyer Stéphanais - 21 Septembre 2024 - 20240903
- Logement - Convention intercommunale d’attribution - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240609
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155385 - 13 Avril 2024 - 20240409
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155384 - 13 Avril 2024 - 20240408
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Clos du Frêne - 13 Avril 2024 - 20240407
- Urbanisme – Plan de sauvegarde de la Garancière – Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde - 12 Février 2024 - 20240216
- RESERVATION LOGEMENTS SOCIAUX EN FLUX ET SIGNATURE DE NOUVELLES CONVENTIONS AVEC L’ENSEMBLE DES BAILLEURS PRESENTS SUR LA COMMUNE - 16 Décembre 2023 20231214
- Urbanisme / Logement / Commerce - 25 Novembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 30 Septembre 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Juillet 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 27 Mai 2019
- Intercommunalité - 27 Mai 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Avril 2019
- Logement - 10 Décembre 2018
16 ARTICLES
Politique de la ville
- Conventions d’Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241208
- Dotation Politique de la Ville et modalités de financement - 15 Juin 2024 – 20240601
- Finances - Subventions - 30 Septembre 2019
- Finances - Subventions - 1er Juillet 2019
- Affaires générales - 8 Octobre 2018
- Politique de la ville - 22 Février 2018
- Politique de la ville - 18 Décembre 2017
7 ARTICLES
Environnement
- Parcs et jardins – Création de deux postes de gardien et attribution d’un logement de fonction pour occupation précaire avec astreinte - 12 Février 2025 - 20250210
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- Soutien à Anymania - 1er Février 2022
- Développement Urbain - 18 Octobre 2021
- Présentation du projet de parc écologique de la gare - 18 Octobre 2021
- Développement durable - 15 Février 2021
- Environnement - 16 Décembre 2016
7 ARTICLES
Enfance - Jeunesse
- Stages d’initiation à la voile - Convention entre le comité départemental de voile, l’Agglomération Seine-Eure et la Ville - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250416
- Création de la structure Information jeunesse - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250414
- Création de l’espace public numérique « La Rotonde » - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250408
- Subvention à l’association La semaine des 4 jeudis - Attribution - 12 Février 2025 - 20250205
- Projet Éducatif Territorial (PEDT) – Renouvellement de la convention triennale avec labellisation qualité « plan mercredi » des accueils de loisirs - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241206
- Accueils collectifs et éducatifs de mineurs (ACEM) – Approbation des règlements intérieurs - 21 Septembre 2024 - 20240916
- Stage d'initiation à la voile – Convention Comité Départemental de voile - CASE - Ville - 21 Septembre 2024 - 20240913
- Association « La Semaine des 4 Jeudis » - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240911
- Route des Lacs - Projet de création d’un équipement sportif de proximité et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240908
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Conventions entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la Ville - Renouvellement - 12 Février 2024 - 20240207
- Projet d’extension de l’école Coluche – Modalités de financement - 12 Février 2024 - 20240206
- DISPOSITIF « PASSE TON BAFA » - SIGNATURE d’UNE CONVENTION - AUTORISATION - 16 Décembre 2023 - 20231216
- REGLEMENTS INTERIEURS – ACCUEILS COLLECTIFS ET EDUCATIFS DE MINEURS (ACEM) - ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) - COMMISSION ATTRIBUTION DES MODES D’ACCUEIL (CAMA) - APPROBATION - 10 Octobre 2023
- Enfance – Jeunesse - Éducation - 12 Avril 2023
- Enfance - Éducation - 4 Février 2023
- Enfance - Éducation - 17 Décembre 2022
- Jeunesse - 17 Mai 2022
- Éducation - Petite enfance - Jeunesse - 23 Mars 2022
- Education - 1er Février 2022
- Social - 15 Novembre 2021
- Enfance / Education - 18 Octobre 2021
- Jeunesse - 12 Avril 2021
- Enfance - Jeunesse - 15 Février 2021
- Enfance Jeunesse - 16 Décembre 2020
- Action sociale - 23 Novembre 2020
- Enfance Jeunesse Education - 5 Octobre 2020
- Enfance – Jeunesse - Education - 2 juillet 2020
- Enfance – Jeunesse - Education - 4 Juin 2020
- Sports - 16 Décembre 2019
- Enfance Jeunesse Education - 25 Novembre 2019
- Enfance Jeunesse Education - 30 Septembre 2019
- Enfance Jeunesse Education - 27 Mai 2019
- Enfance Jeunesse Education - 1er Avril 2019
- Enfance Jeunesse Éducation - 27 Février 2019
- Enfance Jeunesse Education - 18 Décembre 2017
- Education Enfance Jeunesse - 11 Octobre 2017
- Enfance Jeunesse - 5 Juillet 2017
- Enfance - Jeunesse - 25 Novembre 2016
- Enfance - Jeunesse - 18 Décembre 2015
- Enfance - Jeunesse - 24 Novembre 2015
- Enfance - Jeunesse - 7 Juillet 2015
42 ARTICLES
Modernisation
- Mise en place d’une charte de bon usage des ressources internes téléphoniques et numériques de la commune et du CCAS - Autorisation - 12 Février 2025 - 20250211
- Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241210
- Labellisation des Espaces Publics Numériques de la Ville - Convention de coopération dans le cadre de la médiation numérique normande - 21 Septembre 2024 - 20240914
- Modernisation numérique - 13 Juillet 2021
- Modernisation numérique - 7 Juin 2021
- Numérique - 23 Novembre 2020
- Modernisation - 18 Décembre 2015
- Modernisation - 3 Juin 2015
8 ARTICLES
Renouvellement urbain
- Renouvellement Urbain – Convention de mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement du balcon urbain et de la place du Pas du Coq - Autorisation - 12 Février 2025 - 20250208
- Avenant n° 4 à la convention de renouvellement urbain - Autorisation - 12 Février 2025 - 20250207
- Conventions d’Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241208
- Déconstruction de l’ancien gymnase Léo Lagrange – déclassement et vente du terrain à l’EPF Normandie – 18 Novembre 2024 – 20241118
- Aménagement du quartier du mail - Convention de transfert de maitrise d’ouvrage au bailleur 3F Normanvie – 18 Novembre 2024 – 20241117
- Aménagement jonction rue des Rimes chaussée de Léry - Convention transfert de maitrise d’ouvrage - 21 Septembre 2024 - 20240918
- Convention de transfert de maitrise d’ouvrage des travaux du quartier du mail avec 3F Normanvie - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240606
- DECONSTRUCTION DE L’ANCIENNE ECOLE DES CERFS-VOLANTS APRES LIVRAISON DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO – AUTORISATION DE DECLASSEMENT ET DE VENTE DU TERRAIN A L’EPF NORMANDIE - 16 Décembre 2023 - 20231215
- Rénovation Urbaine - 22 Octobre 2022
- Rénovation Urbaine - 22 Octobre 2022
- Renouvellement urbain - 17 Mai 2022
- Renouvellement Urbain - 23 Mars 2022
- Aménagement urbain - 1er Février 2022
- Développement Urbain - 14 Décembre 2021
- Présentation du projet Ilôt 14 - 14 Décembre 2021
- Renouvellement urbain - 18 Octobre 2021
- Renouvellement urbain / ANRU - 25 Novembre 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 30 Septembre 2019
- Renouvellement urbain - 11 Mai 2017
- Renouvellement urbain - 9 Février 2017
- Renouvellement urbain - 3 Juin 2015
21 ARTICLES
Motion
- Appel d’Épinay - Politique de la Ville et cohésion sociale et urbaine - 1er Avril 2025 - 20250400M
- Motion de soutien à la proposition de loi contre les déserts médicaux - 24 Juin 2023
- Motion de soutien au service de réanimation et des urgences du CHI Elbeuf – Louviers – Val-de-Reuil - 4 Février 2023
- Motion – Pacte Financier et Fiscal de la CASE – Demande d’ajournement - 12 Avril 2021
- Motion - Priorité à l'éducation - 15 Février 2021
- Informations du Maire - 16 Décembre 2020
- MOTION Pour le maintien des activités et des emplois du Laboratoire pharmaceutique de Janssen-Cilag (Groupe Johnson & Johnson) à Val-de-Reuil - 10 Février 2020
- CONTRE LA FERMETURE DU COLLEGE PIERRE MENDÈS FRANCE DE VAL-DE-REUIL ET LA NOUVELLE CARTE SCOLAIRE APPLICABLE A LA RENTREE DE SEPTEMBRE 2018 - 20 Novembre 2017
- FERMETURE DU COLLEGE PIERRE MENDES FRANCE – LES ELUS DE VAL-DE-REUIL DISENT NON AU PRESIDENT DU DEPARTEMENT - 10 Juin 2016
- POUR LE MAINTIEN DES ACTIVITES ET DE L’EMPLOI SUR LE SITE D’AIRBUS VAL-DE-REUIL - 18 Mars 2015
10 ARTICLES
Travaux
- Développement Durable - Voirie - 17 Décembre 2022
- Travaux - 13 Juillet 2021
- Développement Urbain - 12 Avril 2021
- Voirie / Espace Public - 27 Mai 2019
- Travaux - 2 Juillet 2018
- Travaux - 12 Avril 2018
- Travaux - 22 Février 2018
- Travaux Voirie - 20 Novembre 2017
- Travaux Voirie - 11 Octobre 2017
- Travaux - 16 Décembre 2016
- Travaux - 10 juin 2016
- Travaux - 31 Mars 2016
- Travaux - 30 Septembre 2015
- Urbanisme - 7 Juillet 2015
- Travaux - 3 Juin 2015
- Travaux - 18 Mars 2015
Voirie
- Développement Durable - Voirie - 17 Décembre 2022
- Aménagement urbain - 1er Février 2022
- Développement Urbain - 13 Juillet 2021
- Développement Urbain - 12 Avril 2021
- Urbanisme - 5 Octobre 2020
- Voirie / Espace Public - 27 Mai 2019
- Travaux - 2 Juillet 2018
- Travaux Voirie - 20 Novembre 2017
- Travaux Voirie - 11 Octobre 2017
25 ARTICLES
Sports
- Stages d’initiation à la voile - Convention entre le comité départemental de voile, l’Agglomération Seine-Eure et la Ville - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250416
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer et à l’association Rêv’elle ta force, à l’occasion de La Rolivaloise 2025 - 1er Avril 2025 - 20250411
- Subventions aux associations sportives – Attribution - 1er Avril 2025 - 20250410
- Subventions aux associations sportives - Attribution - 12 Février 2025 - 20250203
- Création d’une bourse de soutien aux athlètes de haut niveau – 18 Novembre 2024 – 20241110
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Judo des 2RIV pour l’accueil de Shirine Boukli – 18 Novembre 2024 – 20241109
- Meeting d’athlétisme – Convention et subvention au Comité départemental d’athlétisme de l’Eure (CDA27) – 18 Novembre 2024 – 20241108
- Association Val-de-Reuil Natation - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240912
- Promotion du handisport – Aide aux épreuves handisport - 21 Septembre 2024 - 20240910
- Mise en valeur des équipement sportifs – Partenariats Ville - clubs - 21 Septembre 2024 - 20240909
- Route des Lacs - Projet de création d’un équipement sportif de proximité et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240908
- Éducation - Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) - Autorisation - 15 Juin 2024 - 20240604
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- Signature d’un Manifeste d’engagement de lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240413
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 - 13 Avril 2024 - 20240411
- Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240410
- Attribution des subventions aux clubs sportifs - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240205
- Paris 2024 – Accueil délégation étrangère - Signature du contrat entre la Ville et le Comité National Olympique d’Arabie Saoudite - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240201
- COMITE DEPARTEMENTAL D’ATHLETISME DE L’EURE (CDA27), MEETING D’ATHLETISME - 16 Décembre 2023 - 20231206
- ACCUEIL DELEGATION ETRANGERE - SIGNATURE DU CONTRAT ENTRE LA VILLE DE VAL-DE-REUIL ET LE COMITE NATIONAL OLYMPIQUE DU CANADA - AUTORISATION - 10 Octobre 2023
- Attribution d’une subvention au Val-de-Reuil Athlétique Club - Autorisation - 26 Juillet 2023
- Conventions d’objectifs et de financement association FCVR et VRAC – Avenants - 24 Juin 2023
- Convention liant la Ville, le CFAIE et la Ligue de Normandie de judo pour l’organisation de stages - 24 juin 2023
- Attribution d’une subvention aux associations Val-de-Reuil Tennis Squash (VRTS), Club d’Aviation Légère de Haute Normandie (CALHN) et Théostreet - 24 Juin 2023
- Sports - 17 Mai 2022
- Sports - 23 Mars 2022
- Administration générale - 15 Novembre 2021
- Finances - Subvention - 15 Novembre 2021
- Finances - Subventions - 18 Octobre 2021
- Remise de prix aux participantes vainqueurs de la Rolivaloise - 12 Avril 2021
- Sport - 5 Octobre 2020
- Sports - 16 Décembre 2019
- Finances - Subventions - 30 Septembre 2019
- Finances - Subventions - 1er Juillet 2019
- Finances - Subventions - 27 Mai 2019
- Finances - Subventions - 1er Avril 2019
- Finances - 10 Décembre 2018
- Finances - 8 Octobre 2018
- Finances - 2 Juillet 2018
- Finances - 4 Juin 2018
- Sports - 12 Avril 2018
- Sports - 22 Février 2018
- Sports - 12 Janvier 2018
- Sports - 11 Mai 2017
- Sports - 16 Décembre 2016
- Sports - 10 juin 2016
- Sports - 7 Juillet 2015
- Sports - 19 Décembre 2014
La rolivaloise
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer et à l’association Rêv’elle ta force, à l’occasion de La Rolivaloise 2025 - 1er Avril 2025 - 20250411
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 - 13 Avril 2024 - 20240411
- Sports - 17 Mai 2022
- Remise de prix aux participantes vainqueurs de la Rolivaloise - 12 Avril 2021
52 ARTICLES
aménagements
- Projet d’extension de la zone NATURA 2000 - Avis - 1er Avril 2025 - 20250412
- Route des Lacs - Projet de création d’un équipement sportif de proximité et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240908
- Développement Urbain - 14 Décembre 2021
- Présentation du projet Ilôt 14 - 14 Décembre 2021
- Voirie / Espaces Verts - 19 Décembre 2014
5 ARTICLES
Voirie Espaces Verts
5 ARTICLES
Hommage
3 ARTICLES
Urbanisme
- Campus de Maigremont – Vente d’un parking - Approbation - 1er Avril 2025 - 20250423
- Projet d’extension de la zone NATURA 2000 - Avis - 1er Avril 2025 - 20250412
- Foncier – Anciens baux emphytéotiques – Rachat de terrains à l’État - Approbation- - 14 Décembre 2024 - 20241207
- Urbanisme – Convention de servitudes avec ENEDIS – 18 Novembre 2024 – 20241116
- Urbanisme – Secteur de la gare – Vente d’un terrain à PROJIMMO – 18 Novembre 2024 – 20241115
- Urbanisme – Agrandissement du Leclerc Drive – vente d’un terrain – 18 Novembre 2024 – 20241114
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au sud de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240608
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au nord de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240607
- Urbanisme – Plan de sauvegarde de la Garancière – Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde - 12 Février 2024 - 20240216
- Foncier – Parc des Sports – Achat de terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240215
- Foncier - Chaussée des Berges – Construction de 100 logements - Vente d’un terrain à « 3F Normanvie » Approbation - 12 Février 2024 - 20240214
- Foncier - Chaussée des Berges – Vente d’un terrain à « Pollens Création » - Approbation - 12 Février 2024 - 20240213
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Vente des terrains à Nexity - Approbation - 12 Février 2024 - 20240212
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Rachat des terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240211
- MISE EN PLACE D’UN DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ET BAUX COMMERCIAUX ET ARTISANAUX - 10 Octobre 2023
- RUE DU RÂBLE – VENTE D’UN TERRAIN – APPROBATION - 10 Octobre 2023
- PARC DES LACS 2 – CREATION D’UNE CHAMBRE FUNERAIRE – AVIS - 10 Octobre 2023
- CONCESSION D’AMENAGEMENT LA CHENAIE 3 – PROLONGATION - 10 Octobre 2023
- Développement urbain - 12 Avril 2023
- Développement urbain - 4 Février 2023
- Développement urbain - 17 Décembre 2022
- Développement Urbain - 1er Février 2022
- Développement Urbain - 7 Juin 2021
- Développement Urbain - 15 Novembre 2021
- Développement Urbain - 18 Octobre 2021
- Développement Urbain - 13 Juillet 2021
- Développement Urbain - 12 Avril 2021
- Urbanisme - 15 Février 2021
- Urbanisme - 16 Décembre 2020
- Urbanisme - 23 Novembre 2020
- Urbanisme - 5 Octobre 2020
- Urbanisme - 14 juillet 2020
- Urbanisme - 2 juillet 2020
- Urbanisme - 4 Juin 2020
- Urbanisme - - 10 Février 2020
- Urbanisme - 16 Décembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 25 Novembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 30 Septembre 2019
- Urbanisme - 1er Juillet 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Juillet 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 27 Mai 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Avril 2019
- Urbanisme - 27 Février 2019
- Urbanisme - 10 Décembre 2018
- Urbanisme - 8 Octobre 2018
- Urbanisme - 4 Juin 2018
- Urbanisme - 12 Avril 2018
- Urbanisme - 22 Février 2018
- Urbanisme - 12 Janvier 2018
- Urbanisme - 18 Décembre 2017
- Urbanisme - 11 Octobre 2017
- Urbanisme - 11 Mai 2017
- Urbanisme - 30 Mars 2017
- Urbanisme - 25 Novembre 2016
- Urbanisme - 7 Juillet 2016
- Urbanisme - 10 Juin 2016
- Urbanisme - 31 Mars 2016
- Urbanisme - 25 Février 2016
- Urbanisme - 29 Janvier 2016
- Urbanisme - 18 Décembre 2015
- Urbanisme - 24 Novembre 2015
- Urbanisme - 30 Septembre 2015
- Urbanisme - 7 Juillet 2015
- Urbanisme - 3 Juin 2015
- Urbanisme - 10 Avril 2015
- Urbanisme - 18 Mars 2015
- Urbanisme - 19 Décembre 2014
- Urbanisme - 31 Octobre 2014
- Urbanisme - 29 Septembre 2014
- Urbanisme - 25 juin 2014
Foncier
- Campus de Maigremont – Vente d’un parking - Approbation - 1er Avril 2025 - 20250423
- Foncier – Anciens baux emphytéotiques – Rachat de terrains à l’État - Approbation- - 14 Décembre 2024 - 20241207
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au sud de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240608
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au nord de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240607
- Foncier – Parc des Sports – Achat de terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240215
- Foncier - Chaussée des Berges – Construction de 100 logements - Vente d’un terrain à « 3F Normanvie » Approbation - 12 Février 2024 - 20240214
- Foncier - Chaussée des Berges – Vente d’un terrain à « Pollens Création » - Approbation - 12 Février 2024 - 20240213
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Vente des terrains à Nexity - Approbation - 12 Février 2024 - 20240212
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Rachat des terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240211
- RUE DU RÂBLE – VENTE D’UN TERRAIN – APPROBATION - 10 Octobre 2023
- Développement urbain - 12 Avril 2023
- Développement urbain - 17 Décembre 2022
- Développement Urbain - 1er Février 2022
- Développement Urbain - 7 Juin 2021
- Développement Urbain - 14 Décembre 2021
- Développement Urbain - 15 Novembre 2021
- Développement Urbain - 12 Avril 2021
- Urbanisme - 15 Février 2021
- Urbanisme - 23 Novembre 2020
- Urbanisme - 5 Octobre 2020
- Urbanisme - 14 juillet 2020
- Urbanisme - 2 juillet 2020
- Urbanisme - 4 Juin 2020
- Urbanisme - 16 Décembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 30 Septembre 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Juillet 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Avril 2019
- Urbanisme - 27 Février 2019
- Urbanisme - 10 Décembre 2018
- Urbanisme - 8 Octobre 2018
- Urbanisme - 12 Avril 2018
- Urbanisme - 22 Février 2018
- Urbanisme - 25 Novembre 2016
- Urbanisme - 31 Mars 2016
- Urbanisme - 29 Janvier 2016
- Urbanisme - 18 Décembre 2015
- Urbanisme - 24 Novembre 2015
- Urbanisme - 7 Juillet 2015
- Urbanisme - 3 Juin 2015
- Urbanisme - 10 Avril 2015
- Urbanisme - 18 Mars 2015
111 ARTICLES
Culture
- Mécénat cin’été – Autorisation d’avance - 1er Avril 2025 - 20250420
- Association La Factorie-Maison de la Poésie de Normandie - Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2026 -2027 – Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250419
- Convention avec la Médiathèque Départementale de l’Eure - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250418
- Création de l’espace public numérique « La Rotonde » - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250408
- Subvention à l’association La semaine des 4 jeudis - Attribution - 12 Février 2025 - 20250205
- Subventions aux associations culturelles - Attribution - 12 Février 2025 - 20250204
- Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) - Attribution d’une subvention exceptionnelle - 21 Septembre 2024 - 20240907
- Compagnie Beau Geste - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240906
- Patrimoine culturel –Fresque « l’échiquier du Bonheur » de Emanuel Proweller - 21 Septembre 2024 - 20240905
- Mécénat cin’été – Autorisation d’avance -15 Juin 2024 – 20240602
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Attribution des subventions aux associations culturelles - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240204
- REVERSEMENT DE MECENAT A L’ASSOCIATION DE GESTION DU THEATRE DE L’ARSENAL - 16 Décembre 2023 - 20231209
- COMPAGNIE BEAU GESTE – VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION ANNUELLE - 16 Décembre 2023 - 20231207
- Renouvellement de la convention d’objectifs avec l’association « Pour faire briller les étoiles » et attribution d’une subvention - Autorisation - 26 Juillet 2023
- Tréteaux de France – Convention liant la Ville à la compagnie - 24 Juin 2023
- Association « Sous le soleil exactement » - Action Cin’été - Avance sur mécénat - 24 Juin 2023
- Culture - 17 Mai 2022
- Culture - 23 Mars 2022
- Finances - Subvention - 15 Novembre 2021
- Finances - Subventions - 18 Octobre 2021
- Culture - 15 Février 2021
- Culture - 2 juillet 2020
- Culture - 10 Février 2020
- Culture - 25 Novembre 2019
- Finances - Subventions - 27 Mai 2019
- Finances - Subventions - 1er Avril 2019
- Culture - 27 Février 2019
- Culture - 10 Décembre 2018
- Education - 8 Octobre 2018
- Finances - 8 Octobre 2018
- Culture - 4 Juin 2018
- Culture - 22 Février 2018
- Culture - 18 Décembre 2017
- Culture - 20 Novembre 2017
- Culture - 11 Octobre 2017
- Culture - 11 Mai 2017
- Culture - 30 Mars 2017
- Culture - 25 Novembre 2016
- Culture - 10 Juin 2016
- Culture - 29 Janvier 2016
- Culture - 24 Novembre 2015
- Culture - 30 septembre 2015
- Culture - 10 Avril 2015
- Culture - 5 Février 2015
- Culture - 19 Décembre 2014
- Culture - 29 Septembre 2014
- Culture - 25 Juin 2014
48 ARTICLES
Commerce
- Marchés d’approvisionnement – Attribution de la délégation de service public de 2025 à 2030 - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250424
- Association des commerçants « Ascoval » - Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 - Modification - 14 Décembre 2024 - 20241205
- Ouvertures exceptionnelles des commerces en 2025- Dérogation au principe du repos dominical – 18 Novembre 2024 – 20241113
- EXPLOITATION DES MARCHES D’APPROVISIONNEMENT DE LA VILLE – PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL - 16 Décembre 2023 - 20231210
- SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE VAL-DE-REUIL « ASCOVAL - COM’ART » POUR L’ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL 2023 - 16 Décembre 2023 - 20231208
- Affaires juridiques et commande publique - 17 Décembre 2022
- Présentation du projet Ilôt 14 - 14 Décembre 2021
- Finances - Subvention - 15 Novembre 2021
- Commerce - 7 Juin 2021
- Affaires juridiques - 16 Décembre 2020
- Commerce - 23 Novembre 2020
- Commerce / Habitat / Vie associative - 16 Décembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 25 Novembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 30 Septembre 2019
- Finances - Subventions - 30 Septembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 27 Mai 2019
- Urbanisme - 10 Décembre 2018
- Finances - 10 Décembre 2018
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
19 ARTICLES
Emploi
- Création de la structure Information jeunesse - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250414
- Création de l’espace public numérique « La Rotonde » - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250408
- Convention de revitalisation avec l’entreprise Johnson et Johnson - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240605
- Signature d’une convention de revitalisation entre l’entreprise Janssen-Cilag et la Ville - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240217
- Emploi- Formation - 17 Décembre 2022
- Emploi - Insertion - 22 Octobre 2022
- Emploi - 18 Octobre 2021
- Action sociale - 15 Février 2021
- Emploi - 9 Février 2017
- POUR LE MAINTIEN DES ACTIVITES ET DE L’EMPLOI SUR LE SITE D’AIRBUS VAL-DE-REUIL - 18 Mars 2015
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
11 ARTICLES
Education
- Attribution de subventions aux coopératives scolaires et aux associations à caractère éducatif - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250417
- Convention d’utilisation du service de transport S’cool Bus - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250415
- Création de l’espace public numérique « La Rotonde » - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250408
- Projet Éducatif Territorial (PEDT) – Renouvellement de la convention triennale avec labellisation qualité « plan mercredi » des accueils de loisirs - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241206
- Classes découvertes 2025 – 18 Novembre 2024 – 20241112
- Fonctionnement des « projets spécifiques » des écoles avec les associations de coopérative scolaire du 1er degré – 18 Novembre 2024 – 20241111
- Renouvellement de la convention de mise en œuvre du dispositif « petits-déjeuners » des écoliers - 21 Septembre 2024 - 20240917
- Projets « Notre École Faisons La Ensemble » (NEFLE) – Financement des projets des écoles Les Dominos et Coluche - 21 Septembre 2024 - 20240915
- Stage d'initiation à la voile – Convention Comité Départemental de voile - CASE - Ville - 21 Septembre 2024 - 20240913
- Route des Lacs - Projet de création d’un équipement sportif de proximité et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240908
- Éducation - Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) - Autorisation - 15 Juin 2024 - 20240604
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Conventions entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la Ville - Renouvellement - 12 Février 2024 - 20240207
- Projet d’extension de l’école Coluche – Modalités de financement - 12 Février 2024 - 20240206
- PROJETS « NOTRE ECOLE FAISONS LA ENSEMBLE » SIGNATURE DES CONVENTIONS DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU FONDS D’INNOVATION PEDAGOGIQUE - 16 Décembre 2023 - 20231211
- MISE EN PLACE DU PROJET JMADAPT et SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX - 10 Octobre 2023
- MISE EN PLACE DU PROJET « NOTRE ECOLE FAISONS LA ENSEMBLE » de la « CLASS’EVASION » DE L’ECOLE COLUCHE - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU FONDS D’INNOVATION PEDAGOGIQUE - 10 Octobre 2023
- Enfance – Jeunesse - Éducation - 12 Avril 2023
- Enfance - Éducation - 4 Février 2023
- Enfance - Éducation - 17 Décembre 2022
- Éducation - 17 Mai 2022
- Éducation - Petite enfance - Jeunesse - 23 Mars 2022
- Education - 1er Février 2022
- Enfance - Education - 15 Novembre 2021
- Enfance / Education - 18 Octobre 2021
- Travaux - 13 Juillet 2021
- Education - 7 Juin 2021
- Motion - Priorité à l'éducation - 15 Février 2021
- Education - 16 Décembre 2020
- Enfance Jeunesse Education - 23 Novembre 2020
- Enfance Jeunesse Education - 5 Octobre 2020
- Enfance – Jeunesse - Education - 2 juillet 2020
- Sports - 16 Décembre 2019
- Enfance Jeunesse Education - 25 Novembre 2019
- Enfance Jeunesse Education - 30 Septembre 2019
- Finances - Subventions - 1er Juillet 2019
- Finances - Subventions - 27 Mai 2019
- Enfance Jeunesse Education - 27 Mai 2019
- Enfance Jeunesse Education - 1er Avril 2019
- Enfance Jeunesse Éducation - 27 Février 2019
- Education - 8 Octobre 2018
- Travaux - 12 Avril 2018
- Travaux - 22 Février 2018
- Education - 12 Janvier 2018
- CONTRE LA FERMETURE DU COLLEGE PIERRE MENDÈS FRANCE DE VAL-DE-REUIL ET LA NOUVELLE CARTE SCOLAIRE APPLICABLE A LA RENTREE DE SEPTEMBRE 2018 - 20 Novembre 2017
- Enfance Jeunesse Education - 18 Décembre 2017
- Education Enfance Jeunesse - 11 Octobre 2017
- Education - 16 Décembre 2016
- Education - 29 Janvier 2016
- Enfance - Jeunesse - 18 Décembre 2015
- Education - 5 Février 2015
- Education - 19 Décembre 2014
- Enfance - Jeunesse - Education - 31 Octobre 2014
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
55 ARTICLES
Informations
- Informations générales - 24 Juin 2023
- Informations générales - 12 Avril 2023
- Informations générales - 4 Février 2023
- Informations générales - 17 Décembre 2022
- Informations générales - 22 Octobre 2022
- Présentation du projet d’extension du Centre de Formation des Apprentis - 17 Mai 2022
- Informations générales - 23 Mars 2022
- Informations générales - 1er Février 2022
- Présentation du projet Ilôt 14 - 14 Décembre 2021
- Informations générales - 14 Décembre 2021
- Informations générales - 15 Novembre 2021
- Informations générales - 18 Octobre 2021
- Présentation des projets de fouilles archéologiques - 18 Octobre 2021
- Présentation du projet de parc écologique de la gare - 18 Octobre 2021
- Informations générales - 13 Juillet 2021
- Informations générales - 7 juin 2021
- Intervention de M. Georgio Loiseau – Président de l’association l’Oiseau Bleu - 12 Avril 2021
- Informations générales - 12 Avril 2021
- Informations du Maire - 15 Février 2021
- Informations du Maire - 16 Décembre 2020
- Informations du Maire - 23 Novembre 2020
- Informations du Maire - 5 Octobre 2020
- Informations du Maire - 2 juillet 2020
- Informations du Maire - 4 Juin 2020
- Informations du Maire - 10 Février 2020
- Informations du Maire - 16 Décembre 2019
- Informations du Maire - 25 Novembre 2019
- Informations du Maire - 30 Septembre 2019
- Informations du Maire - 1er Juillet 2019
- Informations du Maire - 27 Mai 2019
- Informations du Maire - 1er Avril 2019
- Informations du Maire - 27 Février 2019
- Compte-rendu de délégation du Maire - 10 Décembre 2018
- Informations du Maire - 10 Décembre 2018
- Compte-rendu de délégation du Maire - 8 Octobre 2018
- Informations du Maire - 8 Octobre 2018
- Compte-rendu de délégation du Maire - 2 Juillet 2018
- Informations du Maire - 2 Juillet 2018
- Compte-rendu de délégation du Maire - 4 Juin 2018
- Informations du Maire - 4 Juin 2018
- Informations du Maire - 12 Avril 2018
- Compte-rendu de délégation du Maire - 22 Février 2018
- Informations du Maire - 22 Février 2018
- Informations du Maire - 12 Janvier 2018
- Compte-rendu de délégation du Maire - 18 Décembre 2017
- Informations du Maire - 18 Décembre 2017
- Compte-rendu de délégation du Maire - 20 Novembre 2017
- Informations du Maire - 20 Novembre 2017
- Compte-rendu de délégation du Maire - 11 Octobre 2017
- Informations du Maire - 11 Octobre 2017
- Compte-rendu de délégation du Maire - 5 Juillet 2017
- Informations du Maire - 5 Juillet 2017
- Compte-rendu de délégation du Maire - 11 Mai 2017
- Informations du Maire - 11 Mai 2017
- Compte-rendu de délégation - 30 Mars 2017
- Informations du Maire - 30 Mars 2017
- Informations du Maire - 9 Février 2017
- Informations du Maire - 16 Décembre 2016
- Dissolution de l'association du Centre Culturel des Chalands - 16 Décembre 2016
- Informations du Maire - 25 Novembre 2016
- Informations du Maire - 11 Octobre 2016
- Informations du Maire - 7 Juillet 2016
- Compte-rendu de délégation - 7 Juillet 2016
- Informations du Maire - 10 Juin 2016
- Informations du Maire - 31 Mars 2016
- Informations du Maire - 25 Février 2016
- Informations du Maire - 29 Janvier 2016
- Informations du Maire - 18 Décembre 2015
- Informations du Maire - 24 Novembre 2015
- Informations du Maire - 30 Septembre 2015
- Compte-rendu de délégation - 7 Juillet 2015
- Informations du Maire - 7 Juillet 2015
- Informations du Maire - 3 Juin 2015
- Informations du Maire - 10 Avril 2015
- Informations du Maire - 18 Mars 2015
- Informations du Maire - 5 Février 2015
- Informations du Maire - 19 Décembre 2014
- Informations du Maire - 31 Octobre 2014
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
Fêtes
- Informations du Maire - 8 Octobre 2018
- Informations du Maire - 4 Juin 2018
- Informations du Maire - 22 Février 2018
- Informations du Maire - 5 Juillet 2017
- Informations du Maire - 16 Décembre 2016
- Informations du Maire - 11 Octobre 2016
- Informations du Maire - 24 Novembre 2015
- Informations du Maire - 30 Septembre 2015
- Informations du Maire - 7 Juillet 2015
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
Commémorations
Rendez-vous
- Informations du Maire - 10 Décembre 2018
- Informations du Maire - 8 Octobre 2018
- Informations du Maire - 2 Juillet 2018
- Informations du Maire - 4 Juin 2018
- Informations du Maire - 22 Février 2018
- Informations du Maire - 18 Décembre 2017
- Informations du Maire - 20 Novembre 2017
- Informations du Maire - 5 Juillet 2017
- Informations du Maire - 11 Mai 2017
- Informations du Maire - 30 Mars 2017
- Informations du Maire - 9 Février 2017
- Informations du Maire - 16 Décembre 2016
- Informations du Maire - 25 Novembre 2016
- Informations du Maire - 11 Octobre 2016
- Informations du Maire - 7 Juillet 2016
- Informations du Maire - 31 Mars 2016
- Informations du Maire - 29 Janvier 2016
- Informations du Maire - 24 Novembre 2015
- Informations du Maire - 30 Septembre 2015
- Informations du Maire - 7 Juillet 2015
- Informations du Maire - 10 Avril 2015
- Informations du Maire - 18 Mars 2015
- Informations du Maire - 31 Octobre 2014
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
CASE
- Voirie / Espace Public - 27 Mai 2019
- Informations du Maire - 12 Avril 2018
- Informations du Maire - 22 Février 2018
- Informations du Maire - 24 Novembre 2015
- Informations du Maire - 10 Avril 2015
- Informations du Maire - 18 Mars 2015
- Informations du Maire - 19 Décembre 2014
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
127 ARTICLES
Ressources humaines
- Tableau des effectifs – Mise à jour - 1er Avril 2025 - 20250425
- Modification du tableau des effectifs - 12 Février 2025 - 20250212
- Mise en place d’une charte de bon usage des ressources internes téléphoniques et numériques de la commune et du CCAS - Autorisation - 12 Février 2025 - 20250211
- Parcs et jardins – Création de deux postes de gardien et attribution d’un logement de fonction pour occupation précaire avec astreinte - 12 Février 2025 - 20250210
- Modification du tableau des effectifs - 14 Décembre 2024 - 20241213
- Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement aux agents de la filière Police Municipale - 14 Décembre 2024 - 20241212
- Adhésion au groupement de commandes du contrat d’assurance statutaire organisé par le Centre de Gestion de l’Eure - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241209
- Mise à jour du tableau des effectifs - 21 Septembre 2024 - 20240921
- Mise à jour du tableau des effectifs - 15 Juin 2024 – 20240611
- Modification de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection – IFCE - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240610
- Mise à jour du tableau des effectifs - 13 Avril 2024 - 20240416
- Mise en place d’astreintes au sein de la direction des sports - Modification - 13 Avril 2024 - 20240415
- Mise à jour du tableau des effectifs - 12 Février 2024 - 20240218
- TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION - 16 Décembre 2023 - 20231221
- ASTREINTES – MISE EN PLACE AU SEIN DE LA DIRECTION DES SPORTS - 16 Décembre 2023 - 20231220
- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DU PERSONNEL COMMUNAL – AHDÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION DU CDGFPT 27 - 16 Décembre 2023 - 20231219
- RÉFÉRENT SIGNALEMENT – ADHÉSION CONVENTION CDGFPT 27 - 16 Décembre 2023 - 20231218
- RECENSEMENT DE LA POPULATION – AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE QUATRE AGENTS RECENSEURS VACATAIRES - 16 Décembre 2023 - 20231217
- TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION - 10 Octobre 2023
- MODFICATION DU TAUX DE PROMOTION DANS LE CADRE DES AVANCEMENTS DE GRADE - 10 Octobre 2023
- MISE À DISPOSITION D’UN AGENT AUPRÈS DES SERVICES DE LA PRÉFECTURE DE SEINE-MARITIME - CONVENTION - 10 Octobre 2023
- Mise à jour du tableau des effectifs - 26 Juillet 2023
- Tableau des effectifs – Mise à jour - 24 Juin 2023
- Convention cadre avec le SDIS relative à la disponibilité des agents sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail - 24 Juin 2023
- Télétravail – Modalités de mise en place et autorisation de signature de l’accord afférent - 24 Juin 2023
- Ressources Humaines - 12 Avril 2023
- Ressources Humaines - 4 Février 2023
- Ressources Humaines - 17 Décembre 2022
- Ressources Humaines - 22 Octobre 2022
- Ressources Humaines - 17 Mai 2022
- Ressources Humaines - 23 Mars 2022
- Ressources Humaines - 1er Février 2022
- Ressources Humaines - 14 Décembre 2021
- Ressources Humaines - 15 Novembre 2021
- Ressources Humaines - 18 Octobre 2021
- Ressources Humaines - 13 Juillet 2021
- Ressources Humaines - 7 Juin 2021
- Ressources Humaines - 12 Avril 2021
- Ressources humaines - 15 Février 2021
- Ressources Humaines - 16 Décembre 2020
- Ressources humaines - 23 Novembre 2020
- Ressources Humaines - 5 Octobre 2020
- Ressources Humaines - 2 juillet 2020
- Ressources Humaines - 4 Juin 2020
- Ressources humaines - 10 Février 2020
- Ressources humaines - 16 Décembre 2019
- Ressources humaines - 25 Novembre 2019
- Ressources humaines - 30 Septembre 2019
- Ressources humaines - 27 Mai 2019
- Ressources humaines - 1er Avril 2019
- Ressources humaines - 27 Février 2019
- Ressources humaines - 10 Décembre 2018
- Ressources humaines - 8 Octobre 2018
- Ressources humaines - 2 Juillet 2018
- Ressources humaines - 4 Juin 2018
- Ressources humaines - 12 Avril 2018
- Ressources humaines - 22 Février 2018
- Ressources humaines - 18 Décembre 2017
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- Ressources humaines - 11 Octobre 2017
- Ressources Humaines - 5 Juillet 2017
- Ressources humaines - 11 Mai 2017
- Ressources humaines - 30 Mars 2017
- Ressources humaines - 9 Février 2017
- Ressources humaines - 16 Décembre 2016
- Ressources humaines - 25 Novembre 2016
- Ressources humaines - 11 Octobre 2016
- Ressources humaines - 7 Juillet 2016
- Ressources humaines - 31 Mars 2016
- Ressources humaines - 29 Janvier 2016
- Ressources humaines - 18 Décembre 2015
- Ressources humaines - 24 Novembre 2015
- Ressources humaines - 30 Septembre 2015
- Ressources humaines - 7 Juillet 2015
- Ressources humaines - 10 Avril 2015
- Ressources humaines - 19 Décembre 2014
- Ressources humaines - 29 Septembre 2014
- Ressources humaines - 25 juin 2014
- Ressources humaines - 24 Avril 2014
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Finances
- Marchés d’approvisionnement – Attribution de la délégation de service public de 2025 à 2030 - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250424
- Coopération décentralisée avec la Ville de Danthiady – Convention pour le reversement du soutien perçu dans le cadre du dispositif conjoint à la commune d’Ogo – Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250421
- Mécénat cin’été – Autorisation d’avance - 1er Avril 2025 - 20250420
- Association La Factorie-Maison de la Poésie de Normandie - Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2026 -2027 – Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250419
- Attribution de subventions aux coopératives scolaires et aux associations à caractère éducatif - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250417
- Subventions aux associations sportives – Attribution - 1er Avril 2025 - 20250410
- Garantie d’emprunt CIF coopérative – Réhabilitation de 10 logements individuels situés voie de l’Équerre, rue du Balustre et rue Isocèle - 1er Avril 2025 - 20250407
- Autorisations de programme et crédits de paiement - Mise à jour - 1er Avril 2025 - 20250406
- Fiscalité directe locale - Vote des taux 2025 - 1er Avril 2025 - 20250405
- Budget Supplémentaire 2025 - 1er Avril 2025 - 20250404
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2024 - 1er Avril 2025 - 20250403
- Compte administratif 2024 - Approbation - 1er Avril 2025 - 20250402
- Compte de gestion 2024 - Approbation - 1er Avril 2025 - 20250401
- Subvention à l’association La semaine des 4 jeudis - Attribution - 12 Février 2025 - 20250205
- Subventions aux associations culturelles - Attribution - 12 Février 2025 - 20250204
- Subventions aux associations sportives - Attribution - 12 Février 2025 - 20250203
- Service de stationnement de vélos - Création d’une convention de mandat de gestion pour la perception des recettes - 12 Février 2025 - 20250202
- Budget primitif 2025 – Budget principal - 12 Février 2025 - 20250201
- Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241210
- Adhésion au groupement de commandes du contrat d’assurance statutaire organisé par le Centre de Gestion de l’Eure - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241209
- Association des commerçants « Ascoval » - Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 - Modification - 14 Décembre 2024 - 20241205
- Ouverture anticipée de crédits 2025 – Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241204
- Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2025 - 14 Décembre 2024 - 20241203
- Gestion des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – Mise à jour - 14 Décembre 2024 - 20241202
- Décision Modificative N°3 - 14 Décembre 2024 - 20241201
- Dissolution anticipée et liquidation amiable de la SPL Normandie axe Seine – 18 Novembre 2024 – 20241121
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Judo des 2RIV pour l’accueil de Shirine Boukli – 18 Novembre 2024 – 20241109
- Meeting d’athlétisme – Convention et subvention au Comité départemental d’athlétisme de l’Eure (CDA27) – 18 Novembre 2024 – 20241108
- Association des commerçants « Ascoval » – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241107
- Versement d’un complément de subvention au Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) – 18 Novembre 2024 – 20241106
- Attribution d’une subvention à l’Association des Ressortissants de Danthiady en France (ARDF) – 18 Novembre 2024 – 20241105
- Créances irrécouvrables – Admission en non-valeur – 18 Novembre 2024 – 20241104
- Créances irrécouvrables – Effacement de créances 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241103
- Autorisations de programme et crédits de paiement – 18 Novembre 2024 – 20241102
- Décision budgétaire modificative N°2 – 18 Novembre 2024 – 20241101
- Construction de 17 logements route de Louviers – Demande de garantie d’emprunt - Foyer Stéphanais - 21 Septembre 2024 - 20240903
- Autorisations de programme - Actualisation - 21 Septembre 2024 - 20240902
- Décision budgétaire modificative N°1 - 21 Septembre 2024 - 20240901
- Éducation - Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) - Autorisation - 15 Juin 2024 - 20240604
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- Mécénat cin’été – Autorisation d’avance -15 Juin 2024 – 20240602
- Dotation Politique de la Ville et modalités de financement - 15 Juin 2024 – 20240601
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 - 13 Avril 2024 - 20240411
- Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240410
- Réalisation d’une ligne de trésorerie - 13 Avril 2024 - 20240406
- Fiscalité directe locale - Vote des taux 2024 - 13 Avril 2024 - 20240405
- Budget Supplémentaire 2024 - 13 Avril 2024 - 20240404
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2023 - 13 Avril 2024 - 20240403
- Compte de gestion 2023 - 13 Avril 2024 - 20240402
- Compte Administratif 2023 – Budget principal - 13 Avril 2024 - 20240401
- Attribution des subventions aux clubs sportifs - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240205
- Attribution des subventions aux associations culturelles - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240204
- Règlement financier – Mise à jour - 12 Février 2024 - 20240203
- Budget primitif 2024 – Budget principal - 12 Février 2024 - 20240202
- REVERSEMENT DE MECENAT A L’ASSOCIATION DE GESTION DU THEATRE DE L’ARSENAL - 16 Décembre 2023 - 20231209
- SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE VAL-DE-REUIL « ASCOVAL - COM’ART » POUR L’ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL 2023 - 16 Décembre 2023 - 20231208
- COMPAGNIE BEAU GESTE – VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION ANNUELLE - 16 Décembre 2023 - 20231207
- CREANCES IRRECOUVRABLES – EFFACEMENT DE DETTES 2023 - 16 Décembre 2023 - 20231205
- GESTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET DES CREDITS DE PAIEMENT (CP) – MISE A JOUR - 16 Décembre 2023 - 20231204
- DECISION MODIFICATIVE N°3 - 16 Décembre 2023 - 20231203
- RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2024 - 16 Décembre 2023 - 20231202
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE L’EURE DU TRI &CO - 10 Octobre 2023
- NETTOYAGE DE BATIMENTS - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - AUTORISATION - 10 Octobre 2023
- ADOPTION DE L’INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 - 10 Octobre 2023
- DECISION MODIFICATIVE N°2 - 10 Octobre 2023
- Gestion des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) – Clôture AP et mise à jour - 24 Juin 2023
- Budget Supplémentaire 2023 - 24 Juin 2023
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2022 - 24 Juin 2023
- Compte de gestion 2022 - 24 Juin 2023
- Compte Administratif 2022 – Budget principal - 24 Juin 2023
- Finances- Subventions - 12 Avril 2023
- Finances - Budget - 12 Avril 2023
- Commande publique - 4 Février 2023
- Finances - Investissement - 4 Février 2023
- Finances- Subventions - 4 Février 2023
- Finances - Budget - 4 Février 2023
- Finances- Subventions - 17 Décembre 2022
- Finances - Budget - 17 Décembre 2022
- Finances - Budget - 22 Octobre 2022
- Finances - Budget - 17 Mai 2022
- Finances - Budget - 23 Mars 2022
- Finances - Budget - 1er Février 2022
- Soutien à Anymania - 1er Février 2022
- Finances - Subvention - 14 Décembre 2021
- Finances - Budget - 14 Décembre 2021
- Finances - Subvention - 15 Novembre 2021
- Finances - Budget - 15 Novembre 2021
- Finances - Subventions - 18 Octobre 2021
- Finances - Budget - 18 Octobre 2021
- Finances - Subvention - 7 Juin 2021
- Finances - Budget - 7 juin 2021
- Affaires juridiques et commande publique - 12 Avril 2021
- Finances - Budget - 12 Avril 2021
- Finances - Subventions - 15 Février 2021
- Finances - Budget - 15 Février 2021
- Finances - Budget - 16 Décembre 2020
- Finances - 23 Novembre 2020
- Finances - Subventions - 5 Octobre 2020
- Finances - Budget - 5 Octobre 2020
- Finances - Budget - 2 juillet 2020
- Finances - Subventions - 4 Juin 2020
- Finances - Budget - 4 Juin 2020
- Finances - Subventions - 10 Février 2020
- Finances - Budget - 16 Décembre 2019
- Finances - Budget - 25 Novembre 2019
- Finances – Budget - 30 Septembre 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 30 Septembre 2019
- Finances - Subventions - 30 Septembre 2019
- Finances – Budget - 1er Juillet 2019
- Finances - Subventions - 1er Juillet 2019
- Finances – Budget - 27 Mai 2019
- Finances - Subventions - 27 Mai 2019
- Finances – Budget - 1er Avril 2019
- Finances - Subventions - 1er Avril 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Avril 2019
- Finances - 27 Février 2019
- Affaires juridiques - Commande publique - 27 Février 2019
- Finances - 10 Décembre 2018
- Commande publique - 8 Octobre 2018
- Finances - 8 Octobre 2018
- Finances - 2 Juillet 2018
- Finances - 4 Juin 2018
- Sports - 12 Avril 2018
- Finances - 12 Avril 2018
- Sports - 22 Février 2018
- Culture - 22 Février 2018
- Finances - 22 Février 2018
- Finances - 18 Décembre 2017
- Commande publique - 18 Décembre 2017
- Finances - 20 Novembre 2017
- Finances - 11 Octobre 2017
- Finances - 5 Juillet 2017
- Finances - 27 Juin 2017
- Finances - 11 Mai 2017
- Finances - 30 Mars 2017
- Finances - 9 Mars 2017
- Finances - 9 Février 2017
- Finances - 16 Décembre 2016
- Finances - 25 Novembre 2016
- Finances - 11 Octobre 2016
- Finances - 7 Juillet 2016
- Finances - 10 Juin 2016
- Finances - 31 Mars 2016
- Finances - 25 Février 2016
- Finances - 29 Janvier 2016
- Finances - 18 Décembre 2015
- Finances - 24 Novembre 2015
- Finances - 30 Septembre 2015
- Finances - 7 Juillet 2015
- Finances - 3 Juin 2015
- Finances - 10 Avril 2015
- Finances - 18 Mars 2015
- Finances - 19 Décembre 2014
- Finances - 31 Octobre 2014
- Affaires financières - 29 Septembre 2014
- Affaires financières - 25 Juin 2014
- Affaires financières - 24 Avril 2014
Gestion patrimoniale
Commande publique
- Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241210
- Adhésion au groupement de commandes du contrat d’assurance statutaire organisé par le Centre de Gestion de l’Eure - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241209
- Dissolution anticipée et liquidation amiable de la SPL Normandie axe Seine – 18 Novembre 2024 – 20241121
- NETTOYAGE DE BATIMENTS - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - AUTORISATION - 10 Octobre 2023
- Commande publique - 4 Février 2023
- Affaires juridiques et commande publique - 17 Décembre 2022
- Affaires juridiques et commande publique - 13 Juillet 2021
- Affaires juridiques et commande publique - 12 Avril 2021
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 30 Septembre 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Avril 2019
- Affaires juridiques - Commande publique - 27 Février 2019
- Commande publique - 8 Octobre 2018
- Finances - 12 Avril 2018
- Commande publique - 18 Décembre 2017
- Finances - 5 Juillet 2017
- Finances - 27 Juin 2017
- Finances - 11 Mai 2017
- Finances - 30 Mars 2017
- Finances - 7 Juillet 2016
- Finances - 18 Décembre 2015
- Finances - 24 Novembre 2015
- Finances - 30 Septembre 2015
- Finances - 10 Avril 2015
- Finances - 19 Décembre 2014
- Affaires financières - 29 Septembre 2014
Subventions
- Coopération décentralisée avec la Ville de Danthiady – Convention pour le reversement du soutien perçu dans le cadre du dispositif conjoint à la commune d’Ogo – Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250421
- Mécénat cin’été – Autorisation d’avance - 1er Avril 2025 - 20250420
- Association La Factorie-Maison de la Poésie de Normandie - Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2026 -2027 – Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250419
- Attribution de subventions aux coopératives scolaires et aux associations à caractère éducatif - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250417
- Subventions aux associations sportives – Attribution - 1er Avril 2025 - 20250410
- Subvention à l’association La semaine des 4 jeudis - Attribution - 12 Février 2025 - 20250205
- Subventions aux associations culturelles - Attribution - 12 Février 2025 - 20250204
- Subventions aux associations sportives - Attribution - 12 Février 2025 - 20250203
- Association des commerçants « Ascoval » - Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 - Modification - 14 Décembre 2024 - 20241205
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Judo des 2RIV pour l’accueil de Shirine Boukli – 18 Novembre 2024 – 20241109
- Meeting d’athlétisme – Convention et subvention au Comité départemental d’athlétisme de l’Eure (CDA27) – 18 Novembre 2024 – 20241108
- Association des commerçants « Ascoval » – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241107
- Versement d’un complément de subvention au Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) – 18 Novembre 2024 – 20241106
- Attribution d’une subvention à l’Association des Ressortissants de Danthiady en France (ARDF) – 18 Novembre 2024 – 20241105
- Éducation - Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) - Autorisation - 15 Juin 2024 - 20240604
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- Mécénat cin’été – Autorisation d’avance -15 Juin 2024 – 20240602
- Dotation Politique de la Ville et modalités de financement - 15 Juin 2024 – 20240601
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 - 13 Avril 2024 - 20240411
- Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240410
- Attribution des subventions aux clubs sportifs - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240205
- Attribution des subventions aux associations culturelles - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240204
- REVERSEMENT DE MECENAT A L’ASSOCIATION DE GESTION DU THEATRE DE L’ARSENAL - 16 Décembre 2023 - 20231209
- SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE VAL-DE-REUIL « ASCOVAL - COM’ART » POUR L’ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL 2023 - 16 Décembre 2023 - 20231208
- COMPAGNIE BEAU GESTE – VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION ANNUELLE - 16 Décembre 2023 - 20231207
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE L’EURE DU TRI &CO - 10 Octobre 2023
- Finances- Subventions - 12 Avril 2023
- Finances- Subventions - 4 Février 2023
- Finances- Subventions - 17 Décembre 2022
- Soutien à Anymania - 1er Février 2022
- Finances - Subvention - 14 Décembre 2021
- Finances - Subvention - 15 Novembre 2021
- Finances - Subventions - 18 Octobre 2021
- Finances - Subvention - 7 Juin 2021
- Finances - Subventions - 15 Février 2021
- Finances - Subventions - 5 Octobre 2020
- Finances - Subventions - 4 Juin 2020
- Finances - Subventions - 10 Février 2020
- Finances - Subventions - 30 Septembre 2019
- Finances - Subventions - 1er Juillet 2019
- Finances - Subventions - 27 Mai 2019
- Finances - Subventions - 1er Avril 2019
- Finances - 10 Décembre 2018
- Finances - 8 Octobre 2018
- Finances - 2 Juillet 2018
- Finances - 4 Juin 2018
- Sports - 12 Avril 2018
- Finances - 12 Avril 2018
- Sports - 22 Février 2018
- Culture - 22 Février 2018
- Finances - 18 Décembre 2017
- Finances - 20 Novembre 2017
- Finances - 11 Octobre 2017
- Finances - 27 Juin 2017
- Finances - 30 Mars 2017
- Finances - 9 Mars 2017
- Finances - 25 Novembre 2016
- Finances - 11 Octobre 2016
- Finances - 10 Juin 2016
- Finances - 31 Mars 2016
- Finances - 18 Décembre 2015
- Finances - 24 Novembre 2015
- Finances - 30 Septembre 2015
- Finances - 7 Juillet 2015
- Finances - 3 Juin 2015
- Finances - 18 Mars 2015
- Finances - 19 Décembre 2014
- Affaires financières - 25 Juin 2014
- Affaires financières - 24 Avril 2014
Budget
- Autorisations de programme et crédits de paiement - Mise à jour - 1er Avril 2025 - 20250406
- Fiscalité directe locale - Vote des taux 2025 - 1er Avril 2025 - 20250405
- Budget Supplémentaire 2025 - 1er Avril 2025 - 20250404
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2024 - 1er Avril 2025 - 20250403
- Compte administratif 2024 - Approbation - 1er Avril 2025 - 20250402
- Compte de gestion 2024 - Approbation - 1er Avril 2025 - 20250401
- Budget primitif 2025 – Budget principal - 12 Février 2025 - 20250201
- Ouverture anticipée de crédits 2025 – Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241204
- Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2025 - 14 Décembre 2024 - 20241203
- Gestion des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – Mise à jour - 14 Décembre 2024 - 20241202
- Décision Modificative N°3 - 14 Décembre 2024 - 20241201
- Créances irrécouvrables – Admission en non-valeur – 18 Novembre 2024 – 20241104
- Créances irrécouvrables – Effacement de créances 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241103
- Autorisations de programme et crédits de paiement – 18 Novembre 2024 – 20241102
- Décision budgétaire modificative N°2 – 18 Novembre 2024 – 20241101
- Construction de 17 logements route de Louviers – Demande de garantie d’emprunt - Foyer Stéphanais - 21 Septembre 2024 - 20240903
- Autorisations de programme - Actualisation - 21 Septembre 2024 - 20240902
- Décision budgétaire modificative N°1 - 21 Septembre 2024 - 20240901
- Budget Supplémentaire 2024 - 13 Avril 2024 - 20240404
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2023 - 13 Avril 2024 - 20240403
- Compte de gestion 2023 - 13 Avril 2024 - 20240402
- Compte Administratif 2023 – Budget principal - 13 Avril 2024 - 20240401
- Budget primitif 2024 – Budget principal - 12 Février 2024 - 20240202
- CREANCES IRRECOUVRABLES – EFFACEMENT DE DETTES 2023 - 16 Décembre 2023 - 20231205
- GESTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET DES CREDITS DE PAIEMENT (CP) – MISE A JOUR - 16 Décembre 2023 - 20231204
- DECISION MODIFICATIVE N°3 - 16 Décembre 2023 - 20231203
- RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2024 - 16 Décembre 2023 - 20231202
- DECISION MODIFICATIVE N°2 - 10 Octobre 2023
- Gestion des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) – Clôture AP et mise à jour - 24 Juin 2023
- Budget Supplémentaire 2023 - 24 Juin 2023
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2022 - 24 Juin 2023
- Compte de gestion 2022 - 24 Juin 2023
- Compte Administratif 2022 – Budget principal - 24 Juin 2023
- Finances - Budget - 12 Avril 2023
- Finances - Budget - 4 Février 2023
- Finances - Budget - 17 Décembre 2022
- Finances - Budget - 22 Octobre 2022
- Finances - Budget - 17 Mai 2022
- Finances - Budget - 23 Mars 2022
- Finances - Budget - 1er Février 2022
- Finances - Budget - 14 Décembre 2021
- Finances - Budget - 15 Novembre 2021
- Finances - Budget - 18 Octobre 2021
- Finances - Budget - 7 juin 2021
- Finances - Budget - 12 Avril 2021
- Finances - Budget - 15 Février 2021
- Finances - Budget - 16 Décembre 2020
- Finances - 23 Novembre 2020
- Finances - Budget - 5 Octobre 2020
- Finances - Budget - 4 Juin 2020
- Finances - Budget - 16 Décembre 2019
- Finances - Budget - 25 Novembre 2019
- Finances – Budget - 30 Septembre 2019
- Finances – Budget - 1er Juillet 2019
- Finances – Budget - 27 Mai 2019
- Finances – Budget - 1er Avril 2019
- Finances - 10 Décembre 2018
- Finances - 8 Octobre 2018
- Finances - 12 Avril 2018
- Finances - 22 Février 2018
- Finances - 20 Novembre 2017
- Finances - 5 Juillet 2017
- Finances - 27 Juin 2017
- Finances - 30 Mars 2017
- Finances - 9 Février 2017
- Finances - 16 Décembre 2016
- Finances - 25 Novembre 2016
- Finances - 31 Mars 2016
- Finances - 25 Février 2016
- Finances - 29 Janvier 2016
- Finances - 18 Décembre 2015
- Finances - 30 Septembre 2015
- Finances - 3 Juin 2015
- Finances - 10 Avril 2015
- Finances - 18 Mars 2015
- Finances - 19 Décembre 2014
- Affaires financières - 24 Avril 2014
331 ARTICLES
Affaires générales
- Marchés d’approvisionnement – Attribution de la délégation de service public de 2025 à 2030 - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250424
- Compte-rendu de délégations du Maire - 1er Avril 2025 - 20250400
- Compte-rendu de délégations du Maire - 12 Février 2025 - 20250200
- Recensement de la population – Recrutement de 4 agents recenseurs vacataires - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241211
- Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241210
- Adhésion au groupement de commandes du contrat d’assurance statutaire organisé par le Centre de Gestion de l’Eure - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241209
- Compte-rendu de délégations du Maire - 14 Décembre 2024 - 20241200
- Présentation du rapport annuel 2023 sur la qualité de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif – 18 Novembre 2024 – 20241120
- Association des commerçants « Ascoval » – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241107
- Compte-rendu de délégations du Maire – 18 Novembre 2024 – 20241100
- Construction du complexe Léo Lagrange - Entreprise Poulingue – Protocole transactionnel - 21 Septembre 2024 - 20240919
- Compte-rendu de délégations du Maire - 21 Septembre 2024 -20240900
- Logement - Convention intercommunale d’attribution - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240609
- Compte-rendu délégation du Maire - 15 Juin 2024 – 20240600
- Compte-rendu de délégations du Maire - 13 Avril 2024 - 20240400
- APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE - ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 - 26 Mars 2024 - 20240301
- Contrat de mise à disposition du bus municipal au profit de la commune de Poses - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240208
- Compte-rendu de délégations du Maire - 12 Février 2024 - 20240200
- RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LA QUALITE DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF - 16 Décembre 2023 - 20231216
- EXPLOITATION DES MARCHES D’APPROVISIONNEMENT DE LA VILLE – PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL - 16 Décembre 2023 - 20231210
- Compte-rendu de délégations du Maire - 10 Octobre 2023
- Constat absence de quorum - 22 Juillet 2023
- Conseil des Sages – Renouvellement et désignation des membres - 24 Juin 2023
- Conseil d’administration du CCAS – Désignation d’un nouveau membre suite à démission - 24 Juin 2023
- Compte-rendu de délégations de M. le Maire - 24 Juin 2023
- Résultats du tirage au sort des Jurés d’Assises pour 2024 - 24 Juin 2023
- Compte-rendu de délégations de M. le Maire - 12 Avril 2023
- Affaires juridiques et commande publique - 17 Décembre 2022
- Administration générale - 17 Décembre 2022
- Intercommunalité - 22 Octobre 2022
- Affaires juridiques et Commande Publique - 17 Mai 2022
- Compte rendu de délégations - 1er Février 2022
- Administration générale - 18 Octobre 2021
- Compte rendu de délégations - 18 0ctobre 2021
- Compte rendu de délégations - 13 Juillet 2021
- Affaires juridiques et commande publique - 12 Avril 2021
- Compte rendu de délégations de M. le Maire - 12 Avril 2021
- Informations du Maire - 15 Février 2021
- Affaires juridiques - 16 Décembre 2020
- Informations du Maire - 16 Décembre 2020
- Affaires juridiques et commande publique - 23 Novembre 2020
- Informations du Maire - 23 Novembre 2020
- Administration Générale - 5 Octobre 2020
- Compte-rendu de délégation - 5 Octobre 2020
- Administration générale - 14 juillet 2020
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 2 juillet 2020
- Administration générale - 2 juillet 2020
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 4 Juin 2020
- Administration générale - 4 Juin 2020
- Informations du Maire - 4 Juin 2020
- Administration générale - 26 Mai 2020
- Informations du Maire - 26 Mai 2020
- Informations du Maire - 10 Février 2020
- Informations du Maire - 16 Décembre 2019
- Informations du Maire - 25 Novembre 2019
- Intercommunalité - 25 Novembre 2019
- Informations du Maire - 30 Septembre 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 30 Septembre 2019
- Intercommunalité - 30 Septembre 2019
- Informations du Maire - 1er Juillet 2019
- Intercommunalité - 1er Juillet 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Juillet 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 27 Mai 2019
- Intercommunalité - 27 Mai 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Avril 2019
- Intercommunalité - 27 Février 2019
- Affaires générales - 27 Février 2019
- Affaires générales - 10 Décembre 2018
- Intercommunalité - 8 Octobre 2018
- Affaires générales - 8 Octobre 2018
- Affaires générales - 2 Juillet 2018
- Affaires générales - 4 Juin 2018
- Affaires générales - 22 Février 2018
- Affaires générales - 18 Décembre 2017
- Affaires générales - 20 Novembre 2017
- Affaires générales - 11 Octobre 2017
- Affaires générales - 5 Juillet 2017
- Affaires générales - 11 Mai 2017
- Affaires générales - 30 Mars 2017
- Affaires générales - 9 Février 2017
- Conseil municipal - 11 Octobre 2016
- Affaires générales - 11 Octobre 2016
- Affaires générales - 31 Mars 2016
- Affaires générales - 29 Janvier 2016
- Affaires générales - 18 Décembre 2015
- Affaires générales - 24 Novembre 2015
- Affaires générales - 3 Juin 2015
- INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - 10 Avril 2015
- Affaires générales - 10 Avril 2015
- Affaires générales - 18 Mars 2015
- Affaires générales - 5 Février 2015
- Affaires générales - 19 Décembre 2014
- Affaires générales - 31 Octobre 2014
- Affaires générales - 29 Septembre 2014
- Modifications du Conseil Municipal - 29 Septembre 2014
- Désignations diverses - 24 Avril 2014
Instances citoyennes
Délégation du Maire
- Compte-rendu de délégations du Maire - 1er Avril 2025 - 20250400
- Compte-rendu de délégations du Maire - 12 Février 2025 - 20250200
- Compte-rendu de délégations du Maire - 14 Décembre 2024 - 20241200
- Compte-rendu de délégations du Maire – 18 Novembre 2024 – 20241100
- Compte-rendu de délégations du Maire - 21 Septembre 2024 -20240900
- Compte-rendu délégation du Maire - 15 Juin 2024 – 20240600
- Compte-rendu de délégations du Maire - 13 Avril 2024 - 20240400
- Compte-rendu de délégations du Maire - 12 Février 2024 - 20240200
- Compte-rendu de délégations du Maire - 10 Octobre 2023
- Compte-rendu de délégations de M. le Maire - 24 Juin 2023
- Compte-rendu de délégations de M. le Maire - 12 Avril 2023
- Compte rendu de délégations - 1er Février 2022
- Compte rendu de délégations - 18 0ctobre 2021
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- Compte rendu de délégations de M. le Maire - 12 Avril 2021
- Informations du Maire - 15 Février 2021
- Informations du Maire - 16 Décembre 2020
- Informations du Maire - 23 Novembre 2020
- Compte-rendu de délégation - 5 Octobre 2020
- Informations du Maire - 4 Juin 2020
- Informations du Maire - 10 Février 2020
- Informations du Maire - 16 Décembre 2019
- Informations du Maire - 25 Novembre 2019
- Informations du Maire - 30 Septembre 2019
- Informations du Maire - 1er Juillet 2019
- Informations du Maire - 27 Mai 2019
- Informations du Maire - 1er Avril 2019
- Informations du Maire - 27 Février 2019
Affaires juridiques
- Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241210
- Adhésion au groupement de commandes du contrat d’assurance statutaire organisé par le Centre de Gestion de l’Eure - Autorisation - 14 Décembre 2024 - 20241209
- Construction du complexe Léo Lagrange - Entreprise Poulingue – Protocole transactionnel - 21 Septembre 2024 - 20240919
- EXPLOITATION DES MARCHES D’APPROVISIONNEMENT DE LA VILLE – PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL - 16 Décembre 2023 - 20231210
- Affaires juridiques et commande publique - 17 Décembre 2022
- Affaires juridiques et Commande Publique - 17 Mai 2022
- Affaires juridiques et commande publique - 18 Octobre 2021
- Affaires juridiques et commande publique - 12 Avril 2021
- Affaires juridiques - 16 Décembre 2020
- Affaires juridiques et commande publique - 23 Novembre 2020
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 2 juillet 2020
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 4 Juin 2020
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 30 Septembre 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Juillet 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 27 Mai 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Avril 2019
- Affaires juridiques - Commande publique - 27 Février 2019
Intercommunalité
- Présentation du rapport annuel 2023 sur la qualité de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif – 18 Novembre 2024 – 20241120
- Logement - Convention intercommunale d’attribution - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240609
- APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE - ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 - 26 Mars 2024 - 20240301
- Contrat de mise à disposition du bus municipal au profit de la commune de Poses - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240208
- RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LA QUALITE DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF - 16 Décembre 2023 - 20231216
- Intercommunalité - 22 Octobre 2022
- Développement Urbain - 23 Mars 2022
- Affaires juridiques et commande publique - 18 Octobre 2021
- Intercommunalité - 18 Octobre 2021
- Développement Urbain - 18 Octobre 2021
- Développement Urbain - 13 Juillet 2021
- Intercommunalité - 25 Novembre 2019
- Intercommunalité - 30 Septembre 2019
- Intercommunalité - 1er Juillet 2019
- Voirie / Espace Public - 27 Mai 2019
- Intercommunalité - 27 Mai 2019
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- Intercommunalité - 8 Octobre 2018
Conseil municipal
- Constat absence de quorum - 22 Juillet 2023
- Administration générale - 2 juillet 2020
- Administration générale - 4 Juin 2020
- Administration générale - 26 Mai 2020
- Informations du Maire - 26 Mai 2020
- Affaires générales - 4 Juin 2018
- Affaires générales - 22 Février 2018
- Conseil municipal - 11 Octobre 2016
- Affaires générales - 29 Janvier 2016
- INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - 10 Avril 2015
Marché forain
- Marchés d’approvisionnement – Attribution de la délégation de service public de 2025 à 2030 - Autorisation - 1er Avril 2025 - 20250424
- Association des commerçants « Ascoval » – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241107
- EXPLOITATION DES MARCHES D’APPROVISIONNEMENT DE LA VILLE – PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL - 16 Décembre 2023 - 20231210
- Affaires juridiques et commande publique - 17 Décembre 2022
- Affaires juridiques et commande publique - 23 Novembre 2020
- Affaires générales - 18 Mars 2015
Désignations
- Conseil d’administration du CCAS – Désignation d’un nouveau membre suite à démission - 24 Juin 2023
- Administration générale - 17 Décembre 2022
- Administration générale - 15 Novembre 2021
- Administration générale - 18 Octobre 2021
- Administration générale - 14 juillet 2020
- Administration générale - 2 juillet 2020
- Administration générale - 4 Juin 2020
- Administration générale - 26 Mai 2020
- Informations du Maire - 26 Mai 2020
- Affaires générales - 22 Février 2018
- Affaires générales - 5 Juillet 2017
- Conseil municipal - 11 Octobre 2016
- Affaires générales - 31 Mars 2016
- Affaires générales - 3 Juin 2015
- Affaires générales - 31 Octobre 2014
- Modifications du Conseil Municipal - 29 Septembre 2014
- Désignations diverses - 24 Avril 2014
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Val de Reuil_Infos N°9 Septembre – Octobre – Novembre 2018
En une de ce numéro : Police municipale : le nouveau poste en service : «Accueil, vidéo-vigilance, équipements : un outil moderne pour une police de proximité» À lire également * Page 2 L’été de tous les plaisirs * Page 8 Le marathon des travaux dans les écoles * Page 14 À la découverte des ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°8 Juin-Juillet-Août 2018
En une de ce numéro : 4 grands chantiers majeurs qui démarrent «L’Anru a donné son feu vert pour leur démarrage, ils changeront la vie de nombreux Rolivalois» À lire également * Page 6 Spécial rénovation urbaine : ces quatre grands chantiers qui démarrent * Page 9 Siloge change de quartier * Page 10 Le ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°7 Avril-Mai-Juin 2018
En une de ce numéro : L’Espages à l’heure des montres connectées «Un dispositif inédit au poignet des Seniors rolivalois» À lire également * Page 6 La maison du futur se construit aujourd’hui * Page 7 Pourquoi investir à Val-de-Reuil ? * Page 9 Contournement Est : la justice tranchera * Page 12 À l’Espages, ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°6 Février-Mars-Avril 2018
En une de ce numéro : Rénovation urbaine: la maison des projets ouverte «Un lieu d’échanges, d’informations pour tous les Rolivalois» À lire également * Page 6 Maison des projets : à votre service * Page 12 PMF : le combat n’est pas fini * Page 18 à 22 Dossier spécial : Contre le chômage, ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°5 Novembre-Décembre 2017 Janvier 2018
En une de ce numéro : Dans les starting blocks pour Paris 2024 «Des équipements en pointe et un vivier de champions» À lire également * Pages 6 – 7 Anymania, une ferme dans la ville * Pages 14 – 15 Tous mobilisés pour PMF * Page 20 à 23 Dossier spécial «Paris 2014 : ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°4 Automne 2017
En une de ce numéro : Une rentrée pleine de nouveautés ! «La ville déploie les grands moyens pour ses écoles» À lire également * Pages 6 à 13 Dossier Rentrée scolaire * Pages 22 à 25 La future rénovation urbaine à la loupe * Page 28 42,195 km en courant * Page 30 Puces ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°3 Juin-Juillet-Août 2017
En une de ce numéro : 10 bonnes raisons de passer l’été à Val-de-Reuil «Les activités et rendez-vous à ne pas manquer !» À lire également * Page 6 Ces logements qui sortent de terre * Page 9 Pour l’amour des fleurs * Page 12 La crèche des Noés fait ses premiers pas * Page ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°2 Avril-Mai 2017
En une de ce numéro : Tous les chemins mènent à la réussite «À Val-de-Reuil, le bonheur est dans le PRE» À lire également * Page 12 Espages : un toit, deux générations ! * Page 18 Tous les chemins mènent à la réussite * Page 20 Quatre actions à la loupe Votre magazine à ... Lire la suite
Vos démarches en ligne et vos services municipaux
Les pages sont classées par ordre des mises à jour les plus récentes. Mode d’emploi : Utilisez la barre de recherche pour retrouver une démarche ou un service municipal, utilisez les catégories pour une thématique, cliquez sur les numéros de page si vous désirez connaître en détail les services et démarches à votre écoute.