Les délibérations du Conseil municipal
Retrouvez ici l’ensemble des délibérations, et les procès-verbaux des conseils
Les délibérations
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Séance du 21 Septembre 2024
- 21 Septembre 2024 – Délibérations et annexes
- Mise à jour du tableau des effectifs - 21 Septembre 2024 - 20240921
- Projet de végétalisation des espaces publics – Validation de projets et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240920
- Construction du complexe Léo Lagrange - Entreprise Poulingue – Protocole transactionnel - 21 Septembre 2024 - 20240919
- Aménagement jonction rue des Rimes chaussée de Léry - Convention transfert de maitrise d’ouvrage - 21 Septembre 2024 - 20240918
- Renouvellement de la convention de mise en œuvre du dispositif « petits-déjeuners » des écoliers - 21 Septembre 2024 - 20240917
- Accueils collectifs et éducatifs de mineurs (ACEM) – Approbation des règlements intérieurs - 21 Septembre 2024 - 20240916
- Projets « Notre École Faisons La Ensemble » (NEFLE) – Financement des projets des écoles Les Dominos et Coluche - 21 Septembre 2024 - 20240915
- Labellisation des Espaces Publics Numériques de la Ville - Convention de coopération dans le cadre de la médiation numérique normande - 21 Septembre 2024 - 20240914
- Stage d'initiation à la voile – Convention Comité Départemental de voile - CASE - Ville - 21 Septembre 2024 - 20240913
- Association Val-de-Reuil Natation - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240912
- Association « La Semaine des 4 Jeudis » - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240911
- Promotion du handisport – Aide aux épreuves handisport - 21 Septembre 2024 - 20240910
- Mise en valeur des équipement sportifs – Partenariats Ville - clubs - 21 Septembre 2024 - 20240909
- Route des Lacs - Projet de création d’un équipement sportif de proximité et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240908
- Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) - Attribution d’une subvention exceptionnelle - 21 Septembre 2024 - 20240907
- Compagnie Beau Geste - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240906
- Patrimoine culturel –Fresque « l’échiquier du Bonheur » de Emanuel Proweller - 21 Septembre 2024 - 20240905
- Réseau de vidéo-vigilance – Poursuite du déploiement - 21 Septembre 2024 - 20240904
- Construction de 17 logements route de Louviers – Demande de garantie d’emprunt - Foyer Stéphanais - 21 Septembre 2024 - 20240903
- Autorisations de programme - Actualisation - 21 Septembre 2024 - 20240902
- Décision budgétaire modificative N°1 - 21 Septembre 2024 - 20240901
- Compte-rendu de délégations du Maire - 21 Septembre 2024 -20240900
Séance du 15 Juin 2024
- 15 Juin 2024 – Délibérations et annexes
- Mise à jour du tableau des effectifs - 15 Juin 2024 – 20240611
- Modification de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection – IFCE - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240610
- Logement - Convention intercommunale d’attribution - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240609
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au sud de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240608
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au nord de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240607
- Convention de transfert de maitrise d’ouvrage des travaux du quartier du mail avec 3F Normanvie - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240606
- Convention de revitalisation avec l’entreprise Johnson et Johnson - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240605
- Éducation - Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) - Autorisation - 15 Juin 2024 - 20240604
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- Mécénat cin’été – Autorisation d’avance -15 Juin 2024 – 20240602
- Dotation Politique de la Ville et modalités de financement - 15 Juin 2024 – 20240601
- Compte-rendu délégation du Maire - 15 Juin 2024 – 20240600
Séance du 13 Avril 2024
- 13 Avril 2024 – Délibérations et annexes
- Mise à jour du tableau des effectifs - 13 Avril 2024 - 20240416
- Mise en place d’astreintes au sein de la direction des sports - Modification - 13 Avril 2024 - 20240415
- Renouvellement du dispositif « Bonus à vélo » - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240414
- Signature d’un Manifeste d’engagement de lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240413
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 - 13 Avril 2024 - 20240411
- Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240410
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155385 - 13 Avril 2024 - 20240409
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155384 - 13 Avril 2024 - 20240408
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Clos du Frêne - 13 Avril 2024 - 20240407
- Réalisation d’une ligne de trésorerie - 13 Avril 2024 - 20240406
- Fiscalité directe locale - Vote des taux 2024 - 13 Avril 2024 - 20240405
- Budget Supplémentaire 2024 - 13 Avril 2024 - 20240404
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2023 - 13 Avril 2024 - 20240403
- Compte de gestion 2023 - 13 Avril 2024 - 20240402
- Compte Administratif 2023 – Budget principal - 13 Avril 2024 - 20240401
- Compte-rendu de délégations du Maire - 13 Avril 2024 - 20240400
Séance du 26 Mars 2024
Séance du 12 Février 2024
- 12 Février 2024 - Délibérations et annexes
- Mise à jour du tableau des effectifs - 12 Février 2024 - 20240218
- Signature d’une convention de revitalisation entre l’entreprise Janssen-Cilag et la Ville - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240217
- Urbanisme – Plan de sauvegarde de la Garancière – Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde - 12 Février 2024 - 20240216
- Foncier – Parc des Sports – Achat de terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240215
- Foncier - Chaussée des Berges – Construction de 100 logements - Vente d’un terrain à « 3F Normanvie » Approbation - 12 Février 2024 - 20240214
- Foncier - Chaussée des Berges – Vente d’un terrain à « Pollens Création » - Approbation - 12 Février 2024 - 20240213
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Vente des terrains à Nexity - Approbation - 12 Février 2024 - 20240212
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Rachat des terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240211
- Cabinet d’études « Béguinage et compagnie » – Intervention dans le cadre de l’accompagnement à la démarche « Villes amies des ainés » - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240210
- Adhésion à la Fédération Française des Villes et Conseils des Sages - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240209
- Contrat de mise à disposition du bus municipal au profit de la commune de Poses - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240208
- Conventions entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la Ville - Renouvellement - 12 Février 2024 - 20240207
- Projet d’extension de l’école Coluche – Modalités de financement - 12 Février 2024 - 20240206
- Attribution des subventions aux clubs sportifs - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240205
- Attribution des subventions aux associations culturelles - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240204
- Règlement financier – Mise à jour - 12 Février 2024 - 20240203
- Budget primitif 2024 – Budget principal - 12 Février 2024 - 20240202
- Paris 2024 – Accueil délégation étrangère - Signature du contrat entre la Ville et le Comité National Olympique d’Arabie Saoudite - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240201
- Compte-rendu de délégations du Maire - 12 Février 2024 - 20240200
Santé
- Renouvellement de la convention de mise en œuvre du dispositif « petits-déjeuners » des écoliers - 21 Septembre 2024 - 20240917
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 - 13 Avril 2024 - 20240411
- MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION COMMUNALE D’AIDE A L’INSTALLATION DES PROFESSIONNELS DE SANTE - 16 Décembre 2023 - 20231213
Développement Urbain
- Projet de végétalisation des espaces publics – Validation de projets et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240920
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au sud de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240608
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au nord de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240607
- Urbanisme – Plan de sauvegarde de la Garancière – Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde - 12 Février 2024 - 20240216
- Foncier – Parc des Sports – Achat de terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240215
- Foncier - Chaussée des Berges – Construction de 100 logements - Vente d’un terrain à « 3F Normanvie » Approbation - 12 Février 2024 - 20240214
- Foncier - Chaussée des Berges – Vente d’un terrain à « Pollens Création » - Approbation - 12 Février 2024 - 20240213
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Vente des terrains à Nexity - Approbation - 12 Février 2024 - 20240212
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Rachat des terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240211
- MISE EN PLACE D’UN DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ET BAUX COMMERCIAUX ET ARTISANAUX - 10 Octobre 2023
- CONCESSION D’AMENAGEMENT LA CHENAIE 3 – PROLONGATION - 10 Octobre 2023
- Développement urbain - 12 Avril 2023
- Développement urbain - 4 Février 2023
- Développement urbain - 17 Décembre 2022
- Développement Urbain - 17 Mai 2022
- Présentation du projet d’extension du Centre de Formation des Apprentis - 17 Mai 2022
- Développement Urbain - 23 Mars 2022
Jumelages
- Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) - Attribution d’une subvention exceptionnelle - 21 Septembre 2024 - 20240907
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- COOPERATION INTERNATIONALE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES RESSORTISSANTS DE DANTHIADY EN FRANCE - 10 Octobre 2023
- Jumelages - 23 Mars 2022
Transition écologique
Vie associative
- Association « La Semaine des 4 Jeudis » - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240911
- Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240410
- Attribution d’une subvention au Comité de fêtes, au Comité des jumelages rolivalois et aux associations liées à l’enseignement - 24 Juin 2023
- Jardins familiaux – Convention de mise à disposition des parcelles de terrains par la Ville à l’association - 24 Juin 2023
- Vie associative - 12 Avril 2023
- Associations - 22 Octobre 2022
- Culture - 17 Mai 2022
- Soutien à Anymania - 1er Février 2022
- Finances - Subventions - 18 Octobre 2021
- Finances - Subvention - 7 Juin 2021
- Vie associative - 12 Avril 2021
Développement durable
- Renouvellement du dispositif « Bonus à vélo » - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240414
- CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE PAYSAGE DE VERSAILLES POUR LA REALISATION D’ETUDES D’AMENAGEMENT DE L’ILE DU ROI - 10 Octobre 2023
- REGLEMENT D’ATTRIBUTION POUR LA CREATION DU « BONUS TOUS A VELO » - 10 Octobre 2023
- Végétalisation des espaces publics – Demande de subvention auprès du FEDER - Autorisation - 24 Juin 2023
- Développement Durable - Voirie - 17 Décembre 2022
- Développement durable - 17 Mai 2022
- Développement durable - 18 Octobre 2021
- Développement Urbain - 18 Octobre 2021
- Présentation du projet de parc écologique de la gare - 18 Octobre 2021
- Développement durable et performance énergétique - 13 Juillet 2021
- Développement durable - 15 Février 2021
Action sociale
- Cabinet d’études « Béguinage et compagnie » – Intervention dans le cadre de l’accompagnement à la démarche « Villes amies des ainés » - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240210
- Adhésion à la Fédération Française des Villes et Conseils des Sages - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240209
- RESERVATION LOGEMENTS SOCIAUX EN FLUX ET SIGNATURE DE NOUVELLES CONVENTIONS AVEC L’ENSEMBLE DES BAILLEURS PRESENTS SUR LA COMMUNE - 16 Décembre 2023 20231214
- ADHESION AU RESEAU FRANCOPHONE DE LA VILLE AMIE DES AINES - 10 Octobre 2023
- IMPLANTATION DU D.A.M.E. (DISPOSITIF D’ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF) AU SEIN DE LA MAISON DU DEPARTEMENT, AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OCCUPATION - 10 Octobre 2023
- Social - 15 Novembre 2021
- Action sociale - 15 Février 2021
- Action sociale - 23 Novembre 2020
Numérique
- Labellisation des Espaces Publics Numériques de la Ville - Convention de coopération dans le cadre de la médiation numérique normande - 21 Septembre 2024 - 20240914
- Modernisation numérique - 13 Juillet 2021
- Modernisation numérique - 7 Juin 2021
- Modernisation numérique - 12 Avril 2021
- Numérique - 23 Novembre 2020
Sécurité
Citoyenneté & Démocratie
- Signature d’un Manifeste d’engagement de lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240413
- Social - 15 Novembre 2021
- Informations du Maire - 26 Mai 2020
- Commerce / Habitat / Vie associative - 16 Décembre 2019
- Citoyenneté et Démocratie - 27 Mai 2019
- Finances - Subventions - 1er Avril 2019
- Citoyenneté et démocratie - 27 Février 2019
Logement
- Construction de 17 logements route de Louviers – Demande de garantie d’emprunt - Foyer Stéphanais - 21 Septembre 2024 - 20240903
- Logement - Convention intercommunale d’attribution - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240609
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155385 - 13 Avril 2024 - 20240409
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Acquisition en VEFA Chaussée de Léry – Contrat 155384 - 13 Avril 2024 - 20240408
- Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Clos du Frêne - 13 Avril 2024 - 20240407
- Urbanisme – Plan de sauvegarde de la Garancière – Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde - 12 Février 2024 - 20240216
- RESERVATION LOGEMENTS SOCIAUX EN FLUX ET SIGNATURE DE NOUVELLES CONVENTIONS AVEC L’ENSEMBLE DES BAILLEURS PRESENTS SUR LA COMMUNE - 16 Décembre 2023 20231214
- Urbanisme / Logement / Commerce - 25 Novembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 30 Septembre 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Juillet 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 27 Mai 2019
- Intercommunalité - 27 Mai 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Avril 2019
- Logement - 10 Décembre 2018
Politique de la ville
Environnement
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- Soutien à Anymania - 1er Février 2022
- Développement Urbain - 18 Octobre 2021
- Présentation du projet de parc écologique de la gare - 18 Octobre 2021
- Développement durable - 15 Février 2021
- Environnement - 16 Décembre 2016
Enfance - Jeunesse
- Accueils collectifs et éducatifs de mineurs (ACEM) – Approbation des règlements intérieurs - 21 Septembre 2024 - 20240916
- Stage d'initiation à la voile – Convention Comité Départemental de voile - CASE - Ville - 21 Septembre 2024 - 20240913
- Association « La Semaine des 4 Jeudis » - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240911
- Route des Lacs - Projet de création d’un équipement sportif de proximité et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240908
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Conventions entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la Ville - Renouvellement - 12 Février 2024 - 20240207
- Projet d’extension de l’école Coluche – Modalités de financement - 12 Février 2024 - 20240206
- DISPOSITIF « PASSE TON BAFA » - SIGNATURE d’UNE CONVENTION - AUTORISATION - 16 Décembre 2023 - 20231216
- REGLEMENTS INTERIEURS – ACCUEILS COLLECTIFS ET EDUCATIFS DE MINEURS (ACEM) - ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) - COMMISSION ATTRIBUTION DES MODES D’ACCUEIL (CAMA) - APPROBATION - 10 Octobre 2023
- Enfance – Jeunesse - Éducation - 12 Avril 2023
- Enfance - Éducation - 4 Février 2023
- Enfance - Éducation - 17 Décembre 2022
- Jeunesse - 17 Mai 2022
- Éducation - Petite enfance - Jeunesse - 23 Mars 2022
- Education - 1er Février 2022
- Social - 15 Novembre 2021
- Enfance / Education - 18 Octobre 2021
- Jeunesse - 12 Avril 2021
- Enfance - Jeunesse - 15 Février 2021
- Enfance Jeunesse - 16 Décembre 2020
- Action sociale - 23 Novembre 2020
- Enfance Jeunesse Education - 5 Octobre 2020
- Enfance – Jeunesse - Education - 2 juillet 2020
- Enfance – Jeunesse - Education - 4 Juin 2020
- Sports - 16 Décembre 2019
- Enfance Jeunesse Education - 25 Novembre 2019
- Enfance Jeunesse Education - 30 Septembre 2019
- Enfance Jeunesse Education - 27 Mai 2019
- Enfance Jeunesse Education - 1er Avril 2019
- Enfance Jeunesse Éducation - 27 Février 2019
- Enfance Jeunesse Education - 18 Décembre 2017
- Education Enfance Jeunesse - 11 Octobre 2017
- Enfance Jeunesse - 5 Juillet 2017
- Enfance - Jeunesse - 25 Novembre 2016
- Enfance - Jeunesse - 18 Décembre 2015
- Enfance - Jeunesse - 24 Novembre 2015
- Enfance - Jeunesse - 7 Juillet 2015
Modernisation
- Labellisation des Espaces Publics Numériques de la Ville - Convention de coopération dans le cadre de la médiation numérique normande - 21 Septembre 2024 - 20240914
- Modernisation numérique - 13 Juillet 2021
- Modernisation numérique - 7 Juin 2021
- Numérique - 23 Novembre 2020
- Modernisation - 18 Décembre 2015
- Modernisation - 3 Juin 2015
Renouvellement urbain
- Aménagement jonction rue des Rimes chaussée de Léry - Convention transfert de maitrise d’ouvrage - 21 Septembre 2024 - 20240918
- Convention de transfert de maitrise d’ouvrage des travaux du quartier du mail avec 3F Normanvie - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240606
- DECONSTRUCTION DE L’ANCIENNE ECOLE DES CERFS-VOLANTS APRES LIVRAISON DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO – AUTORISATION DE DECLASSEMENT ET DE VENTE DU TERRAIN A L’EPF NORMANDIE - 16 Décembre 2023 - 20231215
- Rénovation Urbaine - 22 Octobre 2022
- Rénovation Urbaine - 22 Octobre 2022
- Renouvellement urbain - 17 Mai 2022
- Renouvellement Urbain - 23 Mars 2022
- Aménagement urbain - 1er Février 2022
- Développement Urbain - 14 Décembre 2021
- Présentation du projet Ilôt 14 - 14 Décembre 2021
- Renouvellement urbain - 18 Octobre 2021
- Renouvellement urbain / ANRU - 25 Novembre 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 30 Septembre 2019
- Renouvellement urbain - 11 Mai 2017
- Renouvellement urbain - 9 Février 2017
- Renouvellement urbain - 3 Juin 2015
Motion
- Motion de soutien à la proposition de loi contre les déserts médicaux - 24 Juin 2023
- Motion de soutien au service de réanimation et des urgences du CHI Elbeuf – Louviers – Val-de-Reuil - 4 Février 2023
- Motion – Pacte Financier et Fiscal de la CASE – Demande d’ajournement - 12 Avril 2021
- Motion - Priorité à l'éducation - 15 Février 2021
- Informations du Maire - 16 Décembre 2020
- MOTION Pour le maintien des activités et des emplois du Laboratoire pharmaceutique de Janssen-Cilag (Groupe Johnson & Johnson) à Val-de-Reuil - 10 Février 2020
- CONTRE LA FERMETURE DU COLLEGE PIERRE MENDÈS FRANCE DE VAL-DE-REUIL ET LA NOUVELLE CARTE SCOLAIRE APPLICABLE A LA RENTREE DE SEPTEMBRE 2018 - 20 Novembre 2017
- FERMETURE DU COLLEGE PIERRE MENDES FRANCE – LES ELUS DE VAL-DE-REUIL DISENT NON AU PRESIDENT DU DEPARTEMENT - 10 Juin 2016
- POUR LE MAINTIEN DES ACTIVITES ET DE L’EMPLOI SUR LE SITE D’AIRBUS VAL-DE-REUIL - 18 Mars 2015
Travaux
- Développement Durable - Voirie - 17 Décembre 2022
- Travaux - 13 Juillet 2021
- Développement Urbain - 12 Avril 2021
- Voirie / Espace Public - 27 Mai 2019
- Travaux - 2 Juillet 2018
- Travaux - 12 Avril 2018
- Travaux - 22 Février 2018
- Travaux Voirie - 20 Novembre 2017
- Travaux Voirie - 11 Octobre 2017
- Travaux - 16 Décembre 2016
- Travaux - 10 juin 2016
- Travaux - 31 Mars 2016
- Travaux - 30 Septembre 2015
- Urbanisme - 7 Juillet 2015
- Travaux - 3 Juin 2015
- Travaux - 18 Mars 2015
- Développement Durable - Voirie - 17 Décembre 2022
- Aménagement urbain - 1er Février 2022
- Développement Urbain - 13 Juillet 2021
- Développement Urbain - 12 Avril 2021
- Urbanisme - 5 Octobre 2020
- Voirie / Espace Public - 27 Mai 2019
- Travaux - 2 Juillet 2018
- Travaux Voirie - 20 Novembre 2017
- Travaux Voirie - 11 Octobre 2017
Sports
- Association Val-de-Reuil Natation - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240912
- Promotion du handisport – Aide aux épreuves handisport - 21 Septembre 2024 - 20240910
- Mise en valeur des équipement sportifs – Partenariats Ville - clubs - 21 Septembre 2024 - 20240909
- Route des Lacs - Projet de création d’un équipement sportif de proximité et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240908
- Éducation - Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) - Autorisation - 15 Juin 2024 - 20240604
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- Signature d’un Manifeste d’engagement de lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240413
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 - 13 Avril 2024 - 20240411
- Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240410
- Attribution des subventions aux clubs sportifs - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240205
- Paris 2024 – Accueil délégation étrangère - Signature du contrat entre la Ville et le Comité National Olympique d’Arabie Saoudite - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240201
- COMITE DEPARTEMENTAL D’ATHLETISME DE L’EURE (CDA27), MEETING D’ATHLETISME - 16 Décembre 2023 - 20231206
- ACCUEIL DELEGATION ETRANGERE - SIGNATURE DU CONTRAT ENTRE LA VILLE DE VAL-DE-REUIL ET LE COMITE NATIONAL OLYMPIQUE DU CANADA - AUTORISATION - 10 Octobre 2023
- Attribution d’une subvention au Val-de-Reuil Athlétique Club - Autorisation - 26 Juillet 2023
- Conventions d’objectifs et de financement association FCVR et VRAC – Avenants - 24 Juin 2023
- Convention liant la Ville, le CFAIE et la Ligue de Normandie de judo pour l’organisation de stages - 24 juin 2023
- Attribution d’une subvention aux associations Val-de-Reuil Tennis Squash (VRTS), Club d’Aviation Légère de Haute Normandie (CALHN) et Théostreet - 24 Juin 2023
- Sports - 17 Mai 2022
- Sports - 23 Mars 2022
- Administration générale - 15 Novembre 2021
- Finances - Subvention - 15 Novembre 2021
- Finances - Subventions - 18 Octobre 2021
- Remise de prix aux participantes vainqueurs de la Rolivaloise - 12 Avril 2021
- Sport - 5 Octobre 2020
- Sports - 16 Décembre 2019
- Finances - Subventions - 30 Septembre 2019
- Finances - Subventions - 1er Juillet 2019
- Finances - Subventions - 27 Mai 2019
- Finances - Subventions - 1er Avril 2019
- Finances - 10 Décembre 2018
- Finances - 8 Octobre 2018
- Finances - 2 Juillet 2018
- Finances - 4 Juin 2018
- Sports - 12 Avril 2018
- Sports - 22 Février 2018
- Sports - 12 Janvier 2018
- Sports - 11 Mai 2017
- Sports - 16 Décembre 2016
- Sports - 10 juin 2016
- Sports - 7 Juillet 2015
- Sports - 19 Décembre 2014
aménagements
Voirie Espaces Verts
Hommage
Urbanisme
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au sud de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240608
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au nord de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240607
- Urbanisme – Plan de sauvegarde de la Garancière – Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde - 12 Février 2024 - 20240216
- Foncier – Parc des Sports – Achat de terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240215
- Foncier - Chaussée des Berges – Construction de 100 logements - Vente d’un terrain à « 3F Normanvie » Approbation - 12 Février 2024 - 20240214
- Foncier - Chaussée des Berges – Vente d’un terrain à « Pollens Création » - Approbation - 12 Février 2024 - 20240213
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Vente des terrains à Nexity - Approbation - 12 Février 2024 - 20240212
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Rachat des terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240211
- MISE EN PLACE D’UN DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ET BAUX COMMERCIAUX ET ARTISANAUX - 10 Octobre 2023
- RUE DU RÂBLE – VENTE D’UN TERRAIN – APPROBATION - 10 Octobre 2023
- PARC DES LACS 2 – CREATION D’UNE CHAMBRE FUNERAIRE – AVIS - 10 Octobre 2023
- CONCESSION D’AMENAGEMENT LA CHENAIE 3 – PROLONGATION - 10 Octobre 2023
- Développement urbain - 12 Avril 2023
- Développement urbain - 4 Février 2023
- Développement urbain - 17 Décembre 2022
- Développement Urbain - 1er Février 2022
- Développement Urbain - 7 Juin 2021
- Développement Urbain - 15 Novembre 2021
- Développement Urbain - 18 Octobre 2021
- Développement Urbain - 13 Juillet 2021
- Développement Urbain - 12 Avril 2021
- Urbanisme - 15 Février 2021
- Urbanisme - 16 Décembre 2020
- Urbanisme - 23 Novembre 2020
- Urbanisme - 5 Octobre 2020
- Urbanisme - 14 juillet 2020
- Urbanisme - 2 juillet 2020
- Urbanisme - 4 Juin 2020
- Urbanisme - - 10 Février 2020
- Urbanisme - 16 Décembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 25 Novembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 30 Septembre 2019
- Urbanisme - 1er Juillet 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Juillet 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 27 Mai 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Avril 2019
- Urbanisme - 27 Février 2019
- Urbanisme - 10 Décembre 2018
- Urbanisme - 8 Octobre 2018
- Urbanisme - 4 Juin 2018
- Urbanisme - 12 Avril 2018
- Urbanisme - 22 Février 2018
- Urbanisme - 12 Janvier 2018
- Urbanisme - 18 Décembre 2017
- Urbanisme - 11 Octobre 2017
- Urbanisme - 11 Mai 2017
- Urbanisme - 30 Mars 2017
- Urbanisme - 25 Novembre 2016
- Urbanisme - 7 Juillet 2016
- Urbanisme - 10 Juin 2016
- Urbanisme - 31 Mars 2016
- Urbanisme - 25 Février 2016
- Urbanisme - 29 Janvier 2016
- Urbanisme - 18 Décembre 2015
- Urbanisme - 24 Novembre 2015
- Urbanisme - 30 Septembre 2015
- Urbanisme - 7 Juillet 2015
- Urbanisme - 3 Juin 2015
- Urbanisme - 10 Avril 2015
- Urbanisme - 18 Mars 2015
- Urbanisme - 19 Décembre 2014
- Urbanisme - 31 Octobre 2014
- Urbanisme - 29 Septembre 2014
- Urbanisme - 25 juin 2014
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au sud de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240608
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au nord de la rue Grande - Approbation - 15 Juin 2024 – 20240607
- Foncier – Parc des Sports – Achat de terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240215
- Foncier - Chaussée des Berges – Construction de 100 logements - Vente d’un terrain à « 3F Normanvie » Approbation - 12 Février 2024 - 20240214
- Foncier - Chaussée des Berges – Vente d’un terrain à « Pollens Création » - Approbation - 12 Février 2024 - 20240213
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Vente des terrains à Nexity - Approbation - 12 Février 2024 - 20240212
- Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Rachat des terrains à l’EPF Normandie - Approbation - 12 Février 2024 - 20240211
- RUE DU RÂBLE – VENTE D’UN TERRAIN – APPROBATION - 10 Octobre 2023
- Développement urbain - 12 Avril 2023
- Développement urbain - 17 Décembre 2022
- Développement Urbain - 1er Février 2022
- Développement Urbain - 7 Juin 2021
- Développement Urbain - 14 Décembre 2021
- Développement Urbain - 15 Novembre 2021
- Développement Urbain - 12 Avril 2021
- Urbanisme - 15 Février 2021
- Urbanisme - 23 Novembre 2020
- Urbanisme - 5 Octobre 2020
- Urbanisme - 14 juillet 2020
- Urbanisme - 2 juillet 2020
- Urbanisme - 4 Juin 2020
- Urbanisme - 16 Décembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 30 Septembre 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Juillet 2019
- Urbanisme / Logement - 1er Avril 2019
- Urbanisme - 27 Février 2019
- Urbanisme - 10 Décembre 2018
- Urbanisme - 8 Octobre 2018
- Urbanisme - 12 Avril 2018
- Urbanisme - 22 Février 2018
- Urbanisme - 25 Novembre 2016
- Urbanisme - 31 Mars 2016
- Urbanisme - 29 Janvier 2016
- Urbanisme - 18 Décembre 2015
- Urbanisme - 24 Novembre 2015
- Urbanisme - 7 Juillet 2015
- Urbanisme - 3 Juin 2015
- Urbanisme - 10 Avril 2015
- Urbanisme - 18 Mars 2015
Culture
- Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) - Attribution d’une subvention exceptionnelle - 21 Septembre 2024 - 20240907
- Compagnie Beau Geste - Attribution d’une subvention - 21 Septembre 2024 - 20240906
- Patrimoine culturel –Fresque « l’échiquier du Bonheur » de Emanuel Proweller - 21 Septembre 2024 - 20240905
- Mécénat cin’été – Autorisation d’avance -15 Juin 2024 – 20240602
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Attribution des subventions aux associations culturelles - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240204
- REVERSEMENT DE MECENAT A L’ASSOCIATION DE GESTION DU THEATRE DE L’ARSENAL - 16 Décembre 2023 - 20231209
- COMPAGNIE BEAU GESTE – VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION ANNUELLE - 16 Décembre 2023 - 20231207
- Renouvellement de la convention d’objectifs avec l’association « Pour faire briller les étoiles » et attribution d’une subvention - Autorisation - 26 Juillet 2023
- Tréteaux de France – Convention liant la Ville à la compagnie - 24 Juin 2023
- Association « Sous le soleil exactement » - Action Cin’été - Avance sur mécénat - 24 Juin 2023
- Culture - 17 Mai 2022
- Culture - 23 Mars 2022
- Finances - Subvention - 15 Novembre 2021
- Finances - Subventions - 18 Octobre 2021
- Culture - 15 Février 2021
- Culture - 2 juillet 2020
- Culture - 10 Février 2020
- Culture - 25 Novembre 2019
- Finances - Subventions - 27 Mai 2019
- Finances - Subventions - 1er Avril 2019
- Culture - 27 Février 2019
- Culture - 10 Décembre 2018
- Education - 8 Octobre 2018
- Finances - 8 Octobre 2018
- Culture - 4 Juin 2018
- Culture - 22 Février 2018
- Culture - 18 Décembre 2017
- Culture - 20 Novembre 2017
- Culture - 11 Octobre 2017
- Culture - 11 Mai 2017
- Culture - 30 Mars 2017
- Culture - 25 Novembre 2016
- Culture - 10 Juin 2016
- Culture - 29 Janvier 2016
- Culture - 24 Novembre 2015
- Culture - 30 septembre 2015
- Culture - 10 Avril 2015
- Culture - 5 Février 2015
- Culture - 19 Décembre 2014
- Culture - 29 Septembre 2014
- Culture - 25 Juin 2014
Commerce
- EXPLOITATION DES MARCHES D’APPROVISIONNEMENT DE LA VILLE – PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL - 16 Décembre 2023 - 20231210
- SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE VAL-DE-REUIL « ASCOVAL - COM’ART » POUR L’ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL 2023 - 16 Décembre 2023 - 20231208
- Affaires juridiques et commande publique - 17 Décembre 2022
- Présentation du projet Ilôt 14 - 14 Décembre 2021
- Finances - Subvention - 15 Novembre 2021
- Commerce - 7 Juin 2021
- Affaires juridiques - 16 Décembre 2020
- Commerce - 23 Novembre 2020
- Commerce / Habitat / Vie associative - 16 Décembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 25 Novembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 30 Septembre 2019
- Finances - Subventions - 30 Septembre 2019
- Urbanisme / Logement / Commerce - 27 Mai 2019
- Urbanisme - 10 Décembre 2018
- Finances - 10 Décembre 2018
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
Emploi
- Convention de revitalisation avec l’entreprise Johnson et Johnson - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240605
- Signature d’une convention de revitalisation entre l’entreprise Janssen-Cilag et la Ville - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240217
- Emploi- Formation - 17 Décembre 2022
- Emploi - Insertion - 22 Octobre 2022
- Emploi - 18 Octobre 2021
- Action sociale - 15 Février 2021
- Emploi - 9 Février 2017
- POUR LE MAINTIEN DES ACTIVITES ET DE L’EMPLOI SUR LE SITE D’AIRBUS VAL-DE-REUIL - 18 Mars 2015
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
Education
- Renouvellement de la convention de mise en œuvre du dispositif « petits-déjeuners » des écoliers - 21 Septembre 2024 - 20240917
- Projets « Notre École Faisons La Ensemble » (NEFLE) – Financement des projets des écoles Les Dominos et Coluche - 21 Septembre 2024 - 20240915
- Stage d'initiation à la voile – Convention Comité Départemental de voile - CASE - Ville - 21 Septembre 2024 - 20240913
- Route des Lacs - Projet de création d’un équipement sportif de proximité et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240908
- Éducation - Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) - Autorisation - 15 Juin 2024 - 20240604
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Conventions entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la Ville - Renouvellement - 12 Février 2024 - 20240207
- Projet d’extension de l’école Coluche – Modalités de financement - 12 Février 2024 - 20240206
- PROJETS « NOTRE ECOLE FAISONS LA ENSEMBLE » SIGNATURE DES CONVENTIONS DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU FONDS D’INNOVATION PEDAGOGIQUE - 16 Décembre 2023 - 20231211
- MISE EN PLACE DU PROJET JMADAPT et SIGNATURE DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX - 10 Octobre 2023
- MISE EN PLACE DU PROJET « NOTRE ECOLE FAISONS LA ENSEMBLE » de la « CLASS’EVASION » DE L’ECOLE COLUCHE - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU FONDS D’INNOVATION PEDAGOGIQUE - 10 Octobre 2023
- Enfance – Jeunesse - Éducation - 12 Avril 2023
- Enfance - Éducation - 4 Février 2023
- Enfance - Éducation - 17 Décembre 2022
- Éducation - 17 Mai 2022
- Éducation - Petite enfance - Jeunesse - 23 Mars 2022
- Education - 1er Février 2022
- Enfance - Education - 15 Novembre 2021
- Enfance / Education - 18 Octobre 2021
- Travaux - 13 Juillet 2021
- Education - 7 Juin 2021
- Motion - Priorité à l'éducation - 15 Février 2021
- Education - 16 Décembre 2020
- Enfance Jeunesse Education - 23 Novembre 2020
- Enfance Jeunesse Education - 5 Octobre 2020
- Enfance – Jeunesse - Education - 2 juillet 2020
- Sports - 16 Décembre 2019
- Enfance Jeunesse Education - 25 Novembre 2019
- Enfance Jeunesse Education - 30 Septembre 2019
- Finances - Subventions - 1er Juillet 2019
- Finances - Subventions - 27 Mai 2019
- Enfance Jeunesse Education - 27 Mai 2019
- Enfance Jeunesse Education - 1er Avril 2019
- Enfance Jeunesse Éducation - 27 Février 2019
- Education - 8 Octobre 2018
- Travaux - 12 Avril 2018
- Travaux - 22 Février 2018
- Education - 12 Janvier 2018
- CONTRE LA FERMETURE DU COLLEGE PIERRE MENDÈS FRANCE DE VAL-DE-REUIL ET LA NOUVELLE CARTE SCOLAIRE APPLICABLE A LA RENTREE DE SEPTEMBRE 2018 - 20 Novembre 2017
- Enfance Jeunesse Education - 18 Décembre 2017
- Education Enfance Jeunesse - 11 Octobre 2017
- Education - 16 Décembre 2016
- Education - 29 Janvier 2016
- Enfance - Jeunesse - 18 Décembre 2015
- Education - 5 Février 2015
- Education - 19 Décembre 2014
- Enfance - Jeunesse - Education - 31 Octobre 2014
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
Informations
- Informations générales - 24 Juin 2023
- Informations générales - 12 Avril 2023
- Informations générales - 4 Février 2023
- Informations générales - 17 Décembre 2022
- Informations générales - 22 Octobre 2022
- Présentation du projet d’extension du Centre de Formation des Apprentis - 17 Mai 2022
- Informations générales - 23 Mars 2022
- Informations générales - 1er Février 2022
- Présentation du projet Ilôt 14 - 14 Décembre 2021
- Informations générales - 14 Décembre 2021
- Informations générales - 15 Novembre 2021
- Informations générales - 18 Octobre 2021
- Présentation des projets de fouilles archéologiques - 18 Octobre 2021
- Présentation du projet de parc écologique de la gare - 18 Octobre 2021
- Informations générales - 13 Juillet 2021
- Informations générales - 7 juin 2021
- Intervention de M. Georgio Loiseau – Président de l’association l’Oiseau Bleu - 12 Avril 2021
- Informations générales - 12 Avril 2021
- Informations du Maire - 15 Février 2021
- Informations du Maire - 16 Décembre 2020
- Informations du Maire - 23 Novembre 2020
- Informations du Maire - 5 Octobre 2020
- Informations du Maire - 2 juillet 2020
- Informations du Maire - 4 Juin 2020
- Informations du Maire - 10 Février 2020
- Informations du Maire - 16 Décembre 2019
- Informations du Maire - 25 Novembre 2019
- Informations du Maire - 30 Septembre 2019
- Informations du Maire - 1er Juillet 2019
- Informations du Maire - 27 Mai 2019
- Informations du Maire - 1er Avril 2019
- Informations du Maire - 27 Février 2019
- Compte-rendu de délégation du Maire - 10 Décembre 2018
- Informations du Maire - 10 Décembre 2018
- Compte-rendu de délégation du Maire - 8 Octobre 2018
- Informations du Maire - 8 Octobre 2018
- Compte-rendu de délégation du Maire - 2 Juillet 2018
- Informations du Maire - 2 Juillet 2018
- Compte-rendu de délégation du Maire - 4 Juin 2018
- Informations du Maire - 4 Juin 2018
- Informations du Maire - 12 Avril 2018
- Compte-rendu de délégation du Maire - 22 Février 2018
- Informations du Maire - 22 Février 2018
- Informations du Maire - 12 Janvier 2018
- Compte-rendu de délégation du Maire - 18 Décembre 2017
- Informations du Maire - 18 Décembre 2017
- Compte-rendu de délégation du Maire - 20 Novembre 2017
- Informations du Maire - 20 Novembre 2017
- Compte-rendu de délégation du Maire - 11 Octobre 2017
- Informations du Maire - 11 Octobre 2017
- Compte-rendu de délégation du Maire - 5 Juillet 2017
- Informations du Maire - 5 Juillet 2017
- Compte-rendu de délégation du Maire - 11 Mai 2017
- Informations du Maire - 11 Mai 2017
- Compte-rendu de délégation - 30 Mars 2017
- Informations du Maire - 30 Mars 2017
- Informations du Maire - 9 Février 2017
- Informations du Maire - 16 Décembre 2016
- Dissolution de l'association du Centre Culturel des Chalands - 16 Décembre 2016
- Informations du Maire - 25 Novembre 2016
- Informations du Maire - 11 Octobre 2016
- Informations du Maire - 7 Juillet 2016
- Compte-rendu de délégation - 7 Juillet 2016
- Informations du Maire - 10 Juin 2016
- Informations du Maire - 31 Mars 2016
- Informations du Maire - 25 Février 2016
- Informations du Maire - 29 Janvier 2016
- Informations du Maire - 18 Décembre 2015
- Informations du Maire - 24 Novembre 2015
- Informations du Maire - 30 Septembre 2015
- Compte-rendu de délégation - 7 Juillet 2015
- Informations du Maire - 7 Juillet 2015
- Informations du Maire - 3 Juin 2015
- Informations du Maire - 10 Avril 2015
- Informations du Maire - 18 Mars 2015
- Informations du Maire - 5 Février 2015
- Informations du Maire - 19 Décembre 2014
- Informations du Maire - 31 Octobre 2014
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
- Informations du Maire - 8 Octobre 2018
- Informations du Maire - 4 Juin 2018
- Informations du Maire - 22 Février 2018
- Informations du Maire - 5 Juillet 2017
- Informations du Maire - 16 Décembre 2016
- Informations du Maire - 11 Octobre 2016
- Informations du Maire - 24 Novembre 2015
- Informations du Maire - 30 Septembre 2015
- Informations du Maire - 7 Juillet 2015
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
- Informations du Maire - 10 Décembre 2018
- Informations du Maire - 8 Octobre 2018
- Informations du Maire - 2 Juillet 2018
- Informations du Maire - 4 Juin 2018
- Informations du Maire - 22 Février 2018
- Informations du Maire - 18 Décembre 2017
- Informations du Maire - 20 Novembre 2017
- Informations du Maire - 5 Juillet 2017
- Informations du Maire - 11 Mai 2017
- Informations du Maire - 30 Mars 2017
- Informations du Maire - 9 Février 2017
- Informations du Maire - 16 Décembre 2016
- Informations du Maire - 25 Novembre 2016
- Informations du Maire - 11 Octobre 2016
- Informations du Maire - 7 Juillet 2016
- Informations du Maire - 31 Mars 2016
- Informations du Maire - 29 Janvier 2016
- Informations du Maire - 24 Novembre 2015
- Informations du Maire - 30 Septembre 2015
- Informations du Maire - 7 Juillet 2015
- Informations du Maire - 10 Avril 2015
- Informations du Maire - 18 Mars 2015
- Informations du Maire - 31 Octobre 2014
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
- Voirie / Espace Public - 27 Mai 2019
- Informations du Maire - 12 Avril 2018
- Informations du Maire - 22 Février 2018
- Informations du Maire - 24 Novembre 2015
- Informations du Maire - 10 Avril 2015
- Informations du Maire - 18 Mars 2015
- Informations du Maire - 19 Décembre 2014
- Informations du Maire - 24 Avril 2014
Ressources humaines
- Mise à jour du tableau des effectifs - 21 Septembre 2024 - 20240921
- Mise à jour du tableau des effectifs - 15 Juin 2024 – 20240611
- Modification de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection – IFCE - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240610
- Mise à jour du tableau des effectifs - 13 Avril 2024 - 20240416
- Mise en place d’astreintes au sein de la direction des sports - Modification - 13 Avril 2024 - 20240415
- Mise à jour du tableau des effectifs - 12 Février 2024 - 20240218
- TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION - 16 Décembre 2023 - 20231221
- ASTREINTES – MISE EN PLACE AU SEIN DE LA DIRECTION DES SPORTS - 16 Décembre 2023 - 20231220
- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DU PERSONNEL COMMUNAL – AHDÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION DU CDGFPT 27 - 16 Décembre 2023 - 20231219
- RÉFÉRENT SIGNALEMENT – ADHÉSION CONVENTION CDGFPT 27 - 16 Décembre 2023 - 20231218
- RECENSEMENT DE LA POPULATION – AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE QUATRE AGENTS RECENSEURS VACATAIRES - 16 Décembre 2023 - 20231217
- TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION - 10 Octobre 2023
- MODFICATION DU TAUX DE PROMOTION DANS LE CADRE DES AVANCEMENTS DE GRADE - 10 Octobre 2023
- MISE À DISPOSITION D’UN AGENT AUPRÈS DES SERVICES DE LA PRÉFECTURE DE SEINE-MARITIME - CONVENTION - 10 Octobre 2023
- Mise à jour du tableau des effectifs - 26 Juillet 2023
- Tableau des effectifs – Mise à jour - 24 Juin 2023
- Convention cadre avec le SDIS relative à la disponibilité des agents sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail - 24 Juin 2023
- Télétravail – Modalités de mise en place et autorisation de signature de l’accord afférent - 24 Juin 2023
- Ressources Humaines - 12 Avril 2023
- Ressources Humaines - 4 Février 2023
- Ressources Humaines - 17 Décembre 2022
- Ressources Humaines - 22 Octobre 2022
- Ressources Humaines - 17 Mai 2022
- Ressources Humaines - 23 Mars 2022
- Ressources Humaines - 1er Février 2022
- Ressources Humaines - 14 Décembre 2021
- Ressources Humaines - 15 Novembre 2021
- Ressources Humaines - 18 Octobre 2021
- Ressources Humaines - 13 Juillet 2021
- Ressources Humaines - 7 Juin 2021
- Ressources Humaines - 12 Avril 2021
- Ressources humaines - 15 Février 2021
- Ressources Humaines - 16 Décembre 2020
- Ressources humaines - 23 Novembre 2020
- Ressources Humaines - 5 Octobre 2020
- Ressources Humaines - 2 juillet 2020
- Ressources Humaines - 4 Juin 2020
- Ressources humaines - 10 Février 2020
- Ressources humaines - 16 Décembre 2019
- Ressources humaines - 25 Novembre 2019
- Ressources humaines - 30 Septembre 2019
- Ressources humaines - 27 Mai 2019
- Ressources humaines - 1er Avril 2019
- Ressources humaines - 27 Février 2019
- Ressources humaines - 10 Décembre 2018
- Ressources humaines - 8 Octobre 2018
- Ressources humaines - 2 Juillet 2018
- Ressources humaines - 4 Juin 2018
- Ressources humaines - 12 Avril 2018
- Ressources humaines - 22 Février 2018
- Ressources humaines - 18 Décembre 2017
- Ressources humaines - 20 Novembre 2017
- Ressources humaines - 11 Octobre 2017
- Ressources Humaines - 5 Juillet 2017
- Ressources humaines - 11 Mai 2017
- Ressources humaines - 30 Mars 2017
- Ressources humaines - 9 Février 2017
- Ressources humaines - 16 Décembre 2016
- Ressources humaines - 25 Novembre 2016
- Ressources humaines - 11 Octobre 2016
- Ressources humaines - 7 Juillet 2016
- Ressources humaines - 31 Mars 2016
- Ressources humaines - 29 Janvier 2016
- Ressources humaines - 18 Décembre 2015
- Ressources humaines - 24 Novembre 2015
- Ressources humaines - 30 Septembre 2015
- Ressources humaines - 7 Juillet 2015
- Ressources humaines - 10 Avril 2015
- Ressources humaines - 19 Décembre 2014
- Ressources humaines - 29 Septembre 2014
- Ressources humaines - 25 juin 2014
- Ressources humaines - 24 Avril 2014
Finances
- Construction de 17 logements route de Louviers – Demande de garantie d’emprunt - Foyer Stéphanais - 21 Septembre 2024 - 20240903
- Autorisations de programme - Actualisation - 21 Septembre 2024 - 20240902
- Décision budgétaire modificative N°1 - 21 Septembre 2024 - 20240901
- Éducation - Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) - Autorisation - 15 Juin 2024 - 20240604
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- Mécénat cin’été – Autorisation d’avance -15 Juin 2024 – 20240602
- Dotation Politique de la Ville et modalités de financement - 15 Juin 2024 – 20240601
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 - 13 Avril 2024 - 20240411
- Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240410
- Réalisation d’une ligne de trésorerie - 13 Avril 2024 - 20240406
- Fiscalité directe locale - Vote des taux 2024 - 13 Avril 2024 - 20240405
- Budget Supplémentaire 2024 - 13 Avril 2024 - 20240404
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2023 - 13 Avril 2024 - 20240403
- Compte de gestion 2023 - 13 Avril 2024 - 20240402
- Compte Administratif 2023 – Budget principal - 13 Avril 2024 - 20240401
- Attribution des subventions aux clubs sportifs - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240205
- Attribution des subventions aux associations culturelles - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240204
- Règlement financier – Mise à jour - 12 Février 2024 - 20240203
- Budget primitif 2024 – Budget principal - 12 Février 2024 - 20240202
- REVERSEMENT DE MECENAT A L’ASSOCIATION DE GESTION DU THEATRE DE L’ARSENAL - 16 Décembre 2023 - 20231209
- SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE VAL-DE-REUIL « ASCOVAL - COM’ART » POUR L’ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL 2023 - 16 Décembre 2023 - 20231208
- COMPAGNIE BEAU GESTE – VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION ANNUELLE - 16 Décembre 2023 - 20231207
- CREANCES IRRECOUVRABLES – EFFACEMENT DE DETTES 2023 - 16 Décembre 2023 - 20231205
- GESTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET DES CREDITS DE PAIEMENT (CP) – MISE A JOUR - 16 Décembre 2023 - 20231204
- DECISION MODIFICATIVE N°3 - 16 Décembre 2023 - 20231203
- RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2024 - 16 Décembre 2023 - 20231202
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE L’EURE DU TRI &CO - 10 Octobre 2023
- NETTOYAGE DE BATIMENTS - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - AUTORISATION - 10 Octobre 2023
- ADOPTION DE L’INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 - 10 Octobre 2023
- DECISION MODIFICATIVE N°2 - 10 Octobre 2023
- Gestion des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) – Clôture AP et mise à jour - 24 Juin 2023
- Budget Supplémentaire 2023 - 24 Juin 2023
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2022 - 24 Juin 2023
- Compte de gestion 2022 - 24 Juin 2023
- Compte Administratif 2022 – Budget principal - 24 Juin 2023
- Finances- Subventions - 12 Avril 2023
- Finances - Budget - 12 Avril 2023
- Commande publique - 4 Février 2023
- Finances - Investissement - 4 Février 2023
- Finances- Subventions - 4 Février 2023
- Finances - Budget - 4 Février 2023
- Finances- Subventions - 17 Décembre 2022
- Finances - Budget - 17 Décembre 2022
- Finances - Budget - 22 Octobre 2022
- Finances - Budget - 17 Mai 2022
- Finances - Budget - 23 Mars 2022
- Finances - Budget - 1er Février 2022
- Soutien à Anymania - 1er Février 2022
- Finances - Subvention - 14 Décembre 2021
- Finances - Budget - 14 Décembre 2021
- Finances - Subvention - 15 Novembre 2021
- Finances - Budget - 15 Novembre 2021
- Finances - Subventions - 18 Octobre 2021
- Finances - Budget - 18 Octobre 2021
- Finances - Subvention - 7 Juin 2021
- Finances - Budget - 7 juin 2021
- Affaires juridiques et commande publique - 12 Avril 2021
- Finances - Budget - 12 Avril 2021
- Finances - Subventions - 15 Février 2021
- Finances - Budget - 15 Février 2021
- Finances - Budget - 16 Décembre 2020
- Finances - 23 Novembre 2020
- Finances - Subventions - 5 Octobre 2020
- Finances - Budget - 5 Octobre 2020
- Finances - Budget - 2 juillet 2020
- Finances - Subventions - 4 Juin 2020
- Finances - Budget - 4 Juin 2020
- Finances - Subventions - 10 Février 2020
- Finances - Budget - 16 Décembre 2019
- Finances - Budget - 25 Novembre 2019
- Finances – Budget - 30 Septembre 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 30 Septembre 2019
- Finances - Subventions - 30 Septembre 2019
- Finances – Budget - 1er Juillet 2019
- Finances - Subventions - 1er Juillet 2019
- Finances – Budget - 27 Mai 2019
- Finances - Subventions - 27 Mai 2019
- Finances – Budget - 1er Avril 2019
- Finances - Subventions - 1er Avril 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Avril 2019
- Finances - 27 Février 2019
- Affaires juridiques - Commande publique - 27 Février 2019
- Finances - 10 Décembre 2018
- Commande publique - 8 Octobre 2018
- Finances - 8 Octobre 2018
- Finances - 2 Juillet 2018
- Finances - 4 Juin 2018
- Sports - 12 Avril 2018
- Finances - 12 Avril 2018
- Sports - 22 Février 2018
- Culture - 22 Février 2018
- Finances - 22 Février 2018
- Finances - 18 Décembre 2017
- Commande publique - 18 Décembre 2017
- Finances - 20 Novembre 2017
- Finances - 11 Octobre 2017
- Finances - 5 Juillet 2017
- Finances - 27 Juin 2017
- Finances - 11 Mai 2017
- Finances - 30 Mars 2017
- Finances - 9 Mars 2017
- Finances - 9 Février 2017
- Finances - 16 Décembre 2016
- Finances - 25 Novembre 2016
- Finances - 11 Octobre 2016
- Finances - 7 Juillet 2016
- Finances - 10 Juin 2016
- Finances - 31 Mars 2016
- Finances - 25 Février 2016
- Finances - 29 Janvier 2016
- Finances - 18 Décembre 2015
- Finances - 24 Novembre 2015
- Finances - 30 Septembre 2015
- Finances - 7 Juillet 2015
- Finances - 3 Juin 2015
- Finances - 10 Avril 2015
- Finances - 18 Mars 2015
- Finances - 19 Décembre 2014
- Finances - 31 Octobre 2014
- Affaires financières - 29 Septembre 2014
- Affaires financières - 25 Juin 2014
- Affaires financières - 24 Avril 2014
- NETTOYAGE DE BATIMENTS - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - AUTORISATION - 10 Octobre 2023
- Commande publique - 4 Février 2023
- Affaires juridiques et commande publique - 17 Décembre 2022
- Affaires juridiques et commande publique - 13 Juillet 2021
- Affaires juridiques et commande publique - 12 Avril 2021
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 30 Septembre 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Avril 2019
- Affaires juridiques - Commande publique - 27 Février 2019
- Commande publique - 8 Octobre 2018
- Finances - 12 Avril 2018
- Commande publique - 18 Décembre 2017
- Finances - 5 Juillet 2017
- Finances - 27 Juin 2017
- Finances - 11 Mai 2017
- Finances - 30 Mars 2017
- Finances - 7 Juillet 2016
- Finances - 18 Décembre 2015
- Finances - 24 Novembre 2015
- Finances - 30 Septembre 2015
- Finances - 10 Avril 2015
- Finances - 19 Décembre 2014
- Affaires financières - 29 Septembre 2014
- Éducation - Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) - Autorisation - 15 Juin 2024 - 20240604
- Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240603
- Mécénat cin’été – Autorisation d’avance -15 Juin 2024 – 20240602
- Dotation Politique de la Ville et modalités de financement - 15 Juin 2024 – 20240601
- Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240412
- Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 - 13 Avril 2024 - 20240411
- Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC - Autorisation - 13 Avril 2024 - 20240410
- Attribution des subventions aux clubs sportifs - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240205
- Attribution des subventions aux associations culturelles - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240204
- REVERSEMENT DE MECENAT A L’ASSOCIATION DE GESTION DU THEATRE DE L’ARSENAL - 16 Décembre 2023 - 20231209
- SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE VAL-DE-REUIL « ASCOVAL - COM’ART » POUR L’ORGANISATION DU MARCHE DE NOEL 2023 - 16 Décembre 2023 - 20231208
- COMPAGNIE BEAU GESTE – VERSEMENT DU SOLDE DE LA SUBVENTION ANNUELLE - 16 Décembre 2023 - 20231207
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE L’EURE DU TRI &CO - 10 Octobre 2023
- Finances- Subventions - 12 Avril 2023
- Finances- Subventions - 4 Février 2023
- Finances- Subventions - 17 Décembre 2022
- Soutien à Anymania - 1er Février 2022
- Finances - Subvention - 14 Décembre 2021
- Finances - Subvention - 15 Novembre 2021
- Finances - Subventions - 18 Octobre 2021
- Finances - Subvention - 7 Juin 2021
- Finances - Subventions - 15 Février 2021
- Finances - Subventions - 5 Octobre 2020
- Finances - Subventions - 4 Juin 2020
- Finances - Subventions - 10 Février 2020
- Finances - Subventions - 30 Septembre 2019
- Finances - Subventions - 1er Juillet 2019
- Finances - Subventions - 27 Mai 2019
- Finances - Subventions - 1er Avril 2019
- Finances - 10 Décembre 2018
- Finances - 8 Octobre 2018
- Finances - 2 Juillet 2018
- Finances - 4 Juin 2018
- Sports - 12 Avril 2018
- Finances - 12 Avril 2018
- Sports - 22 Février 2018
- Culture - 22 Février 2018
- Finances - 18 Décembre 2017
- Finances - 20 Novembre 2017
- Finances - 11 Octobre 2017
- Finances - 27 Juin 2017
- Finances - 30 Mars 2017
- Finances - 9 Mars 2017
- Finances - 25 Novembre 2016
- Finances - 11 Octobre 2016
- Finances - 10 Juin 2016
- Finances - 31 Mars 2016
- Finances - 18 Décembre 2015
- Finances - 24 Novembre 2015
- Finances - 30 Septembre 2015
- Finances - 7 Juillet 2015
- Finances - 3 Juin 2015
- Finances - 18 Mars 2015
- Finances - 19 Décembre 2014
- Affaires financières - 25 Juin 2014
- Affaires financières - 24 Avril 2014
- Construction de 17 logements route de Louviers – Demande de garantie d’emprunt - Foyer Stéphanais - 21 Septembre 2024 - 20240903
- Autorisations de programme - Actualisation - 21 Septembre 2024 - 20240902
- Décision budgétaire modificative N°1 - 21 Septembre 2024 - 20240901
- Budget Supplémentaire 2024 - 13 Avril 2024 - 20240404
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2023 - 13 Avril 2024 - 20240403
- Compte de gestion 2023 - 13 Avril 2024 - 20240402
- Compte Administratif 2023 – Budget principal - 13 Avril 2024 - 20240401
- Budget primitif 2024 – Budget principal - 12 Février 2024 - 20240202
- CREANCES IRRECOUVRABLES – EFFACEMENT DE DETTES 2023 - 16 Décembre 2023 - 20231205
- GESTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET DES CREDITS DE PAIEMENT (CP) – MISE A JOUR - 16 Décembre 2023 - 20231204
- DECISION MODIFICATIVE N°3 - 16 Décembre 2023 - 20231203
- RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2024 - 16 Décembre 2023 - 20231202
- DECISION MODIFICATIVE N°2 - 10 Octobre 2023
- Gestion des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP) – Clôture AP et mise à jour - 24 Juin 2023
- Budget Supplémentaire 2023 - 24 Juin 2023
- Affectation du résultat du Compte Administratif 2022 - 24 Juin 2023
- Compte de gestion 2022 - 24 Juin 2023
- Compte Administratif 2022 – Budget principal - 24 Juin 2023
- Finances - Budget - 12 Avril 2023
- Finances - Budget - 4 Février 2023
- Finances - Budget - 17 Décembre 2022
- Finances - Budget - 22 Octobre 2022
- Finances - Budget - 17 Mai 2022
- Finances - Budget - 23 Mars 2022
- Finances - Budget - 1er Février 2022
- Finances - Budget - 14 Décembre 2021
- Finances - Budget - 15 Novembre 2021
- Finances - Budget - 18 Octobre 2021
- Finances - Budget - 7 juin 2021
- Finances - Budget - 12 Avril 2021
- Finances - Budget - 15 Février 2021
- Finances - Budget - 16 Décembre 2020
- Finances - 23 Novembre 2020
- Finances - Budget - 5 Octobre 2020
- Finances - Budget - 4 Juin 2020
- Finances - Budget - 16 Décembre 2019
- Finances - Budget - 25 Novembre 2019
- Finances – Budget - 30 Septembre 2019
- Finances – Budget - 1er Juillet 2019
- Finances – Budget - 27 Mai 2019
- Finances – Budget - 1er Avril 2019
- Finances - 10 Décembre 2018
- Finances - 8 Octobre 2018
- Finances - 12 Avril 2018
- Finances - 22 Février 2018
- Finances - 20 Novembre 2017
- Finances - 5 Juillet 2017
- Finances - 27 Juin 2017
- Finances - 30 Mars 2017
- Finances - 9 Février 2017
- Finances - 16 Décembre 2016
- Finances - 25 Novembre 2016
- Finances - 31 Mars 2016
- Finances - 25 Février 2016
- Finances - 29 Janvier 2016
- Finances - 18 Décembre 2015
- Finances - 30 Septembre 2015
- Finances - 3 Juin 2015
- Finances - 10 Avril 2015
- Finances - 18 Mars 2015
- Finances - 19 Décembre 2014
- Affaires financières - 24 Avril 2014
Affaires générales
- Construction du complexe Léo Lagrange - Entreprise Poulingue – Protocole transactionnel - 21 Septembre 2024 - 20240919
- Compte-rendu de délégations du Maire - 21 Septembre 2024 -20240900
- Logement - Convention intercommunale d’attribution - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240609
- Compte-rendu délégation du Maire - 15 Juin 2024 – 20240600
- Compte-rendu de délégations du Maire - 13 Avril 2024 - 20240400
- APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE - ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 - 26 Mars 2024 - 20240301
- Contrat de mise à disposition du bus municipal au profit de la commune de Poses - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240208
- Compte-rendu de délégations du Maire - 12 Février 2024 - 20240200
- RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LA QUALITE DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF - 16 Décembre 2023 - 20231216
- EXPLOITATION DES MARCHES D’APPROVISIONNEMENT DE LA VILLE – PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL - 16 Décembre 2023 - 20231210
- Compte-rendu de délégations du Maire - 10 Octobre 2023
- Constat absence de quorum - 22 Juillet 2023
- Conseil des Sages – Renouvellement et désignation des membres - 24 Juin 2023
- Conseil d’administration du CCAS – Désignation d’un nouveau membre suite à démission - 24 Juin 2023
- Compte-rendu de délégations de M. le Maire - 24 Juin 2023
- Résultats du tirage au sort des Jurés d’Assises pour 2024 - 24 Juin 2023
- Compte-rendu de délégations de M. le Maire - 12 Avril 2023
- Affaires juridiques et commande publique - 17 Décembre 2022
- Administration générale - 17 Décembre 2022
- Intercommunalité - 22 Octobre 2022
- Affaires juridiques et Commande Publique - 17 Mai 2022
- Compte rendu de délégations - 1er Février 2022
- Administration générale - 18 Octobre 2021
- Compte rendu de délégations - 18 0ctobre 2021
- Compte rendu de délégations - 13 Juillet 2021
- Affaires juridiques et commande publique - 12 Avril 2021
- Compte rendu de délégations de M. le Maire - 12 Avril 2021
- Informations du Maire - 15 Février 2021
- Affaires juridiques - 16 Décembre 2020
- Informations du Maire - 16 Décembre 2020
- Affaires juridiques et commande publique - 23 Novembre 2020
- Informations du Maire - 23 Novembre 2020
- Administration Générale - 5 Octobre 2020
- Compte-rendu de délégation - 5 Octobre 2020
- Administration générale - 14 juillet 2020
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 2 juillet 2020
- Administration générale - 2 juillet 2020
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 4 Juin 2020
- Administration générale - 4 Juin 2020
- Informations du Maire - 4 Juin 2020
- Administration générale - 26 Mai 2020
- Informations du Maire - 26 Mai 2020
- Informations du Maire - 10 Février 2020
- Informations du Maire - 16 Décembre 2019
- Informations du Maire - 25 Novembre 2019
- Intercommunalité - 25 Novembre 2019
- Informations du Maire - 30 Septembre 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 30 Septembre 2019
- Intercommunalité - 30 Septembre 2019
- Informations du Maire - 1er Juillet 2019
- Intercommunalité - 1er Juillet 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Juillet 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 27 Mai 2019
- Intercommunalité - 27 Mai 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Avril 2019
- Intercommunalité - 27 Février 2019
- Affaires générales - 27 Février 2019
- Affaires générales - 10 Décembre 2018
- Intercommunalité - 8 Octobre 2018
- Affaires générales - 8 Octobre 2018
- Affaires générales - 2 Juillet 2018
- Affaires générales - 4 Juin 2018
- Affaires générales - 22 Février 2018
- Affaires générales - 18 Décembre 2017
- Affaires générales - 20 Novembre 2017
- Affaires générales - 11 Octobre 2017
- Affaires générales - 5 Juillet 2017
- Affaires générales - 11 Mai 2017
- Affaires générales - 30 Mars 2017
- Affaires générales - 9 Février 2017
- Conseil municipal - 11 Octobre 2016
- Affaires générales - 11 Octobre 2016
- Affaires générales - 31 Mars 2016
- Affaires générales - 29 Janvier 2016
- Affaires générales - 18 Décembre 2015
- Affaires générales - 24 Novembre 2015
- Affaires générales - 3 Juin 2015
- INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - 10 Avril 2015
- Affaires générales - 10 Avril 2015
- Affaires générales - 18 Mars 2015
- Affaires générales - 5 Février 2015
- Affaires générales - 19 Décembre 2014
- Affaires générales - 31 Octobre 2014
- Affaires générales - 29 Septembre 2014
- Modifications du Conseil Municipal - 29 Septembre 2014
- Désignations diverses - 24 Avril 2014
- Compte-rendu de délégations du Maire - 21 Septembre 2024 -20240900
- Compte-rendu délégation du Maire - 15 Juin 2024 – 20240600
- Compte-rendu de délégations du Maire - 13 Avril 2024 - 20240400
- Compte-rendu de délégations du Maire - 12 Février 2024 - 20240200
- Compte-rendu de délégations du Maire - 10 Octobre 2023
- Compte-rendu de délégations de M. le Maire - 24 Juin 2023
- Compte-rendu de délégations de M. le Maire - 12 Avril 2023
- Compte rendu de délégations - 1er Février 2022
- Compte rendu de délégations - 18 0ctobre 2021
- Compte rendu de délégations - 13 Juillet 2021
- Compte rendu de délégations de M. le Maire - 12 Avril 2021
- Informations du Maire - 15 Février 2021
- Informations du Maire - 16 Décembre 2020
- Informations du Maire - 23 Novembre 2020
- Compte-rendu de délégation - 5 Octobre 2020
- Informations du Maire - 4 Juin 2020
- Informations du Maire - 10 Février 2020
- Informations du Maire - 16 Décembre 2019
- Informations du Maire - 25 Novembre 2019
- Informations du Maire - 30 Septembre 2019
- Informations du Maire - 1er Juillet 2019
- Informations du Maire - 27 Mai 2019
- Informations du Maire - 1er Avril 2019
- Informations du Maire - 27 Février 2019
- Construction du complexe Léo Lagrange - Entreprise Poulingue – Protocole transactionnel - 21 Septembre 2024 - 20240919
- EXPLOITATION DES MARCHES D’APPROVISIONNEMENT DE LA VILLE – PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL - 16 Décembre 2023 - 20231210
- Affaires juridiques et commande publique - 17 Décembre 2022
- Affaires juridiques et Commande Publique - 17 Mai 2022
- Affaires juridiques et commande publique - 18 Octobre 2021
- Affaires juridiques et commande publique - 12 Avril 2021
- Affaires juridiques - 16 Décembre 2020
- Affaires juridiques et commande publique - 23 Novembre 2020
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 2 juillet 2020
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 4 Juin 2020
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 30 Septembre 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Juillet 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 27 Mai 2019
- Affaires Juridiques et Commande Publique - 1er Avril 2019
- Affaires juridiques - Commande publique - 27 Février 2019
- Logement - Convention intercommunale d’attribution - Autorisation - 15 Juin 2024 – 20240609
- APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE - ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 - 26 Mars 2024 - 20240301
- Contrat de mise à disposition du bus municipal au profit de la commune de Poses - Autorisation - 12 Février 2024 - 20240208
- RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LA QUALITE DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF - 16 Décembre 2023 - 20231216
- Intercommunalité - 22 Octobre 2022
- Développement Urbain - 23 Mars 2022
- Affaires juridiques et commande publique - 18 Octobre 2021
- Intercommunalité - 18 Octobre 2021
- Développement Urbain - 18 Octobre 2021
- Développement Urbain - 13 Juillet 2021
- Intercommunalité - 25 Novembre 2019
- Intercommunalité - 30 Septembre 2019
- Intercommunalité - 1er Juillet 2019
- Voirie / Espace Public - 27 Mai 2019
- Intercommunalité - 27 Mai 2019
- Intercommunalité - 27 Février 2019
- Intercommunalité - 8 Octobre 2018
- Constat absence de quorum - 22 Juillet 2023
- Administration générale - 2 juillet 2020
- Administration générale - 4 Juin 2020
- Administration générale - 26 Mai 2020
- Informations du Maire - 26 Mai 2020
- Affaires générales - 4 Juin 2018
- Affaires générales - 22 Février 2018
- Conseil municipal - 11 Octobre 2016
- Affaires générales - 29 Janvier 2016
- INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - 10 Avril 2015
- Conseil d’administration du CCAS – Désignation d’un nouveau membre suite à démission - 24 Juin 2023
- Administration générale - 17 Décembre 2022
- Administration générale - 15 Novembre 2021
- Administration générale - 18 Octobre 2021
- Administration générale - 14 juillet 2020
- Administration générale - 2 juillet 2020
- Administration générale - 4 Juin 2020
- Administration générale - 26 Mai 2020
- Informations du Maire - 26 Mai 2020
- Affaires générales - 22 Février 2018
- Affaires générales - 5 Juillet 2017
- Conseil municipal - 11 Octobre 2016
- Affaires générales - 31 Mars 2016
- Affaires générales - 3 Juin 2015
- Affaires générales - 31 Octobre 2014
- Modifications du Conseil Municipal - 29 Septembre 2014
- Désignations diverses - 24 Avril 2014
- 21 Septembre 2024 – Délibérations et annexes
- Mise à jour du tableau des effectifs - 21 Septembre 2024 - 20240921
- Projet de végétalisation des espaces publics – Validation de projets et modalités de financement - 21 Septembre 2024 - 20240920
- Construction du complexe Léo Lagrange - Entreprise Poulingue – Protocole transactionnel - 21 Septembre 2024 - 20240919
- Aménagement jonction rue des Rimes chaussée de Léry - Convention transfert de maitrise d’ouvrage - 21 Septembre 2024 - 20240918
Les procès-verbaux sont classés par ordre chronologique du plus récent au plus ancien. Cliquez sur les numéros en dessous des liens de téléchargement pour accéder aux années précédentes.
Valdereuil_infos n°34 DÉCEMBRE 2023 – JANVIER 2024
En une de ce numéro : Paris 2024 : Val-de-Reuil, royaume du «sitting volley» canadien ! – Six mois avant les Jeux Olympiques, première escale rolivaloise pour l’équipe féminine de paravolley-ball du Canada. À lire également page 2 : Semaine Bleue: 7 jours riches en animations ! page 6 : Paris 2024 : Val-de-Reuil, royaume ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°33 SEPTEMBRE – OCTOBRE – NOVEMBRE 2023
En une de ce numéro : Une rentrée pleine de nouveautés pour nos 2000 écoliers ! – Travaux, équipements, projets… La Ville déploie les grands moyens dans ses 14 écoles. À lire également page 2 : Un été tout simplement… extraordinaire ! page 8 : Le nouvel éclat de la Dalle page 13 : Sauvons ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°32 JUILLET – AOÛT – SEPTEMBRE 2023
En une de ce numéro : Le paradis rolivalois de la glisse : un nouveau skatepark au top ! À lire également page 2 : Ville Fleurie / Ville Propre : tous unis ! page 9 : La rue du Lierre s’épanouit page 14 : La chasse aux frelons asiatiques page 16 : Un train ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°31 AVRIL – MAI – JUIN 2023
En une de ce numéro : Les Jeux Olympiques de Paris 2024 à Val-de-Reuil – 502 jours avant les Jeux, la “Tournée des Drapeaux” a fait escale dans notre Ville le 12 mars À lire également page 2 – La Rolivaloise dans la ferveur des jeux olympiques page 6 – Val-de-Reuil, meilleur élève du renouvellement ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°30 – FÉVRIER – MARS – AVRIL 2023
En une de ce numéro : Nouvelle Maison de la Jeunesse et des Associations : lever de rideau ! – Visite guidée au coeur d’un équipement municipal rénové, modernisé et agrandi. À lire également page 6 Lever de rideau sur la nouvelle MJA page 9 Le nouveau visage de la Dalle page 10 Le skate-park ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°29 – DÉCEMBRE 2022 – JANVIER 2023
En une de ce numéro : 26 jeunes à peine élus et déjà plein d’ambition(s) ! – Le nouveau conseil municipal des jeunes est entré en action. À lire également page 3 – Un marathon haut en couleurs page 6 – 20 mesures pour consommer moins et vivre mieux page 13 – Les centres de ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°28 SEPTEMBRE – OCTOBRE – NOVEMBRE 2022
En une de ce numéro : Toujours plus de moyens pour nos 2000 écoliers ! – Classes rénovées, cantines en self-service, Cité Éducative… Une rentrée riche en nouveautés. À lire également page 2 – Tony Parker Garden : un match de gala exceptionnel ! page 6 – La piste d’athlétisme digne des plus grands stades ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°27 JUILLET – AOUT 2022
à lire également page 2 – Holi, l’inoubliable carnaval page 6 – Tony Parker enflamme le nouveau complexe sportif Léo Lagrange page 9 – Quand la dalle se transforme page 14 – Déplacement : votre avis nous intéresse page 17 – Solidarité avec le peuple ukrainien page 18 – Hub de l’emploi, l’union fait la ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°26 AVRIL – MAI – JUIN 2022
à lire également page 2 – 3000 participantes à la Rolivaloise : MERCI ! page 6 – Toute notre Ville mobilisée page 10 – Sur l’avenue des Falaises, le BHNS se dessine page 15 – Développement durable : tous concernés ! page 16 – Bienvenue à la table des Géants page 18 – Une nouvelle ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°25 FEVRIER – MARS – AVRIL 2022
à lire également page 2 – A Val-de-Reuil, de belles et joyeuses fêtes de Noël page 6 – Le centre-ville commerçant entre en scène page 11 – Priorité à la nature ! page 15 – Tous au forum de l’emploi page 16 – Contre le variant Omicron, tous les moyens sont bons ! page 18 ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°24 – DECEMBRE 2021 – JANVIER 2022
à lire également page 2 – La Ville illuminée dans ses habits de Noël page 8 – Pédalez en tout liberté ! page 12 – Quand Victor Hugo se dévoile page 14 – Un nouveau toit pour l’emploi page 15 – Virginie Lesage : un projet qui a du chien page 17 – La Détente, ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°23 – SEPTEMBRE – OCTOBRE – NOVEMBRE 2021
à lire également page 2 – A la rencontre de Marcel Proust page 8 – Rencontre avec le Préfet de l’Eure page 12 – Fauchage tardif : la nature préservée page 14 – La ferme de la Haute-Crémonville : un lieu historique page 16 – Deux nouveaux policiers municipaux page 17 – Marc-Antoine Jamet et ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°22 – MAI – JUIN – JUILLET 2021
à lire également page 2 – Rolivaloise 2021 : merci et bravo ! page 8 – Le chiffre : 250 étudiants aidés page 12 – Léo Lagrange : visite en avant-première page 14 – Du neuf dans les écoles page 16 – CLSPD : sécurité et efficacité page 18 – La cité de l’emploi en ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°21 – MARS – AVRIL 2021
à lire également page 2 – La féerie de Noël a envahi les rues ! page 8 – Avenue des Falaises : les travaux reprennent ! page 12 – Des renforts au commissariat ! page 14 – Le nouveau local des médiateurs page 17 – Groupe Altitude Infra se renouvelle page 18 – Aide à ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°20 – DECEMBRE 2020 – JANVIER 2021
à lire également 6 Acheter rolivalois en clic et collecte 12 Caméras thermiques : bienvenue ! 15 Attention travaux ! 18 Avenue des Falaises : 386 arbres bientôt plantés 20 Jérémy Barber court pour la planète 24 Défendons le droits des enfants 27 Quand la ville surfe sur le numérique 36 Val-de-Reuil au coeur des ... Lire la suite
Valdereuil_infos n°19 – SEPTEMBRE – OCTOBRE – NOVEMBRE 2020
à lire également 6 Spécial rentrée scolaire 12 Dans la rue, sortons masqués 15 Place aux jeux dans les quartiers 18 L’avenue des Falaises transformée 20 Internet : le très haut débit entre en scène 24 Tous unis sur le chemin de l’emploi 32 Anymania : le bonheur est dans la ferme 35 L’Arsenal hors ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos n°18 – Juillet – Août 2020
à lire également page 6 Le nouveau gymnase Léo Lagrange sort de terre page 8 Un parvis accueillant et sécurisé pour la crèche du Pivollet page 9 Le chiffre : un budget de 63 millions € page 12 À l’ombre d’une ville en fleurs page 18 Votre maison bien gardée page 20 Les vacances de ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos n°17 – Mai – Juin -Juillet 2020
à lire également * Page 6 50 000 masques distribués à tous les Rolivalois * Page 9 Sous les masques, la solidarité * Page 9 Coup de pouce aux familles * Page 11 A la crèche, les bébés cocoonés et protégés * Page 12 Aux écoles, les grands moyens ! * Page 15 Sécurité maximale ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos n°16 – Février – Avril – Mars 2020
à lire également * Page 6 Coup d’envoi pour le terrain de football synthétique * Page 8 1000 arbres de plus pour Val-de-Reuil * Page 9 L’avenue des Falaises new look * Page 11 Attention, travaux ! * Page 11 Le magasin ACTION dans les starting blocks * Page 13 Avec la procureure, priorité à la ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos n°15 – DÉCEMBRE 2019 – JANVIER 2020
à lire également * Pages 6-12 Spécial rénovation urbaine : Les plans sont faits, les grues arrivent ! * Page 13 La halle de l’écoquartier se dévoile * Page 14 Quand moutons et abeilles s’installent en coeur de ville * Page 16 Rolivalois, la chasse aux mégots va s’ouvrir ! * Page 19 Le chômage ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°14 Septembre – Octobre – Novembre 2019
à lire également * Page 6 Avenue des Falaises : le grand lifting * Page 8 Un parvis haut en couleurs * Page 9 Le nouveau jardin sportif * Page 14 Humando : l’autre visage de l’Interim * Page 16 Quand été rime avec chantiers * Page 20 Rentrée scolaire : aux petits soins des ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°13 Juillet – Août – Septembre 2019
à lire également * Page 2 Concert symphonique : un sublime succès ! * Page 6 La voie de l’Orée se dévoile * Page 8 Des écoles plus sûres * Page 10 Orange se remet au vert * Page 10 La fibre à l’horizon * Page 13 Fans de bio et de local * Page ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°12 Avril – Mai – Juin 2019
à lire également * Page 6 La Voie de l’Épargne fait peau neuve * Page 7 Voie Blanche : le giratoire se dessine * Page 8 Le plogging, écolo-sportif * Page 9 À la chasse au frelon asiatique * Page 12 Forum de l’emploi : 700 jobs sur la table * Page 13 Un coup ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°11 Février – Mars 2019
à lire également * Page 6 À nouveaux équipements, nouveaux visages ! * Page 8 Attention, travaux ! * Page 10 Rue de l’activité * Page 12 Ces femmes bien décidées à retrouver un emploi * Page 13 L’intérim à sa porte * Page 14 Au rendez-vous de l’emploi * Page 15 Alerter en un ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°10 Décembre 2018 – Janvier 2019
à lire également * Page 2 Grande Guerre : un centenaire entre mémoire, paix et amitié * Page 10 Les cinq sens de la Voie de l’Orée * Page 13 Crée ta boîte en action ! * Page 14 Rue de l’activité : le commerce s’épanouit * Page 20 Quand la cantine voit bon, bio ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°9 Septembre – Octobre – Novembre 2018
à lire également * Page 2 L’été de tous les plaisirs * Page 8 Le marathon des travaux dans les écoles * Page 14 À la découverte des Jardins de Blanche * Page 20 Police municipale : toujours plus proches, dans leur nouveau poste * Page 31 Au bonheur des puces motos Votre magazine Votre ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°8 Juin-Juillet-Août 2018
En une de ce numéro 4 grands chantiers majeurs qui démarrent «L’Anru a donné son feu vert pour leur démarrage, ils changeront la vie de nombreux Rolivalois» à lire également * Page 6 Spécial rénovation urbaine : ces quatre grands chantiers qui démarrent * Page 9 Siloge change de quartier * Page 10 Le commerce ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°7 Avril-Mai-Juin 2018
En une de ce numéro L’Espages à l’heure des montres connectées «Un dispositif inédit au poignet des Seniors rolivalois» à lire également * Page 6 La maison du futur se construit aujourd’hui * Page 7 Pourquoi investir à Val-de-Reuil ? * Page 9 Contournement Est : la justice tranchera * Page 12 À l’Espages, les ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°6 Février-Mars-Avril 2018
En une de ce numéro Rénovation urbaine: la maison des projets ouverte «Un lieu d’échanges, d’informations pour tous les Rolivalois» à lire également * Page 6 Maison des projets : à votre service * Page 12 PMF : le combat n’est pas fini * Page 18 à 22 Dossier spécial : Contre le chômage, l’union ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°5 Novembre-Décembre 2017 Janvier 2018
En une de ce numéro Dans les starting blocks pour Paris 2024 «Des équipements en pointe et un vivier de champions» à lire également * Pages 6 – 7 Anymania, une ferme dans la ville * Pages 14 – 15 Tous mobilisés pour PMF * Page 20 à 23 Dossier spécial «Paris 2014 : Val-de-Reuil ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°4 Automne 2017
En une de ce numéro Une rentrée pleine de nouveautés ! «La ville déploie les grands moyens pour ses écoles» à lire également * Pages 6 à 13 Dossier Rentrée scolaire * Pages 22 à 25 La future rénovation urbaine à la loupe * Page 28 42,195 km en courant * Page 30 Puces moto ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°3 Juin-Juillet-Août 2017
En une de ce numéro 10 bonnes raisons de passer l’été à Val-de-Reuil «Les activités et rendez-vous à ne pas manquer !» à lire également * Page 6 Ces logements qui sortent de terre * Page 9 Pour l’amour des fleurs * Page 12 La crèche des Noés fait ses premiers pas * Page 18 ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°2 Avril-Mai 2017
En une de ce numéro Tous les chemins mènent à la réussite «À Val-de-Reuil, le bonheur est dans le PRE» à lire également * Page 12 Espages : un toit, deux générations ! * Page 18 Tous les chemins mènent à la réussite * Page 20 Quatre actions à la loupe Votre magazine à télécharger ... Lire la suite
Val de Reuil_Infos N°1 Février-Mars 2017
En une de ce numéro Un village dans la ville «L’écoquartier des Noés : un quartier unique en son genre» à lire également * Page 8 150 nouveaux emplois chez Hermès * Page 14 Écoquartier des Noés : un village dans la ville * Page 16 Bienvenue dans ma crèche * Page 26 L’Arsenal en ... Lire la suite