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Reconduction du dispositif « bonus tous à vélo » et mise à jour du règlement d’attribution – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250413
Le Conseil municipal décide D’AUTORISER M. Le Maire ou son représentant, à reconduire le dispositif « Bonus Tous à Vélo » selon les conditions définies au règlement d’attribution mis à jour.
Délibérations

13-1 -Reconduction du dispositif « bonus tous à vélo » et mise à jour du règlement – ANNEXE Règlement

13 – Reconduction du dispositif « bonus tous à vélo » et mise à jour du règlement
Les Budgets primitifs
Les procès-verbaux du Conseil municipal
Retrouvez ici les procès-verbaux des séances du Conseil municipal (jusqu’au 24 Avril 2014)

