Finances – 8 Octobre 2018

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Budget
– Décision Modificative n°1 pour 2018 du Budget Principal
– Portage financier EPFN pour l’hôtel d’entreprise F4S – Avenant
– Festival « Ciné’éte 2018 » – Reversement du mécénat à l’association « Sous le soleil exactement »

Subventions
– Attribution d’une subvention au Val-de-Reuil Athlétique Club
– Attribution d’une subvention aux associations « Pétanque Val-de-Reuil / Léry », « Gymnastique Volontaire » et « Equilibro »
– Attribution d’une subvention pour l’organisation du championnat de France kayak adapté
– Attribution d’une subvention à l’ACRI

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Les procès-verbaux du Conseil municipal

Les procès-verbaux sont classés par ordre chronologique du plus récent au plus ancien. Cliquez sur les numéros en dessous des liens de téléchargement pour accéder aux années précédentes.

Délibérations et annexes du Conseil municipal du 12 Février 2024
Délibérations et annexes du Conseil municipal du 12 Février 2024
Procès verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 26 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 26 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 22 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 22 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 24 Juin 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 24 Juin 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2023
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Les Budgets primitifs

Budget Primitif 2019
Budget Primitif 2019
Budget Primitif 2020
Budget Primitif 2020
Budget Primitif 2021
Budget Primitif 2021
Budget Primitif 2022
Budget Primitif 2022
Budget Primitif 2023
Budget Primitif 2023
Budget Primitif Ville 2024
Budget Primitif Ville 2024
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Les inscriptions scolaires auront lieu du 1er Février au 21 Juin 2024