Conseil municipal – 11 Octobre 2016

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Plusieurs délibérations sont présentées au Conseil municipal du 11 octobre afin d’attribuer les fonctions que remplissait M. Cancalon en tant que Conseiller délégué municipal et Vice-président du CCAS :

– Installation de Mme Aurélie Lefèbvre, pour aider Jean-Claude Bourbault dans sa délégation « vie culturelle » ; – Modification des délégations et des responsabilités des élus municipaux et élection d’un nouvel adjoint :
o Mme Maryline Niaux que le Conseil d’Administration du CCAS, réuni le 7 octobre 2016, a désignée Vice-présidente du CCAS et qui sera secondée par Mme Marie-Pierre Dumont, ancienne directrice du CCAS de Val de Reuil, sur la partie logement ;
o M. Dominique Lego dont la délégation (sécurité et correspondant défense) est étendue à la vie des quartiers et à la démocratie de proximité ;
o M. Benoit BALUT adjoint en charge de l’enfance et de la jeunesse ;
o Mme Fatia Djemel évolue de l’enfance et la jeunesse vers les personnes âgées, le handicap et la santé ;
o Proposition de désigner Mme Noëlle Boudart afin de compléter le collège des représentants du Conseil municipal au Conseil d’Administration du CCAS.

– Installation d’un nouveau Conseiller municipal délégué en la personne de Mme Anne-Marie Chamouma en remplacement, temporaire, de Mme Grace Loubassou qui souhaite sursoir à ses fonctions pour des raisons de convenance personnelle. Grace Loubassou restera en charge de l’environnement et du développement durable comme « simple » conseillère municipale ;
– Installation par délibération du Conseil communautaire de la CASE du 22 septembre 2016 de M. Nabil Ghoul en qualité de délégué.

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Les procès-verbaux du Conseil municipal

Les procès-verbaux sont classés par ordre chronologique du plus récent au plus ancien. Cliquez sur les numéros en dessous des liens de téléchargement pour accéder aux années précédentes.

Délibérations et annexes du Conseil municipal du 12 Février 2024
Délibérations et annexes du Conseil municipal du 12 Février 2024
Procès verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 26 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 26 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 22 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 22 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 24 Juin 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 24 Juin 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2023
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Les Budgets primitifs

Budget Primitif 2019
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Budget Primitif 2020
Budget Primitif 2021
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Budget Primitif 2022
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Budget Primitif 2023
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Budget Primitif Ville 2024
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