Finances – 30 Mars 2017

Vous êtes ici :
< Retour


Partagez :

Budget
– Compte de gestion 2016 – Budget principal
– Compte de gestion 2016 – Budget annexe de la régie des transports
– Compte administratif 2016 – Budget principal
– Compte administratif 2016 – Budget annexe de la régie des transports
– Affectation des résultats du Compte administratif 2016 – Budget principal
– Affectation des résultats du Compte administratif 2016 – Budget annexe de la régie des transports
– Fiscalité directe locale – Vote des taux 2017
– Mise en place de la gestion en autorisations de programme et crédits de paiement et adoption d’un Règlement Budgétaire et Financier
– Budget primitif 2017 – Budget principal
– Budget primitif 2017 – Budget annexe de la régie des transports
Finances
– Reprise sur provision pour dépréciation sur compte de tiers
– Constitution d’une provision pour risques et charges courantes
– Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la CASE
Subventions
– Attribution des subventions 2017 aux associations diverses
– Attribution des subventions 2017 aux associations sportives
– Autorisation de conclure une convention de partenariat avec l’association « Les Vikings » pour l’organisation des deux prochaines éditions des « Puces motos »
– Vidéo-vigilance – Marché de travaux – 4ème tranche – Autorisation et demande de financement auprès du Conseil départemental de l’Eure
Commande publique
– Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat de vêtements professionnels et d’EPI – Autorisation
– Constitution d’un groupement de commandes pour les prestations de relèvement des concessions funéraires – Autorisation

Chargeur En cours de chargement…
Logo EAD Cela prend trop de temps ?

Recharger Recharger le document
| Ouvert Ouvrir dans un nouvel onglet

Télécharger [464.16 KB]

Les procès-verbaux du Conseil municipal

Les procès-verbaux sont classés par ordre chronologique du plus récent au plus ancien. Cliquez sur les numéros en dessous des liens de téléchargement pour accéder aux années précédentes.

Délibérations et annexes du Conseil municipal du 12 Février 2024
Délibérations et annexes du Conseil municipal du 12 Février 2024
Procès verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 26 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 26 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 22 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 22 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 24 Juin 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 24 Juin 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2023
1 2 3 9

Les Budgets primitifs

Budget Primitif 2019
Budget Primitif 2019
Budget Primitif 2020
Budget Primitif 2020
Budget Primitif 2021
Budget Primitif 2021
Budget Primitif 2022
Budget Primitif 2022
Budget Primitif 2023
Budget Primitif 2023
Budget Primitif Ville 2024
Budget Primitif Ville 2024
Partagez :
Partagez :

Les inscriptions scolaires auront lieu du 1er Février au 21 Juin 2024