Informations du Maire – 24 Novembre 2015

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Avant de passer à l’ordre du jour, M. le Maire propose une minute de recueillement à la mémoire des victimes des attentats terroristes du 13 novembre 2015 à Paris.

Puis, M. le Maire prononce quelques mots devant l’assemblée, sur l’état de santé du Commissaire Arnault Beldon, chef de circonscription de la Police Nationale à Val-de-Reuil, très gravement blessé au cours de l’attentat perpétré au Bataclan où il se trouvait ce soir-là avec son épouse.

M. le Maire accueille ensuite M. Pierre Vieilhescaze, Directeur de l’aménagement du groupe Nacarat, invité à présenter le projet d’aménagement du centre-ville commerçant de Val-de-Reuil, proposé par le groupement Immochan/Nacarat/Ferrier, dont les travaux débuteront en 2016.

M. le Maire propose l’intervention de Mme Grace Loubassou, conseillère déléguée chargée de l’environnement, la transition énergétique et le développement durable, sur les projets de la Ville de Val-de-Reuil dans le cadre de la COP 21 (21ème Conférence des Parties de la Convention cadre des Nations Unies sur les changements climatiques).

M. le Maire fait part de quelques informations :

NPNRU. Dans la continuité du calendrier, une RTP (réunion technique partenariale) a été programmée en janvier 2016 et un comité d’engagement en février 2016.

URBANISME
– Les Coteaux : NEXITY/GFI a confirmé son intention de construire un immeuble à l’angle Ritterhude/Louviers
– SILOGE bâtiment « Signal ». Les travaux sont en cours pour une livraison de 20 logements en mars 2016.
– Eco-village. Livraison de la 1ère tranche (34 logements) en avril 2016 et de la 2ème tranche (64 logements) en novembre 2016.
– CIR PROMOTION met en vente 8 lots à bâtir. Allée des Savoirs et Voie Bachelière. 2 permis de construire ont déjà été déposés.
– Chaussée de la Voie Blanche : MON VETO. Construction de 18 logements locatifs, de 3 cases commerciales et d’une clinique vétérinaire. Le permis de construire est signé et le lancement des travaux prévu en début d’année 2016.
– La Chênaie 3 : Macro-lot NEXITY/GFI. Confirmation de la construction de 70 logements (T2) au nord de la Chênaie 3, face au centre technique municipal.
– Rue des Troubadours : Société AMEX. Les 4 lots de la rue des Troubadours sont en vente.
– Quartier des Noës : Projet de parc animalier et de loisirs ANYMANIA. Aménagement d’un parc animalier à mi-chemin entre le zoo, le parc d’attraction et la ferme pédagogique, situé entre l’ESAT et Toukyland.
– Parc des Portes : Prolongement de la voie de l’Orée. A la demande de la ville, la CASE va prolonger la voie de l’Orée vers la ville. Un accès direct au cimetière et à la forêt sera créé depuis la chaussée de Ritterhude. Les travaux sont prévus en 2016.

TRAVAUX
– Poste de Police. Reprise des travaux en début d’année 2016 pour une livraison en mai 2016.
– Parking Gare. La phase 2 des travaux (parking de part et d’autre de la gare 2 x 50 places), débutera en janvier 2016 pour une durée de 3 mois.
– Piste cyclable route de Seine. Début des travaux le 23 novembre pour une durée de 3 semaines.
– RP route des Sablons / Chaussée du Vexin. La structure de l’œuvre réalisée par Christian Zimmermann est mise en peinture.
– Eco crèche. Fondations en cours. La livraison est prévue au 3ème trimestre 2016.

EDUCATION
– Plan numérique. Fin novembre, 108 tablettes (cofinancées par la Ville et le Rectorat) vont être mises à disposition dans 3 écoles appartenant au Réseau d’Education Prioritaire : Le Pivollet, Louise Michel et Les Dominos (les écoles Coluche et Léon Blum sont déjà équipées).
– CNAM Val-de-Reuil. Ouverture d’une certification en alternance. Il s’agit d’une première promotion 2015-2016 dédiée à la filière Ressources Humaines (Bac+4/Master I). Le CNAM accueille depuis la rentrée une vingtaine d’alternants issus d’entreprises normandes dont quelques-unes euroises.

CCAS
Bilan de l’activité du pôle handicap. Adulte relais / Relais handicap. Il n’existe pas d’autre poste de ce type dans le département. Les actions sont les suivantes :
– Projet « départ vacances en famille » mené depuis 2004 – Mise en place d’un camp de jeunes de 14-18 ans – Accompagnement des familles – Projet : groupe de parents d’enfants handicapés. – Des actions culturelles et sportives – Protocole d’accueil d’enfants handicapés – Lien avec le Pôle logement – Aide administrative pour l’emploi d’une aide-ménagère

L’ACSé de l’Eure, au vu des bons résultats, reconduit l’agrément pour les 3 prochaines années.

Chantiers Jeunes. Les prescripteurs de travaux sont les bailleurs, services des sports, écoles, centres de loisirs et la GUP (Gestion Urbaine de Proximité) pour les repérages d’interventions dans les quartiers suite aux « diagnostics en marchant ». Depuis le début de l’année 2015, ce sont 54 lycéens, 21 TIG et 10 encadrants qui ont participé au total à 52 chantiers différents.

Abattement 30 %TFPB – Convention Abattement Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville. Les organismes HLM, pour en bénéficier, devront avoir signé une convention d’utilisation par quartier annexé au contrat de ville avant le 31 décembre 2015. Celle-ci sera élaborée à partir des résultats d’un diagnostic partagé des dysfonctionnements des quartiers qui permettra de déterminer un programme d’action triennal sur la base des actions identifiées par le référentiel du cadre national. IBS, la Siloge et le Foyer Stéphanais sont intéressés par ce challenge.

MANIFESTATIONS
– Téléthon 2015 – vendredi 4 et samedi 5 décembre. Le collectif Vivre Ensemble organise un grand rendez-vous au gymnase Alphonse Allais (réalisation d’un cœur gigantesque à partir de centaines ou milliers de petits cœurs individuels déposés par chaque participant pour 1€).
– Noël de la Solidarité – samedi 12 décembre de 14h à 17h. Organisé à la Maison de la Jeunesse et des Associations. Spectacle de clowns et de marionnettistes pour les 3 à 7 ans. Dessin animé proposé par le cinéma pour les plus grands. Plus de 550 enfants et leurs familles sont attendus.
– Marché de Noël à compter du 18 au 20 décembre.

AGENDA
– Illuminations de Noël. Inauguration jeudi 3 décembre 2015 à 17h00
– Colis des seniors : mardi 10 et mercredi 11 décembre de 9h30 à 12h et 14h à 17h à l’Espages.
– Noël des communaux : Samedi 19 décembre à 14h30 au théâtre de l’Arsenal.

QUITUS A M. MINOT, ANCIEN PERCEPTEUR DE VAL-DE-REUIL
M. le Maire informe l’assemblée que par Ordonnance n° 2015-0086 du 28 septembre 2015, de la Chambre régionale des comptes de Basse et HauteNormandie, sur le poste comptable du Centre des finances publiques de Val-de-Reuil, exercices 2003 à 2008, après vérifications des comptes et jugement de débet pour la somme de 250,00 euros, M. Jacques MINOT, en sa qualité de comptable de la Commune de Val-de-Reuil, est déclaré quitte.

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Les Budgets primitifs

Budget Primitif 2019
Budget Primitif 2019
Budget Primitif 2020
Budget Primitif 2020
Budget Primitif 2021
Budget Primitif 2021
Budget Primitif 2022
Budget Primitif 2022
Budget Primitif 2023
Budget Primitif 2023
Budget Primitif Ville 2024
Budget Primitif Ville 2024

Les procès-verbaux du Conseil municipal

Retrouvez ici les procès-verbaux des séances du Conseil municipal (jusqu’au 24 Avril 2014)

Délibérations et annexes du Conseil municipal du 13 Avril 2024
Délibérations et annexes du Conseil municipal du 13 Avril 2024
Procès verbal du Conseil municipal du 26 Mars 2024
Procès verbal du Conseil municipal du 26 Mars 2024
Procès verbal du Conseil municipal du 12 Février 2024
Procès verbal du Conseil municipal du 12 Février 2024
Délibérations et annexes du Conseil municipal du 26 Mars 2024
Délibérations et annexes du Conseil municipal du 26 Mars 2024
Délibérations et annexes du Conseil municipal du 12 Février 2024
Délibérations et annexes du Conseil municipal du 12 Février 2024
Procès verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 16 Décembre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Délibérations du Conseil municipal du 10 Octobre 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 26 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 26 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 22 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 22 Juillet 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 24 Juin 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 24 Juin 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 4 Février 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 4 Février 2023
Procès verbal du Conseil municipal du 17 Décembre 2022
Procès verbal du Conseil municipal du 17 Décembre 2022
Procès verbal du Conseil municipal du 22 Octobre 2022
Procès verbal du Conseil municipal du 22 Octobre 2022
Procès Verbal du Conseil municipal du 17 Mai 2022
Procès Verbal du Conseil municipal du 17 Mai 2022
Procès Verbal du Conseil municipal du 23 Mars 2022
Procès Verbal du Conseil municipal du 23 Mars 2022
Procès-verbal du Conseil municipal du 1er Février 2022
Procès-verbal du Conseil municipal du 1er Février 2022
Procès-verbal du Conseil municipal du 14 Décembre 2021
Procès-verbal du Conseil municipal du 14 Décembre 2021
Procès-verbal du Conseil municipal du 15 Novembre 2021
Procès-verbal du Conseil municipal du 15 Novembre 2021
Procès-verbal du Conseil municipal du 18 Octobre 2021
Procès-verbal du Conseil municipal du 18 Octobre 2021
Procès-verbal du Conseil municipal du 13 Juillet 2021
Procès-verbal du Conseil municipal du 13 Juillet 2021
Procès-verbal du Conseil municipal du 7 Juin 2021
Procès-verbal du Conseil municipal du 7 Juin 2021
Procès-verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2021
Procès-verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2021
Procès-verbal du Conseil municipal du 15 Février 2021
Procès-verbal du Conseil municipal du 15 Février 2021
Procès-verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2020
Procès-verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2020
Procès-verbal du Conseil municipal du 23 Novembre 2020
Procès-verbal du Conseil municipal du 23 Novembre 2020
Procès-verbal du Conseil municipal du 5 Octobre 2020
Procès-verbal du Conseil municipal du 5 Octobre 2020
Procès-verbal du Conseil municipal du 14 Juillet 2020
Procès-verbal du Conseil municipal du 14 Juillet 2020
Procès-verbal du Conseil municipal du 2 Juillet 2020
Procès-verbal du Conseil municipal du 2 Juillet 2020
Procès-verbal du Conseil municipal du 4 Juin 2020
Procès-verbal du Conseil municipal du 4 Juin 2020
Procès-verbal du Conseil municipal du 26 Mai 2020
Procès-verbal du Conseil municipal du 26 Mai 2020
Procès-verbal du Conseil municipal du 10 Février 2020
Procès-verbal du Conseil municipal du 10 Février 2020
Procès-verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2019
Procès-verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2019
Procès-verbal du Conseil municipal du 25 Novembre 2019
Procès-verbal du Conseil municipal du 25 Novembre 2019
Procès-verbal du Conseil municipal du 30 Septembre 2019
Procès-verbal du Conseil municipal du 30 Septembre 2019
Procès-verbal du Conseil municipal du 1er Juillet 2019
Procès-verbal du Conseil municipal du 1er Juillet 2019
Procès-verbal du Conseil municipal du 27 Mai 2019
Procès-verbal du Conseil municipal du 27 Mai 2019
Procès-verbal du Conseil municipal du 1er Avril 2019
Procès-verbal du Conseil municipal du 1er Avril 2019
Procès-verbal du Conseil municipal du 27 Février 2019
Procès-verbal du Conseil municipal du 27 Février 2019
Procès Verbal du Conseil municipal du 10 Décembre 2018
Procès Verbal du Conseil municipal du 10 Décembre 2018
Procès Verbal du Conseil municipal du 8 Octobre 2018
Procès Verbal du Conseil municipal du 8 Octobre 2018
Procès Verbal du Conseil municipal du 2 Juillet 2018
Procès Verbal du Conseil municipal du 2 Juillet 2018
Procès Verbal du Conseil municipal du 4 Juin 2018
Procès Verbal du Conseil municipal du 4 Juin 2018
Procès Verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2018
Procès Verbal du Conseil municipal du 12 Avril 2018
Procès Verbal du Conseil municipal du 22 Février 2018
Procès Verbal du Conseil municipal du 22 Février 2018
Procès Verbal du Conseil municipal du 12 Janvier 2018
Procès Verbal du Conseil municipal du 12 Janvier 2018
Procès Verbal du Conseil municipal du 18 Décembre 2017
Procès Verbal du Conseil municipal du 18 Décembre 2017
Procès Verbal du Conseil municipal du 20 Novembre 2017
Procès Verbal du Conseil municipal du 20 Novembre 2017
Procès Verbal du Conseil municipal du 11 Octobre 2017
Procès Verbal du Conseil municipal du 11 Octobre 2017
Procès Verbal du Conseil municipal du 5 Juillet 2017
Procès Verbal du Conseil municipal du 5 Juillet 2017
Procès Verbal du Conseil municipal du 26 Juin 2017
Procès Verbal du Conseil municipal du 26 Juin 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 11 Mai 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 11 Mai 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 30 Mars 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 30 Mars 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 9 Mars 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 9 Mars 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 9 Février 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 9 Février 2017
Procès-verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 25 Novembre 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 25 Novembre 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 11 Octobre 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 11 Octobre 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 7 Juillet 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 7 Juillet 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 10 Juin 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 10 Juin 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 31 Mars 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 31 Mars 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 25 Février 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 25 Février 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 29 Janvier 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 29 Janvier 2016
Procès-verbal du Conseil municipal du 18 Décembre 2015
Procès-verbal du Conseil municipal du 18 Décembre 2015
Procès-verbal du Conseil municipal du 24 Novembre 2015
Procès-verbal du Conseil municipal du 24 Novembre 2015
Procès-verbal du Conseil municipal du 30 Septembre 2015
Procès-verbal du Conseil municipal du 30 Septembre 2015
Procès-verbal du Conseil municipal du 7 Juillet 2015
Procès-verbal du Conseil municipal du 7 Juillet 2015
Procès-verbal du Conseil municipal du 3 Juin 2015
Procès-verbal du Conseil municipal du 3 Juin 2015
Procès-verbal du Conseil municipal du 10 Avril 2015
Procès-verbal du Conseil municipal du 10 Avril 2015
Procès-verbal du Conseil municipal du 18 Mars 2015
Procès-verbal du Conseil municipal du 18 Mars 2015
Procès-verbal du Conseil municipal du 5 Février 2015
Procès-verbal du Conseil municipal du 5 Février 2015
Procès-verbal du Conseil municipal du 19 Décembre 2014
Procès-verbal du Conseil municipal du 19 Décembre 2014
Procès-verbal du Conseil municipal du 31 Octobre 2014
Procès-verbal du Conseil municipal du 31 Octobre 2014
Procès-verbal du Conseil municipal du 29 Septembre 2014
Procès-verbal du Conseil municipal du 29 Septembre 2014
Procès-verbal du Conseil municipal du 25 Juin 2014
Procès-verbal du Conseil municipal du 25 Juin 2014
Procès-verbal du Conseil municipal du 24 Avril 2014
Procès-verbal du Conseil municipal du 24 Avril 2014
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Les inscriptions scolaires auront lieu du 1er Février au 21 Juin 2024