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Val-de-Reuil

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CCAS – Conseils d’administration

Retrouvez ici l’ensemble des délibérations, et les procès-verbaux des conseils d’administration du Centre communal d’action sociale

Les ordres du jour et délibérations

Cliquer sur la date du Conseil pour voir apparaître les délibérations

Rechercher dans les délibérations du conseil d'administration du CCAS

27 Mai 2025

  • D250501 Convention Adulte Relais Médiation
  • D250502 Création d'emplois temporaires
  • D250503 Convention ALT VIF
  • D250504 Subventions les familles val'heureuses
  • D250505 GROUPEMENT DE COMMANDE POUR PRODUITS D'ENTRETIEN D'HYGIÈNE PETITS MATÉRIELS ET FOURNITURES ADMINISTRATIVES
  • D250506 Avenant Soutiens financiers
  • D250507 CARTE D’ACCÈS À L’ALIMENTATION DE L’ÉPICERIE SOLIDAIRE- ÉPIREUIL
  • D250508 DEMANDES DE SOUTIENS FINANCIERS
  • Ordre du jour du Conseil d'administration du 27 Mai 2025
9 Délibérations

20 Mai 2025

  • D250500 Procès-verbal de carence
1 Délibération

3 Avril 2025

  • Conseil d’administration du CCAS du 3 Avril 2025 – Ordre du jour
  • D250401 Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget CCAS
  • D250402 Compte Administratif 2024 – CCAS
  • D250403 Affectation des résultats du Compte Administratif 2024 – CCAS
  • D250404 Budget Primitif 2025 – CCAS
  • D250405 Tableau des effectifs – Création
  • D250406 Attribution des subventions aux associations – Année 2025
  • D250407 Actions en faveur des Seniors de la commune pour l’année 2025 – Le banquet, la semaine bleue et les colis de Noël
  • D250408 Renouvellement du projet « vacances en famille » 2025
  • D250409 Aides facultatives prestations non remboursables – Prise en charge de 20% permettant de bénéficier de la carte d’accès à l’alimentation de l’épicerie solidaire – Épireuil
  • D250410 Demandes de soutiens financiers – Prestations non remboursables
  • D250411 Veille éducative – Parcours sportif
  • D250412 Bourses sport – Attribution 2024
13 Délibérations

11 Mars 2025

  • Conseil d’administration du CCAS du 11 Mars 2025 – Ordre du jour
  • D250301 RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025
  • D250302 GRATIFICATIONS ACCORDÉES À DES STAGIAIRES
  • D250303 GROUPEMENT DE COMMANDES DU CONTRAT D’ASSURANCE STATUTAIRE ORGANISÉ PAR LE CDG 27
  • D250304 ADHÉSION A LA CENTRALE D’ACHAT DU NUMÉRIQUE ET DES TÉLÉCOMS - CANUT
  • D250305 MISE EN PLACE D’UNE CHARTE DE BON USAGE DES RESSOURCES INTERNES TÉLÉPHONIQUES ET NUMÉRIQUES
  • D250306 PRISE EN CHARGE DES CARTES DE TRANSPORT –- CRITÈRES D’ATTRIBUTION ET TARIFICATION 2025
  • D250307 HÉBERGEMENT D URGENCE
  • D250308 RÉSIDENCE ESPAGES – AUGMENTATION ANNUELLE DES LOYERS
  • D250309 ESPAGES - ACCUEIL À TITRE DÉROGATOIRE EN RÉSIDENCE AUTONOMIE
  • D250310 PRISE EN CHARGE DE 20% PERMETTANT DE BÉNÉFICIER DE LA CARTE D’ACCÈS A L’ALIMENTATION DE L’ÉPICERIE SOLIDAIRE- ÉPIREUIL
  • D250311 DEMANDES DE SOUTIENS FINANCIERS
  • D250312 BOURSES SPORT – ATTRIBUTION 2024
13 Délibérations

7 Janvier 2025

  • Conseil d’administration du CCAS du 7 Janvier 2025 – Ordre du jour
  • D241201 - RÉSIDENCE ESPAGES – AUGMENTATION ANNUELLE DES LOYERS
  • D241202 CONTRAT PLURIANNUEL D’OBJECTIFS ET DE MOYENS - ESPAGES
  • D241203 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE L’EURE ET DE LA CARSAT – APPEL À PROJET 2025
  • D241204 - CITÉ ÉDUCATIVE - RÉPARTITION DES CRÉDITS 2024
  • D241205 - AIDE DE PREMIÈRE NÉCESSITÉ - BONS ALIMENTAIRES
  • D241206 - CARTE D’ACCÈS À L’ALIMENTATION DE L’ÉPICERIE SOLIDAIRE- ÉPIREUIL
  • D241207 - DEMANDES DE SOUTIENS FINANCIERS – PRESTATIONS NON REMBOURSABLES
  • D241208 - BOURSES SPORT – ATTRIBUTION 2024
9 Délibérations

17 Décembre 2024

  • D241200 Procès-verbal de carence
1 Délibération

5 Novembre 2024

  • Conseil d’administration du CCAS du 5 Novembre 2024 – Ordre du jour
  • D241101 Décision modificative N°1 - Exercice 2024
  • D241102 Recrutement d'un vacataire - Ressources humaines
  • D241103 Attribution de subvention aux associations - 2024
  • D241104 Convention de partenariat entre le Centre communal d'action sociale (CCAS) et l'association Épireuil
  • D241105 Le Centre communal d'action sociale (CCAS) structure juridique de support de la Cité éducative
  • D241106 Convention financière de partenariat entre le Centre communal d'action sociale (CCAS) et France Mutuelle
  • D241107 Demande de subvention auprès de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
  • D241108 Aides facultatives - Carte d'accès à l'alimentation de l'Épicerie solidaire - ÉPIREUIL
  • D241109 Demandes de soutiens financiers
  • D241110 Bourses Sport - Attributions 2024
11 Délibérations

1er Octobre 2024

  • Conseil d’administration du CCAS du 1er Octobre 2024 – Ordre du jour
  • D241001 Tableau des effectifs
  • D241002 PRE - Support juridique
  • D241003 PRE - Répartition crédits
  • D241004 Veille éducative - Critères
  • D241005 Bourses sport - Critères
  • D241006 Hébergement d'urgence
  • D241007 Cartes Epireuil
  • D241008 Demandes de secours
9 Délibérations

24 Septembre 2024

  • D240900 Procès-verbal de carence
1 Délibération

16 Juillet 2024

  • Conseil d’administration du CCAS du 16 Juillet 2024 – Ordre du jour
  • D240701 Modification de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élection- I.F.C.E
  • D240702 Attribution de subventions aux associations – Année 2024
  • D240703 Convention de partenariat Chantiers Jeunes 2024 – CCAS / Bailleurs sociaux
  • D240704 Charte du réseau des Résidences Autonomie de l’Eure (RRA27)
  • D240705 Convention de partenariat « Grappe » Etablissements et Services Médico-Sociaux (ESMS) numérique
  • D240706 Convention d’animation résidence Seniors située Chaussée de Léry – Bailleur Logéo Seine
  • D240707 Avenant n°1 aux délibérations n°24/03/08 et 24/05/08 – Demandes de soutiens financiers
  • D240708 Convention de partenariat avec l’organisme Ufcv pour l’organisation d’un séjour de vacances adaptées
  • D240709 Aides facultatives - Prise en charge de 20% permettant de bénéficier de la carte d’accès à l’alimentation de l’épicerie solidaire – Epireuil
  • D240710 Demandes de soutiens financiers – Prestations non remboursables
  • D240711 Veille éducative – Parcours sportif
12 Délibérations

28 Mai 2024

  • Conseil d'administration du CCAS du 28 Mai 2024 - Ordre du jour
  • D240501 Approbation du compte de gestion 2023
  • D240502 Compte administratif 2023
  • D240503 Affectation des résultats du CA 2023
  • D240504 Budget Supplémentaire 2024
  • D240505 Aides de première nécessité
  • D240506 Convention Accueil Logement Temporaire (ALT)
  • D240507 Cartes Epireuil
  • D240508 Soutiens financiers
9 Délibérations

16 Avril 2024

  • Conseil d'administration du CCAS du 16 avril 2024 - Ordre du jour
  • D240401 Subventions aux associations
  • D240402 Créances irrécouvrables
  • D240403 Cartes Epireuil
  • D240404 Soutiens financiers
5 Délibérations

19 Mars 2024

  • D240301 Actions en faveur des Seniors de la Commune pour l’année 2024 – Le Banquet, la Semaine Bleue et les Colis de Noël
  • D240302 Demande de subvention auprès de l’Etat et de l’Agglomération Seine-Eure dans le cadre du Contrat de Ville Seine-Eure
  • D240303 Renouvellement du projet Vacances en famille
  • D240304 Avenant n°3 à la convention d’objectifs médiation sociale entre Mon Logement27 et le CCAS
  • D240305 Subvention investissement modernisation du mobilier des logements du Foyer Jeunes Travailleurs Résidence Espages
  • D240306 Avenant n°1 à la convention établie avec le Centre Médico Psycho Pédagogique les PEP 76
  • D240307 Aides facultatives prestations non remboursables – Prise en charge de 20% permettant de bénéficier de la carte d’accès à l’alimentation de l’épicerie solidaire – Epireuil
  • D240308 Demandes de soutiens financiers – Prestations non remboursables
8 Délibérations

Procès-verbal

  • D240900 Procès-verbal de carence
  • D241200 Procès-verbal de carence
  • D250500 Procès-verbal de carence
  • Procès verbal du Conseil d'administration du CCAS du 6 février 2024
  • Procès-verbal du Conseil d'administration du 12 Décembre 2023
5 Délibérations

6 Février 2024

  • D240201 Budget primitif 2024 – Centre Communal d'Action Sociale de Val-de-Reuil
  • D240202 Prise en charge des cartes de transport - Critères d'attribution et tarification 2024
  • D240203 Hébergement d'urgence - 1er-semestre 2024
  • D240204 - Demande de subvention auprès de la Conférence des financeurs et de la Carsat
  • D240205 Projet Foyer Jeunes Travailleurs en partenariat avec la CAF
  • D240206 Convention CLAS entre la CAF et le CCAS
  • D240207 Prise en charge de 20% de la carte d'accès à Epireuil
  • D240208 Demandes de soutien financier
  • D240209 Hébergement d'urgence - Régularisation
  • D240210 Tableau des effectifs - Actualisation
  • D240211 Acompte de subvention pour l'association ACRI
11 Délibérations

12 Décembre 2023

  • D231201 Rapport d’Orientation Budgétaire 2024
  • D231202 Tableau des effectifs – Actualisation et corrections
  • D231203 Protection sociale complémentaire du personnel communal – Adhésion à la convention de participation du Centre De Gestion de la fonction publique territoriale de l’Eure et participation financière
  • D231204 Référent signalement – Adhésion convention Centre De Gestion de la fonction publique territoriale de l’Eure
  • D231205 Aides sociales facultatives non remboursables – aides de première nécessité : Bons alimentaires - Tickets services 1er semestre 2024
  • D231206 Demande de subvention auprès du fonds d’appui aux territoires innovants
  • D231207 Aides facultatives prestations non remboursables – Prise en charge de 20% permettant de bénéficier de la carte d’accès à l’alimentation de l’épicerie solidaire – Epireuil
  • D231208 Aides sociales facultatives non remboursables – Aide de première nécessité : Bons alimentaires – Epicerie solidaire Epireuil
  • D231209 Demandes de soutiens financiers – Prestations non remboursables
  • D231210 Bourses sports - Attribution 2023
  • Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 12 Décembre 2023
11 Délibérations

14 Novembre 2023

  • D231101 Décision Modificative n°1 – Exercice 2023
  • D231102 Programme de Réussite Educative (PRE) – CCAS structure juridique de support du PRE 2023
  • D231103 Programme de Réussite Educative : Répartition des crédits 2023
  • D231104 Cité éducative – Répartition des crédits 2023
  • D231105 Bourses sport – Critères d’attribution année 2023
  • D231106 Convention de mise à disposition de locaux entre le PIMM’S et le CCAS
  • D231107 Aides facultatives prestations non remboursables – Prise en charge de 20% permettant de bénéficier de la carte d’accès à l’alimentation de l’épicerie sociale – Epireuil
  • D231108 Aides sociales facultatives non remboursables – Aide de première nécessité : Bons alimentaires – Epicerie solidaire Epireuil
  • D231109 Avenant n°1 à la délibération n°23/07/10 – Aides sociales facultatives non remboursables – Aide de première nécessité : Bons alimentaires épicerie solidaire Epireuil
  • D231110 Demandes de soutiens financiers – Prestations non remboursables
  • D231111 Avenant n°1 à la délibération n°23/07/11 – Demandes de soutiens financiers – Prestations non remboursables
  • D231112 Bourses sport – Attribution 2023
  • Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 14 Novembre 2023
13 Délibérations

Conseils d'administration

  • Conseil d'administration du CCAS du 16 avril 2024 - Ordre du jour
  • Conseil d'administration du CCAS du 28 Mai 2024 - Ordre du jour
  • Conseil d’administration du CCAS du 11 Mars 2025 – Ordre du jour
  • Conseil d’administration du CCAS du 16 Juillet 2024 – Ordre du jour
  • Conseil d’administration du CCAS du 1er Octobre 2024 – Ordre du jour
  • Conseil d’administration du CCAS du 3 Avril 2025 – Ordre du jour
  • Conseil d’administration du CCAS du 5 Novembre 2024 – Ordre du jour
  • Conseil d’administration du CCAS du 7 Janvier 2025 – Ordre du jour
  • D240900 Procès-verbal de carence
  • D241200 Procès-verbal de carence
  • D250500 Procès-verbal de carence
  • Ordre du jour du Conseil d'administration du 27 Mai 2025
  • Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 12 Décembre 2023
  • Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 14 Novembre 2023
  • Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 19 Mars 2024
  • Ordre du jour du Conseil d'administration du CCAS du 6 Février 2024
16 Délibérations
Les plus récents
  • D250508 DEMANDES DE SOUTIENS FINANCIERS
  • D250507 CARTE D’ACCÈS À L’ALIMENTATION DE L’ÉPICERIE SOLIDAIRE- ÉPIREUIL
  • D250506 Avenant Soutiens financiers
  • D250505 GROUPEMENT DE COMMANDE POUR PRODUITS D'ENTRETIEN D'HYGIÈNE PETITS MATÉRIELS ET FOURNITURES ADMINISTRATIVES
  • D250504 Subventions les familles val'heureuses
Les mises à jour récentes
  • D250508 DEMANDES DE SOUTIENS FINANCIERS
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  • D250504 Subventions les familles val'heureuses

Vos démarches en ligne et vos services municipaux

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    25, Oct 2023
    Les inscriptions pour les dispositifs Aisance Aquatique et J’apprends à Nager de l’été sont ouverts dès lundi 16 juin, aux horaires d’ouverture habituels de la piscine (se munir d’une attestation…
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    Le cinéma Les Arcades à Val-de-Reuil
    30, Oct 2023
    Retrouvez le programme de votre cinéma à Val-de-Reuil du 28 mai au 1er juillet 2025 Ouvert tous les jours (sauf le jeudi, jour de fermeture hebdomadaire), le cinéma vous propose…
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    Enfance et petite enfance - jeunesse - éducation - formation
    Règlement intérieur et tarifs d’accueil d’enfants et de jeunes
    19, Oct 2023
    Règlement Intérieur des Accueils collectifs et éducatifs de mineurs (ACEM) 2024 – 2025 Le règlement de fonctionnement des ACEM, explique les modalités d’accès des familles à ces services. Ils permettent…
    En savoir plus
    Développement durable
    L’environnement à Val-de-Reuil
    06, Nov 2023
    Val-de-Reuil est une ville urbaine construite à la campagne. Des parcs sont aménagés. Des coulées vertes relient les quartiers. La gestion différenciée protège la biodiversité. Depuis 2001, 44 000 m²…
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    12/06/2025
    Dans ce nouvel épisode, nous recevons Gary Voyer, éducateur sportif à la ville de Val-de-Reuil et coach de l’équipe R2 Masculine du DBVR. Entre passion, engagement et transmission, il nous partage son parcours unique, ses

    Lire la suite Gary Voyer : le basket-ball polyvalent

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    par téléphone au 02 32 09 51 51
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    • Mercredi De 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h30
    • Jeudi De 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h30
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      Dans le cadre de l’action « Les Rolivalois au cœur des entreprises », nous avons le plaisir de vous proposer une nouvelle édition d’ateliers découverte métiers en partenariat avec le centre de formation APAVE, vendredi 20 juin 2025 de 9h à 11h30.
      20 Juin 2025

      Les Rolivalois au cœur des entreprises : APAVE

      Centre de formation APAVE
      Le pôle senior de Val-de-Reuil propose avec ses partenaires des ateliers gestion du stress autour de diverses thématiques à la Résidence seniors (ESPAGES), chaussée de Léry, 27100 Val-de-Reuil.
      20 Juin 2025

      Ateliers gestion du stress

      Résidence Espages
      L’association France Alzheimer Eure est heureuse d’annoncer d'ouvrir des permanences à Val de Reuil au Comptoir des Associations (place des chalands, 27100 Val-de-Reuil) du vendredi 04 avril au vendredi 04 juillet 2025 (1 permanence par mois) afin de soutenir les familles confrontées à la maladie d’Alzheimer et aux troubles apparentés.
      20 Juin 2025

      Permanences France Alzheimer

      Comptoir des associations
      L'association France Alzheimer de l'Eure propose des séances de sport adapté pour les couples aidants/aidés concernés par la maladie d'Alzheimer ou maladies apparentées à la Salle de sport "L'ORANGE BLEUE" (voie des Clouets - 27100 VAL DE REUIL) du mois d'avril au mois de juillet 2025.
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