Recherche par mots-clés
Finances – 27 Juin 2017
Finances
– Budget annexe de la Caisse des Ecoles – Approbation du Compte de gestion 2017
– Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Fixation des tarifs pour 2018
Subventions
– Attribution d’une subvention à l’association Val-de-Reuil Athlétique Club
– Attribution d’une subvention à l’association Val-de-Reuil Tennis Squash
– Attribution d’une subvention à l’association Entente Val-de-Reuil Louviers Handball
– Attribution d’une subvention à l’association Val-de-Reuil Scrabble
– Attribution d’une subvention à l’Amicale du personnel
Commande publique
– Constitution d’un groupement de commandes avec le CCAS pour la fourniture de matériel informatique
Les procès-verbaux du Conseil municipal
Les procès-verbaux sont classés par ordre chronologique du plus récent au plus ancien. Cliquez sur les numéros en dessous des liens de téléchargement pour accéder aux années précédentes.