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DECONSTRUCTION DE L’ANCIENNE ECOLE DES CERFS-VOLANTS APRES LIVRAISON DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO – AUTORISATION DE DECLASSEMENT ET DE VENTE DU TERRAIN A L’EPF NORMANDIE – 16 Décembre 2023 – 20231215
Annexe
![CONVENTION D’INTERVENTION DE L’E.P.F. NORMANDIE SUR LE SITE «ÉCOLE DES CERFS-VOLANTS»](https://www.valdereuil.fr/wp-content/uploads/2023/09/pdf64.png)
CONVENTION D’INTERVENTION DE L’E.P.F. NORMANDIE SUR LE SITE «ÉCOLE DES CERFS-VOLANTS»
Les Budgets primitifs
Les procès-verbaux du Conseil municipal
Retrouvez ici les procès-verbaux des séances du Conseil municipal (jusqu’au 24 Avril 2014)