Recherche par mots-clés
DECONSTRUCTION DE L’ANCIENNE ECOLE DES CERFS-VOLANTS APRES LIVRAISON DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO – AUTORISATION DE DECLASSEMENT ET DE VENTE DU TERRAIN A L’EPF NORMANDIE – 16 Décembre 2023 – 20231215
En cours de chargement…
Annexe
CONVENTION D’INTERVENTION DE L’E.P.F. NORMANDIE SUR LE SITE «ÉCOLE DES CERFS-VOLANTS»
Les procès-verbaux du Conseil municipal
Les procès-verbaux sont classés par ordre chronologique du plus récent au plus ancien. Cliquez sur les numéros en dessous des liens de téléchargement pour accéder aux années précédentes.