Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240410

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Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 – 13 Avril 2024 – 20240411

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Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240412

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Signature d’un Manifeste d’engagement de lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240413

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Renouvellement du dispositif « Bonus à vélo » – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240414

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Mise en place d’astreintes au sein de la direction des sports – Modification – 13 Avril 2024 – 20240415

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Mise à jour du tableau des effectifs – 13 Avril 2024 – 20240416

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Annexes

Compte Administratif 2023 – Budget principal – 13 Avril 2024 – 20240401 – Annexe

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Budget Supplémentaire 2024 – 13 Avril 2024 – 20240404 – Annexe

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Fiscalité directe locale – Vote des taux 2024 – 13 Avril 2024 – 20240405 – Annexe

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Réalisation d’une ligne de trésorerie – 13 Avril 2024 – 20240406 – Annexe

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Garantie d’emprunt LOGEO SEINE – Contrat 154991 Clos du Frêne Val-de-Reuil

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Demande de garantie Ville – 13 Avril 2024 – 20240407-2 – Annexe

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Convention de réservation de logements en flux

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CONTRAT CDC PLUS ET PLAI n°155384 – Chaussée de Léry – Logéo Seine

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Demande de garantie Ville Chaussée Léry VEFA Logéo Seine

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Convention de réservation de logements en flux – Chaussée de Léry – Logéo Seine

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CONTRAT CDC PLS n°155385 – Chaussée de Léry – Logéo Seine

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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT VRAC – Avenant 02 – 13 Avril 2024

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CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT FCVR – Avenant 02 – 13 Avril 2024

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Convention de partenariat 2024 2026 avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles

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Manifeste d’engagement pour la lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport

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2024 Plan vélo – Règlement d’attribution – Bonus tous à vélo

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Les procès-verbaux du Conseil municipal

Les procès-verbaux sont classés par ordre chronologique du plus récent au plus ancien. Cliquez sur les numéros en dessous des liens de téléchargement pour accéder aux années précédentes.

Délibérations et annexes du Conseil municipal du 13 Avril 2024

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Procès verbal du Conseil municipal du 26 Mars 2024

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Procès verbal du Conseil municipal du 12 Février 2024

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Délibérations et annexes du Conseil municipal du 26 Mars 2024

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Délibérations et annexes du Conseil municipal du 12 Février 2024

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Procès verbal du Conseil municipal du 16 Décembre 2023

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