00 – AFFAIRES GÉNÉRALES – COMPTE RENDU DE DÉLÉGATIONS DE M. LE MAIRE – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
01 – ÉLECTIONS SÉNATORIALES – DÉSIGNATION DES SUPPLÉANTS – 5 juin 2026 – 20260605 Date : 10/06/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Conseil municipal, Désignations, Séance du 5 juin 2026 En savoir plus
04 – AFFAIRES GÉNÉRALES – COMITÉ DE PILOTAGE DU SITE NATURA 2000 – DÉSIGNATION DE DEUX REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Désignations, Environnement, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
03 – AFFAIRES GÉNÉRALES – COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS – RENOUVELLEMENT DES MEMBRES – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
02 – AFFAIRES GÉNÉRALES – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES SYNDICATS, ASSOCIATIONS, ORGANISMES EXTÉRIEURS – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires juridiques, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
01 – AFFAIRES GÉNÉRALES – RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL – APPROBATION – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires juridiques, Conseil municipal, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
11 – RESSOURCES HUMAINES – MAINTIEN D’UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DU MAIRE – 8 avril 2026 – 20260408 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Ressources humaines, Séance du 8 avril 2026 En savoir plus
07 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES SYNDICATS, ASSOCIATIONS, ORGANISMES EXTÉRIEURS – 8 avril 2026 – 20260408 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Conseil municipal, Désignations, Séance du 8 avril 2026 En savoir plus
06 – C.C.A.S. – CONSEIL D’ADMINISTRATION – DÉTERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES ADMINISTRATEURS HABILITÉS À SIÉGER – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DES REPRÉSENTANTS ASSOCIATIFS – 8 avril 2026 – 20260408 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Action sociale, Affaires générales, Conseil municipal, Séance du 8 avril 2026 En savoir plus
05 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNALES – 8 avril 2026 – 20260408 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Désignations, Intercommunalité, Séance du 8 avril 2026 En savoir plus
04 – ATTRIBUTIONS DU MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L. 2122- 22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES – 8 avril 2026 – 20260408 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Séance du 8 avril 2026 En savoir plus
03 – INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS – INDEMNITÉS SPÉCIFIQUES BUREAU CENTRALISATEUR ET COMMUNE DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE – 8 avril 2026 – 20260408 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Ressources humaines, Séance du 8 avril 2026 En savoir plus
02 – INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS – 8 avril 2026 – 20260408 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Séance du 8 avril 2026 En savoir plus
01 – ÉLECTION DE DEUX ADJOINTS AU MAIRE EN REMPLACEMENT DE TITULAIRES DÉMISSIONNAIRES – 8 avril 2026 – 20260408 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Désignations, Séance du 8 avril 2026 En savoir plus
05 – INTERCOMMUNALITÉ – RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES – MUTUALISATION AVEC L’AGGLOMÉRATION SEINE-EURE – APPROBATION DE LA CONVENTION Date : 13/02/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, CASE, Intercommunalité, Numérique, Séance du 9 février 2026 En savoir plus
15 – INTERCOMMUNALITÉ – PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LA QUALITÉ DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Environnement, Intercommunalité, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES DE L’AGGLOMÉRATION SEINE-EURE – APPROBATION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – BILAN D’APPLICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL, TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUI-H) – AVIS – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Développement Urbain, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – AVENANT DE PROLONGATION À LA CONVENTION CADRE PLURI-ANNUELLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SEINE-EURE (CASE) Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Développement Urbain, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – DÉFINITION DE L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DES STATUTS – AUTORISATION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Action sociale, CASE, Enfance - Jeunesse, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 22 Novembre 2025 – 20251122 Date : 10/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
TOPONYMIE – DÉNOMINATION DU PARVIS DE L’ÉGLISE DE LA FRATERNITÉ – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 7 Juillet 2025 – 20250700 Date : 11/07/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 7 Juillet 2025 En savoir plus
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – ADHÉSIONS – 7 juin 2025 – 20250715 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Séance du 7 Juin 2025 En savoir plus
CAMPUS DE MAIGREMONT – VENTE D’UN PARKING – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL – 7 juin 2025 – 20250710 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Emploi, Foncier, Séance du 7 Juin 2025, Urbanisme En savoir plus
PROJETS D’AMÉNAGEMENT DU PARKING LÉO LAGRANGE ET DE LA VOIE DE L’ÉQUERRE – 7 juin 2025 – 20250703 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : aménagements, Finances, Intercommunalité, Séance du 7 Juin 2025, Subventions En savoir plus
COMPTE RENDU DE DÉLÉGATIONS DU MAIRE – 7 juin 2025 – 20250700 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 7 Juin 2025 En savoir plus
Marchés d’approvisionnement – Attribution de la délégation de service public de 2025 à 2030 – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250424 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Commerce, Finances, Marché forain, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 1er Avril 2025 – 20250400 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
