07 – RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION Date : 13/02/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 9 février 2026 En savoir plus
06 – ENVIRONNEMENT – LUTTE CONTRE LA DIVAGATION DES ANIMAUX DOMESTIQUES – PARTENARIAT D’ACCUEIL D’ANIMAUX EN SORTIE DE FOURRIÈRE AVEC LA SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX (SPA) – AUTORISATION Date : 13/02/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Environnement, Séance du 9 février 2026 En savoir plus
05 – INTERCOMMUNALITÉ – RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES – MUTUALISATION AVEC L’AGGLOMÉRATION SEINE-EURE – APPROBATION DE LA CONVENTION Date : 13/02/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, CASE, Intercommunalité, Numérique, Séance du 9 février 2026 En savoir plus
04 – AFFAIRES SCOLAIRES – ÉVOLUTION DE LA CARTE SCOLAIRE – RÉVISION DES SECTEURS DE RECRUTEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES Date : 13/02/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Séance du 9 février 2026 En savoir plus
03 – AFFAIRES SCOLAIRES – LYCÉE MARC BLOCH – ORGANISATION D’UN SÉJOUR LINGUISTIQUE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – AUTORISATION Date : 13/02/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Séance du 9 février 2026, Subventions En savoir plus
02 – FINANCES – OUVERTURE DE COMPTES À TERME – AUTORISATION Date : 13/02/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 9 février 2026 En savoir plus
01 – FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT SILOGE – ACQUISITION 28 LOGEMENTS Date : 13/02/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Logement, Séance du 9 février 2026 En savoir plus
