25 – RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 03/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
24 – RESSOURCES HUMAINES – DÉSIGNATION DES RÉFÉRENTS DÉONTOLOGUES DES ÉLUS LOCAUX – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 03/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
23 – RESSOURCES HUMAINES – AUTORISATION RECOURS AU CONTRAT D’APPRENTISSAGE – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 03/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
22 – RESSOURCES HUMAINES – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’AMICALE DU PERSONNEL – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 03/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Action sociale, Ressources humaines, Séance du 27 juin 2026, Subventions En savoir plus
21 – RESSOURCES HUMAINES – MISE À DISPOSITION D’UN AGENT AUPRÈS DES SERVICES DE LA PRÉFECTURE DE SEINE-MARITIME – CONVENTION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 03/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
20 – URBANISME – CONSTRUCTION DU NOUVEAU QUARTIER PIERRE MENDÈS FRANCE – PROROGATION D’UNE CLAUSE RÉSOLUTOIRE – ACCORD – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 03/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement Urbain, Séance du 27 juin 2026, Urbanisme En savoir plus
19 – URBANISME – GALERIE VIVALDI – DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN – ACHAT D’UNE CASE COMMERCIALE – ACCORD – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 03/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 27 juin 2026, Urbanisme En savoir plus
18 – URBANISME – LANCEMENT D’UN SECOND PLAN DE SAUVEGARDE DE LA GARANCIÈRE – CONVENTION – AVIS – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 03/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 27 juin 2026, Urbanisme En savoir plus
17 – URBANISME – PLAN DE SAUVEGARDE DE LA GARANCIÈRE – AVENANT 3 À LA CONVENTION DE PLAN DE SAUVEGARDE – AVIS – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 03/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 27 juin 2026, Urbanisme En savoir plus
16 – URBANISME – TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) – FIXATION DES TARIFS POUR 2027 – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 03/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 27 juin 2026, Urbanisme En savoir plus
15 – DÉVELOPPEMENT DURABLE – ÉCOQUARTIER DES NOÉS – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PARCELLES À LA SOCIÉTÉ LES PETITS PAS POUR DES ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES ENVIRONNEMENTALES – AUTORISATION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement durable, Environnement, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
14 – DÉVELOPPEMENT DURABLE – ÉCOQUARTIER DES NOÉS – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PARCELLES ENTRE LA SILOGE ET LA VILLE – AUTORISATION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement durable, Environnement, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
13 – ENFANCE – JEUNESSE – ÉDUCATION – SÉJOURS D’ÉTÉ – ADHÉSION À L’ASSOCIATION LA MAZURE – AUTORISATION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
12 – ENFANCE – JEUNESSE – ÉDUCATION – ACCUEILS COLLECTIFS ET ÉDUCATIFS DE MINEURS (ACEM) – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
11- AFFAIRES SCOLAIRES – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CENTRE DE FORMATION D’APPRENTIS INTERCONSULAIRE DE L’EURE DE VAL-DE-REUIL – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Finances, Séance du 27 juin 2026, Subventions En savoir plus
10 – SANTÉ – AIDE COMPLÉMENTAIRE À LA CONVENTION COMMUNALE D’AIDE À L’INSTALLATION DE 4 MÉDECINS OPHTALMOLOGUES – AUTORISATION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Santé, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
09 – FINANCES – JUMELAGE – MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS REPRÉSENTANT LA COMMUNE AUPRÈS DES VILLES JUMELÉES ET PRISE EN CHARGE DE LEURS FRAIS DE DÉPLACEMENT – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Jumelages, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
08 – FINANCES – JUMELAGE – ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DE JUMELAGE – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Jumelages, Séance du 27 juin 2026, Subventions En savoir plus
07 – FINANCES – MÉCÉNAT DE L’AIRE DE MUSCULATION DU JARDIN SPORTIF – CONVENTION D’ENTRETIEN, DE MAINTENANCE ET DE SPONSORING – AUTORISATION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 27 juin 2026, Sports En savoir plus
06 – RESSOURCES HUMAINES – FORMATION DES ÉLUS : ORIENTATIONS, CRÉDITS – ADOPTION D’UN RÈGLEMENT INTÉRIEUR – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
05 – FINANCES – BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2026 – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
04 – FINANCES – AFFECTATION DU RÉSULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – BUDGET DE LA VILLE – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
03 – FINANCES – COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – BUDGET PRINCIPAL – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
02 – FINANCES – COMPTE DE GESTION 2025 – APPROBATION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
01 – FINANCES – ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
00 – AFFAIRES GÉNÉRALES – COMPTE RENDU DE DÉLÉGATIONS DE M. LE MAIRE – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
