LOTISSEMENT LA CHÊNAIE 3 – CONCESSION D’AMÉNAGEMENT AVEC EAD – CLOTÛRE DE L’OPÉRATION – 7 juin 2025 – 20250712 Date : 10/06/2025 Par : Service Communication Catégories : aménagements, Développement Urbain, Finances, Séance du 7 Juin 2025 En savoir plus
SUBVENTION À L’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DE VAL-DE-REUIL « ASCOVAL » POUR LA MISE EN PLACE DE CARTES CADEAUX LOCALES – 7 juin 2025 – 20250709 Date : 10/06/2025 Par : Service Communication Catégories : Commerce, Séance du 7 Juin 2025, Subventions En savoir plus
JARDINS FAMILIAUX – AVENANT – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES PARCELLES DE TERRAINS – 7 juin 2025 – 20250708 Date : 10/06/2025 Par : Service Communication Catégories : Citoyenneté & Démocratie, Environnement, Gestion patrimoniale, Séance du 7 Juin 2025, Vie associative En savoir plus
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – MOULIN D’ANDÉ – 7 juin 2025 – 20250707 Date : 10/06/2025 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Séance du 7 Juin 2025, Subventions En savoir plus
VAL-DE-REUIL TAEKWONDO CUP 2025 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – 7 juin 2025 – 20250706 Date : 10/06/2025 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 7 Juin 2025, Sports, Subventions En savoir plus
CENTRE DE FORMATION D’APPRENTIS INTERCONSULAIRE DE L’EURE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – 7 juin 2025 – 20250704 Date : 10/06/2025 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 7 Juin 2025, Subventions En savoir plus
PROJETS D’AMÉNAGEMENT DU PARKING LÉO LAGRANGE ET DE LA VOIE DE L’ÉQUERRE – 7 juin 2025 – 20250703 Date : 10/06/2025 Par : Service Communication Catégories : aménagements, Finances, Intercommunalité, Séance du 7 Juin 2025, Subventions En savoir plus
Marchés d’approvisionnement – Attribution de la délégation de service public de 2025 à 2030 – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250424 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Commerce, Finances, Marché forain, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Coopération décentralisée avec la Ville de Danthiady – Convention pour le reversement du soutien perçu dans le cadre du dispositif conjoint à la commune d’Ogo – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250421 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Finances, Jumelages, Séance du 1er Avril 2025, Subventions En savoir plus
Mécénat cin’été – Autorisation d’avance – 1er Avril 2025 – 20250420 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Séance du 1er Avril 2025, Subventions En savoir plus
Association La Factorie-Maison de la Poésie de Normandie – Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2026 -2027 – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250419 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Séance du 1er Avril 2025, Subventions En savoir plus
Attribution de subventions aux coopératives scolaires et aux associations à caractère éducatif – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250417 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Education, Finances, Séance du 1er Avril 2025, Subventions En savoir plus
Subventions aux associations sportives – Attribution – 1er Avril 2025 – 20250410 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 1er Avril 2025, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
Garantie d’emprunt CIF coopérative – Réhabilitation de 10 logements individuels situés voie de l’Équerre, rue du Balustre et rue Isocèle – 1er Avril 2025 – 20250407 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Finances, Logement, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Autorisations de programme et crédits de paiement – Mise à jour – 1er Avril 2025 – 20250406 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2025 – 1er Avril 2025 – 20250405 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Budget Supplémentaire 2025 – 1er Avril 2025 – 20250404 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Affectation du résultat du Compte Administratif 2024 – 1er Avril 2025 – 20250403 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Compte administratif 2024 – Approbation – 1er Avril 2025 – 20250402 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Compte de gestion 2024 – Approbation – 1er Avril 2025 – 20250401 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Subvention à l’association La semaine des 4 jeudis – Attribution – 12 Février 2025 – 20250205 Date : 17/02/2025 Par : Service Communication Catégories : Culture, Enfance - Jeunesse, Finances, Séance du 12 Février 2025, Subventions En savoir plus
Subventions aux associations culturelles – Attribution – 12 Février 2025 – 20250204 Date : 17/02/2025 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Séance du 12 Février 2025, Subventions En savoir plus
Subventions aux associations sportives – Attribution – 12 Février 2025 – 20250203 Date : 17/02/2025 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 12 Février 2025, Sports, Subventions En savoir plus
Service de stationnement de vélos – Création d’une convention de mandat de gestion pour la perception des recettes – 12 Février 2025 – 20250202 Date : 17/02/2025 Par : Service Communication Catégories : Développement durable, Finances, Mobilités douces, Séance du 12 Février 2025 En savoir plus
Budget primitif 2025 – Budget principal – 12 Février 2025 – 20250201 Date : 17/02/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 12 Février 2025 En savoir plus
Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241210 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances, Modernisation, Numérique, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Adhésion au groupement de commandes du contrat d’assurance statutaire organisé par le Centre de Gestion de l’Eure – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241209 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances, Ressources humaines, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Association des commerçants « Ascoval » – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 – Modification – 14 Décembre 2024 – 20241205 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Commerce, Finances, Séance du 14 Décembre 2024, Subventions, Vie associative En savoir plus
Ouverture anticipée de crédits 2025 – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241204 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2025 – 14 Décembre 2024 – 20241203 Date : 18/12/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
ByGSpeechByGSpeechByGSpeech
