13 – ENFANCE – JEUNESSE – ÉDUCATION – SÉJOURS D’ÉTÉ – ADHÉSION À L’ASSOCIATION LA MAZURE – AUTORISATION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
12 – ENFANCE – JEUNESSE – ÉDUCATION – ACCUEILS COLLECTIFS ET ÉDUCATIFS DE MINEURS (ACEM) – MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
17 – PETITE ENFANCE – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT UNE DEMANDE DE CRÉATION D’UN ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS (EAJE) – SOCIÉTÉ PEOPLE & BABY – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
14 – JEUNESSE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR LA RÉALISATION D’UNE MISSION « FRANCE » ENTRE L’ASSOCIATION ECTI ET LA VILLE – AUTORISATION – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
13 – JEUNESSE – APPROBATION DU PROJET DE DEMANDE DE FINANCEMENT PESL 2026 POUR LA STRUCTURE INFO JEUNES ET ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 18 mai 2026, Subventions En savoir plus
11 – ENFANCE – JEUNESSE – ÉDUCATION – APPROBATION DU PROJET DE RÉNOVATION DU CENTRE DE LOISIRS LA TRÉSORERIE ET ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Modernisation, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
10 – ENFANCE – JEUNESSE – ÉDUCATION – CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DE L’EURE ET LA VILLE DE VAL-DE-REUIL – AVENANT DE PROLONGATION – AUTORISATION Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – DÉFINITION DE L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DES STATUTS – AUTORISATION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Action sociale, CASE, Enfance - Jeunesse, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
AFFAIRES SCOLAIRES ET RÉUSSITE ÉDUCATIVE – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET LES COOPÉRATIVES SCOLAIRES – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
CITÉ ÉDUCATIVE – SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE DE LA CITÉ ÉDUCATIVE – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
RÈGLEMENTS INTÉRIEURS – ACCUEILS COLLECTIFS ET ÉDUCATIFS DE MINEURS (ACEM) – 7 juin 2025 – 20250714 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 7 Juin 2025 En savoir plus
PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) – AVENANT À LA CONVENTION TRIENNALE AVEC LABELLISATION QUALITÉ « PLAN MERCREDI » DES ACCUEILS DE LOISIRS – 7 juin 2025 – 20250713 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 7 Juin 2025 En savoir plus
ATTRIBUTION DE SUBVENTION Á L’ASSOCIATION DE PARENTS D’ÉLÈVES INDÉPENDANTS (APIC) DU COLLÈGE MICHEL DE MONTAIGNE – 7 juin 2025 – 20250705 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 7 Juin 2025 En savoir plus
Stages d’initiation à la voile – Convention entre le comité départemental de voile, l’Agglomération Seine-Eure et la Ville – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250416 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 1er Avril 2025, Sports En savoir plus
Création de la structure Information jeunesse – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250414 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Citoyenneté & Démocratie, Emploi, Enfance - Jeunesse, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Création de l’espace public numérique « La Rotonde » – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250408 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Citoyenneté & Démocratie, Culture, Education, Emploi, Enfance - Jeunesse, Numérique, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Subvention à l’association La semaine des 4 jeudis – Attribution – 12 Février 2025 – 20250205 Date : 17/02/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Enfance - Jeunesse, Finances, Séance du 12 Février 2025, Subventions En savoir plus
Projet Éducatif Territorial (PEDT) – Renouvellement de la convention triennale avec labellisation qualité « plan mercredi » des accueils de loisirs – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241206 Date : 18/12/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Accueils collectifs et éducatifs de mineurs (ACEM) – Approbation des règlements intérieurs – 21 Septembre 2024 – 20240916 Date : 24/09/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
Stage d’initiation à la voile – Convention Comité Départemental de voile – CASE – Ville – 21 Septembre 2024 – 20240913 Date : 24/09/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
Association « La Semaine des 4 Jeudis » – Attribution d’une subvention – 21 Septembre 2024 – 20240911 Date : 24/09/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 21 Septembre 2024, Vie associative En savoir plus
Route des Lacs – Projet de création d’un équipement sportif de proximité et modalités de financement – 21 Septembre 2024 – 20240908 Date : 24/09/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : aménagements, Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 21 Septembre 2024, Sports En savoir plus
Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240412 Date : 16/04/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Education, Enfance - Jeunesse, Finances, Séance du 13 Avril 2024, Subventions En savoir plus
Conventions entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la Ville – Renouvellement – 12 Février 2024 – 20240207 Date : 14/02/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
Projet d’extension de l’école Coluche – Modalités de financement – 12 Février 2024 – 20240206 Date : 14/02/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
DISPOSITIF « PASSE TON BAFA » – SIGNATURE d’UNE CONVENTION – AUTORISATION – 16 Décembre 2023 – 20231216 Date : 18/12/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse En savoir plus
REGLEMENTS INTERIEURS – ACCUEILS COLLECTIFS ET EDUCATIFS DE MINEURS (ACEM) – ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) – COMMISSION ATTRIBUTION DES MODES D’ACCUEIL (CAMA) – APPROBATION – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse En savoir plus
Enfance – Jeunesse – Éducation – 12 Avril 2023 Date : 29/06/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse En savoir plus
Enfance – Éducation – 4 Février 2023 Date : 29/06/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse En savoir plus
Enfance – Éducation – 17 Décembre 2022 Date : 08/02/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse En savoir plus
