19 – RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
18 – RESSOURCES HUMAINES – RECENSEMENT DE LA POPULATION – AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE TROIS AGENTS RECENSEURS VACATAIRES Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
17 – RESSOURCES HUMAINES – AUTORISATION ACCUEIL STAGIAIRES GRATIFIÉS Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
16 – RESSOURCES HUMAINES – CRÉATION D’EMPLOIS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER D’ACTIVITÉ – ANNÉE 2026 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
15 – INTERCOMMUNALITÉ – PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LA QUALITÉ DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Environnement, Intercommunalité, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
14 – DÉVELOPPEMENT URBAIN – URBANISME – GALERIE VIVALDI – DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN – ACHAT D’UNE CASE COMMERCIALE – ACCORD Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement Urbain, Séance du 13 Décembre 2025, Urbanisme En savoir plus
13 – POLITIQUE DE LA VILLE – LUDOTHÈQUE DE VAL-DE-REUIL – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2026 ENTRE L’ASSOCIATION « LA SEMAINE DES 4 JEUDIS » ET LA VILLE DE VAL-DE-REUIL Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Politique de la ville, Séance du 13 Décembre 2025, Vie associative En savoir plus
12 – POLITIQUE DE LA VILLE – AVENANTS AUX CONVENTIONS D’ABATTEMENT TFPB – SIGNATURE – AUTORISATION Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Politique de la ville, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
11 – ENFANCE – JEUNESSE – ÉDUCATION – APPROBATION DU PROJET DE RÉNOVATION DU CENTRE DE LOISIRS LA TRÉSORERIE ET ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Modernisation, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
10 – ENFANCE – JEUNESSE – ÉDUCATION – CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DE L’EURE ET LA VILLE DE VAL-DE-REUIL – AVENANT DE PROLONGATION – AUTORISATION Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
09 – VIE ASSOCIATIVE – SUBVENTION – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DE VAL-DE-REUIL « ASCOVAL » POUR L’ORGANISATION DU MARCHÉ DE NOËL 2025 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Fêtes, Finances, Séance du 13 Décembre 2025, Subventions, Vie associative En savoir plus
08 – CULTURE – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION, ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’INVESTISSEMENT – MATÉRIEL TECHNIQUE ARSENAL, MODIFICATION DU CALENDRIER DE VERSEMENT ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS AUX CONVENTIONS Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Finances, Séance du 13 Décembre 2025, Subventions, Vie associative En savoir plus
07 – SPORT – SUBVENTIONS – CHAMPIONNATS DE FRANCE INDOOR JEUNES U18-U20 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À LA LIGUE DE NORMANDIE D’ATHLÉTISME – CONVENTION Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 13 Décembre 2025, Sports, Subventions En savoir plus
06 – SPORT – SUBVENTIONS – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES – AVENANTS AUX CONVENTIONS – CONVENTIONS AVEC LE TSR, LE TCVR ET DIVA Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 13 Décembre 2025, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
05 – FINANCES – BUDGET PRIMITIF 2026 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
04 – FINANCES – CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
03 – FINANCES – CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES – EFFACEMENT DE DETTES 2025 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
02 – FINANCES – GESTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) – MISE À JOUR Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
01 – FINANCES – DÉCISION MODIFICATIVE N°2 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
00 – URBANISME – CAMPUS DE MAIGREMONT – VENTE D’UN PARKING Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 13 Décembre 2025, Urbanisme En savoir plus
