RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES DE L’AGGLOMÉRATION SEINE-EURE – APPROBATION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – BILAN D’APPLICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL, TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUI-H) – AVIS – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Développement Urbain, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – AVENANT DE PROLONGATION À LA CONVENTION CADRE PLURI-ANNUELLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SEINE-EURE (CASE) Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Développement Urbain, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – DÉFINITION DE L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DES STATUTS – AUTORISATION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Action sociale, CASE, Enfance - Jeunesse, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
COMMERCE – OUVERTURES EXCEPTIONNELLES DES COMMERCES LE DIMANCHE – AUTORISATIONS 2026 – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Commerce, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
MOBILITÉS DOUCES – AUTORISATION DE RÉPONDRE À L’APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT POUR REJOINDRE LE PROGRAMME VÉLO-ÉGAUX EN CONSORTIUM AVEC LE DÉPARTEMENT DE L’EURE – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement durable, Mobilités douces, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
URBANISME – ROUTE DES LACS – PROJETS DE CONSTRUCTION – ACCORD DE PRINCIPE – 22 novembre – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Renouvellement urbain, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
RENOUVELLEMENT URBAIN – CONVENTION D’INTERVENTION AVEC L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE – APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER CETTE CONVENTION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Renouvellement urbain, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT LOGEO SEINE – OPÉRATION « KALILOG » – ACQUISITION EN VEFA – 4 LOGEMENTS CHAUSSÉE DE LÉRY 27100 VAL-DE-REUIL – 22 novembre – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT LOGEO SEINE – OPÉRATION « KALILOG » – ACQUISITION EN VEFA – 57 LOGEMENTS CHAUSSÉE DE LÉRY – 22 novembre – 20252211 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
FONCIER – LOGEO SEINE ESTUAIRE – VOIE MARMAILLE / RUE DU FRÊNE – DÉCLASSEMENT ET VENTE D’ACCOTEMENTS – APPROBATION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
FONCIER – CONVENTIONS DE SERVITUDE POUR LA MISE EN PLACE DES CÂBLES ET DE COFFRETS ÉLECTRIQUES – AUTORISATION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
FONCIER – QUARTIER DU MAIL – CONSTRUCTION DE 145 LOGEMENTS – 3F NORMANVIE – ÉCHANGE DE TERRAINS – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
FORUM DE L’EMPLOI – INAUGURATION D’UN NOUVEAU PARTENARIAT AVEC L’AGENCE RÉGIONALE DE L’ORIENTATION ET DES MÉTIERS DE NORMANDIE – AUTORISATION – 22 novembre 2025 -20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Emploi, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
AFFAIRES SCOLAIRES ET RÉUSSITE ÉDUCATIVE – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET LES COOPÉRATIVES SCOLAIRES – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
JUMELAGE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION DES RESSORTISSANTS DE DANTHIADY EN France (ARDF) – AUTORISATION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Jumelages, Séance du 22 Novembre 2025, Vie associative En savoir plus
JUMELAGE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU COMITÉ DES JUMELAGES ROLIVALOIS – AUTORISATION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Jumelages, Séance du 22 Novembre 2025, Vie associative En savoir plus
SPORTS – CLUB DE CANOË-KAYAK « VAL-DE-REUIL PAGAIE PASSION » – SÉLECTION AU MARATHON INTERNATIONAL DES GORGES DE L’ARDÈCHE – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 22 Novembre 2025, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
SPORTS – COMITÉ DÉPARTEMENTAL D’ATHLÉTISME DE L’EURE (CDA27), MEETING D’ATHLÉTISME, SUBVENTION ET AUTORISATION DE CONCLURE UNE CONVENTION – 22 novembre 2025 -20252211 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 22 Novembre 2025, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
FINANCES – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2025 – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 10/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 22 Novembre 2025 – 20251122 Date : 10/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
