15 – INTERCOMMUNALITÉ – PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LA QUALITÉ DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Environnement, Intercommunalité, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES DE L’AGGLOMÉRATION SEINE-EURE – APPROBATION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – BILAN D’APPLICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL, TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUI-H) – AVIS – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Développement Urbain, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – AVENANT DE PROLONGATION À LA CONVENTION CADRE PLURI-ANNUELLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SEINE-EURE (CASE) Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Développement Urbain, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – DÉFINITION DE L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DES STATUTS – AUTORISATION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Action sociale, CASE, Enfance - Jeunesse, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 22 Novembre 2025 – 20251122 Date : 10/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
TOPONYMIE – DÉNOMINATION DU PARVIS DE L’ÉGLISE DE LA FRATERNITÉ – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 7 Juillet 2025 – 20250700 Date : 11/07/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 7 Juillet 2025 En savoir plus
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – ADHÉSIONS – 7 juin 2025 – 20250715 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Séance du 7 Juin 2025 En savoir plus
CAMPUS DE MAIGREMONT – VENTE D’UN PARKING – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL – 7 juin 2025 – 20250710 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Emploi, Foncier, Séance du 7 Juin 2025, Urbanisme En savoir plus
PROJETS D’AMÉNAGEMENT DU PARKING LÉO LAGRANGE ET DE LA VOIE DE L’ÉQUERRE – 7 juin 2025 – 20250703 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : aménagements, Finances, Intercommunalité, Séance du 7 Juin 2025, Subventions En savoir plus
COMPTE RENDU DE DÉLÉGATIONS DU MAIRE – 7 juin 2025 – 20250700 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 7 Juin 2025 En savoir plus
Marchés d’approvisionnement – Attribution de la délégation de service public de 2025 à 2030 – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250424 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Commerce, Finances, Marché forain, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 1er Avril 2025 – 20250400 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 12 Février 2025 – 20250200 Date : 17/02/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 12 Février 2025 En savoir plus
Recensement de la population – Recrutement de 4 agents recenseurs vacataires – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241211 Date : 18/12/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241210 Date : 18/12/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances, Modernisation, Numérique, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Adhésion au groupement de commandes du contrat d’assurance statutaire organisé par le Centre de Gestion de l’Eure – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241209 Date : 18/12/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances, Ressources humaines, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 14 Décembre 2024 – 20241200 Date : 18/12/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Présentation du rapport annuel 2023 sur la qualité de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif – 18 Novembre 2024 – 20241120 Date : 25/11/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Développement durable, Intercommunalité, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Association des commerçants « Ascoval » – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241107 Date : 25/11/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Finances, Marché forain, Séance du 18 Novembre 2024, Subventions En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 18 Novembre 2024 – 20241100 Date : 25/11/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Construction du complexe Léo Lagrange – Entreprise Poulingue – Protocole transactionnel – 21 Septembre 2024 – 20240919 Date : 24/09/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 21 Septembre 2024 -20240900 Date : 24/09/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
Logement – Convention intercommunale d’attribution – Autorisation – 15 Juin 2024 – 20240609 Date : 19/06/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Intercommunalité, Logement, Séance du 15 Juin 2024 En savoir plus
Compte-rendu délégation du Maire – 15 Juin 2024 – 20240600 Date : 19/06/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 15 Juin 2024 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 13 Avril 2024 – 20240400 Date : 16/04/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE – ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 – 26 Mars 2024 – 20240301 Date : 28/03/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Intercommunalité, Séance du 26 Mars 2024 En savoir plus
Contrat de mise à disposition du bus municipal au profit de la commune de Poses – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240208 Date : 14/02/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Intercommunalité, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
