CAMPUS DE MAIGREMONT – VENTE D’UN PARKING – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL – 7 juin 2025 – 20250710 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Emploi, Foncier, Séance du 7 Juin 2025, Urbanisme En savoir plus
Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241210 Date : 18/12/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances, Modernisation, Numérique, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Adhésion au groupement de commandes du contrat d’assurance statutaire organisé par le Centre de Gestion de l’Eure – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241209 Date : 18/12/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances, Ressources humaines, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Construction du complexe Léo Lagrange – Entreprise Poulingue – Protocole transactionnel – 21 Septembre 2024 – 20240919 Date : 24/09/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
EXPLOITATION DES MARCHES D’APPROVISIONNEMENT DE LA VILLE – PRINCIPE DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOCAL – 16 Décembre 2023 – 20231210 Date : 18/12/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commerce, Marché forain En savoir plus
Affaires juridiques et commande publique – 17 Décembre 2022 Date : 08/02/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Commerce, Marché forain En savoir plus
Affaires juridiques et Commande Publique – 17 Mai 2022 Date : 14/09/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques En savoir plus
Affaires juridiques et commande publique – 18 Octobre 2021 Date : 07/02/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires juridiques, Intercommunalité En savoir plus
Affaires juridiques et commande publique – 12 Avril 2021 Date : 07/02/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances En savoir plus
Affaires juridiques – 16 Décembre 2020 Date : 14/04/2021 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commerce En savoir plus
Affaires juridiques et commande publique – 23 Novembre 2020 Date : 14/04/2021 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Marché forain En savoir plus
Affaires Juridiques et Commande Publique – 2 juillet 2020 Date : 13/04/2021 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques En savoir plus
Affaires Juridiques et Commande Publique – 4 Juin 2020 Date : 13/04/2021 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques En savoir plus
Affaires Juridiques et Commande Publique – 30 Septembre 2019 Date : 11/02/2020 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances, Renouvellement urbain En savoir plus
Affaires Juridiques et Commande Publique – 1er Juillet 2019 Date : 11/02/2020 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques En savoir plus
Affaires Juridiques et Commande Publique – 27 Mai 2019 Date : 11/02/2020 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques En savoir plus
Affaires Juridiques et Commande Publique – 1er Avril 2019 Date : 11/02/2020 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Commande publique, Finances En savoir plus
Affaires juridiques – Commande publique – 27 Février 2019 Date : 11/02/2020 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires juridiques, Commande publique, Finances En savoir plus
