09 – VIE ASSOCIATIVE – SUBVENTION – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DE VAL-DE-REUIL « ASCOVAL » POUR L’ORGANISATION DU MARCHÉ DE NOËL 2025 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Fêtes, Finances, Séance du 13 Décembre 2025, Subventions, Vie associative En savoir plus
08 – CULTURE – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : ATTRIBUTION, ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’INVESTISSEMENT – MATÉRIEL TECHNIQUE ARSENAL, MODIFICATION DU CALENDRIER DE VERSEMENT ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTIONS ET AVENANTS AUX CONVENTIONS Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Finances, Séance du 13 Décembre 2025, Subventions, Vie associative En savoir plus
07 – SPORT – SUBVENTIONS – CHAMPIONNATS DE FRANCE INDOOR JEUNES U18-U20 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À LA LIGUE DE NORMANDIE D’ATHLÉTISME – CONVENTION Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 13 Décembre 2025, Sports, Subventions En savoir plus
06 – SPORT – SUBVENTIONS – ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2026 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES – AVENANTS AUX CONVENTIONS – CONVENTIONS AVEC LE TSR, LE TCVR ET DIVA Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 13 Décembre 2025, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
05 – FINANCES – BUDGET PRIMITIF 2026 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
04 – FINANCES – CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
03 – FINANCES – CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES – EFFACEMENT DE DETTES 2025 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
02 – FINANCES – GESTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) – MISE À JOUR Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
01 – FINANCES – DÉCISION MODIFICATIVE N°2 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT LOGEO SEINE – OPÉRATION « KALILOG » – ACQUISITION EN VEFA – 4 LOGEMENTS CHAUSSÉE DE LÉRY 27100 VAL-DE-REUIL – 22 novembre – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT LOGEO SEINE – OPÉRATION « KALILOG » – ACQUISITION EN VEFA – 57 LOGEMENTS CHAUSSÉE DE LÉRY – 22 novembre – 20252211 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
SPORTS – CLUB DE CANOË-KAYAK « VAL-DE-REUIL PAGAIE PASSION » – SÉLECTION AU MARATHON INTERNATIONAL DES GORGES DE L’ARDÈCHE – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 22 Novembre 2025, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
SPORTS – COMITÉ DÉPARTEMENTAL D’ATHLÉTISME DE L’EURE (CDA27), MEETING D’ATHLÉTISME, SUBVENTION ET AUTORISATION DE CONCLURE UNE CONVENTION – 22 novembre 2025 -20252211 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 22 Novembre 2025, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
FINANCES – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2025 – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 10/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE RENOUVELLEMENT DES MARCHÉS PUBLICS D’ASSURANCES – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Commande publique, Finances, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
ADHÉSION ET APPROBATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE OUVERT EURE NORMANDIE NUMÉRIQUE – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Commande publique, Finances, Numérique, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
THÉÂTRE DE L’ARSENAL – HARMONISATION DU CALENDRIER DE VERSEMENT DE SUBVENTION ET OCTROI D’UNE AVANCE SUR MÉCÉNAT – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Séance du 29 Septembre 2025, Subventions En savoir plus
RÉALISATION D’UNE LIGNE DE TRÉSORERIE – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
GESTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) – MISE À JOUR ET CLÔTURE – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
FINANCES – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Gestion patrimoniale, Séance du 29 Septembre 2025, Subventions En savoir plus
LOTISSEMENT LA CHÊNAIE 3 – CONCESSION D’AMÉNAGEMENT AVEC EAD – CLOTÛRE DE L’OPÉRATION – 7 juin 2025 – 20250712 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : aménagements, Développement Urbain, Finances, Séance du 7 Juin 2025 En savoir plus
SUBVENTION À L’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DE VAL-DE-REUIL « ASCOVAL » POUR LA MISE EN PLACE DE CARTES CADEAUX LOCALES – 7 juin 2025 – 20250709 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Commerce, Séance du 7 Juin 2025, Subventions En savoir plus
JARDINS FAMILIAUX – AVENANT – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES PARCELLES DE TERRAINS – 7 juin 2025 – 20250708 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Citoyenneté & Démocratie, Environnement, Gestion patrimoniale, Séance du 7 Juin 2025, Vie associative En savoir plus
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – MOULIN D’ANDÉ – 7 juin 2025 – 20250707 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Finances, Séance du 7 Juin 2025, Subventions En savoir plus
VAL-DE-REUIL TAEKWONDO CUP 2025 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – 7 juin 2025 – 20250706 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 7 Juin 2025, Sports, Subventions En savoir plus
CENTRE DE FORMATION D’APPRENTIS INTERCONSULAIRE DE L’EURE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – 7 juin 2025 – 20250704 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 7 Juin 2025, Subventions En savoir plus
PROJETS D’AMÉNAGEMENT DU PARKING LÉO LAGRANGE ET DE LA VOIE DE L’ÉQUERRE – 7 juin 2025 – 20250703 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : aménagements, Finances, Intercommunalité, Séance du 7 Juin 2025, Subventions En savoir plus
Marchés d’approvisionnement – Attribution de la délégation de service public de 2025 à 2030 – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250424 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Commerce, Finances, Marché forain, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Coopération décentralisée avec la Ville de Danthiady – Convention pour le reversement du soutien perçu dans le cadre du dispositif conjoint à la commune d’Ogo – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250421 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Jumelages, Séance du 1er Avril 2025, Subventions En savoir plus
Mécénat cin’été – Autorisation d’avance – 1er Avril 2025 – 20250420 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Finances, Séance du 1er Avril 2025, Subventions En savoir plus
