Dissolution anticipée et liquidation amiable de la SPL Normandie axe Seine – 18 Novembre 2024 – 20241121 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Commande publique, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Judo des 2RIV pour l’accueil de Shirine Boukli – 18 Novembre 2024 – 20241109 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 18 Novembre 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Meeting d’athlétisme – Convention et subvention au Comité départemental d’athlétisme de l’Eure (CDA27) – 18 Novembre 2024 – 20241108 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 18 Novembre 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Association des commerçants « Ascoval » – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241107 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Finances, Marché forain, Séance du 18 Novembre 2024, Subventions En savoir plus
Versement d’un complément de subvention au Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) – 18 Novembre 2024 – 20241106 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 18 Novembre 2024, Subventions, Vie associative En savoir plus
Attribution d’une subvention à l’Association des Ressortissants de Danthiady en France (ARDF) – 18 Novembre 2024 – 20241105 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 18 Novembre 2024, Subventions, Vie associative En savoir plus
Créances irrécouvrables – Admission en non-valeur – 18 Novembre 2024 – 20241104 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Créances irrécouvrables – Effacement de créances 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241103 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Autorisations de programme et crédits de paiement – 18 Novembre 2024 – 20241102 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Décision budgétaire modificative N°2 – 18 Novembre 2024 – 20241101 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Construction de 17 logements route de Louviers – Demande de garantie d’emprunt – Foyer Stéphanais – 21 Septembre 2024 – 20240903 Date : 24/09/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Logement, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
Autorisations de programme – Actualisation – 21 Septembre 2024 – 20240902 Date : 24/09/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
Décision budgétaire modificative N°1 – 21 Septembre 2024 – 20240901 Date : 24/09/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
Éducation – Attribution de subventions (coopératives scolaires, collèges, lycée, UNSS et Associations de parents d’’élèves) – Autorisation – 15 Juin 2024 – 20240604 Date : 19/06/2024 Par : Service Communication Catégories : Education, Finances, Séance du 15 Juin 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Attribution de subventions aux associations Judo des 2RIV, Jardins familiaux et comité des jumelages rolivalois – Autorisation – 15 Juin 2024 – 20240603 Date : 19/06/2024 Par : Service Communication Catégories : Environnement, Finances, Jumelages, Séance du 15 Juin 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Mécénat cin’été – Autorisation d’avance -15 Juin 2024 – 20240602 Date : 19/06/2024 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Séance du 15 Juin 2024, Subventions En savoir plus
Dotation Politique de la Ville et modalités de financement – 15 Juin 2024 – 20240601 Date : 19/06/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Politique de la ville, Séance du 15 Juin 2024, Subventions, Transition écologique En savoir plus
Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240412 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Culture, Education, Enfance - Jeunesse, Finances, Séance du 13 Avril 2024, Subventions En savoir plus
Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2024 – 13 Avril 2024 – 20240411 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, La rolivaloise, Santé, Séance du 13 Avril 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Attribution des subventions aux associations sportives et avenants aux conventions d’objectifs et de financement du FCVR et du VRAC – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240410 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 13 Avril 2024, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
Réalisation d’une ligne de trésorerie – 13 Avril 2024 – 20240406 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2024 – 13 Avril 2024 – 20240405 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Budget Supplémentaire 2024 – 13 Avril 2024 – 20240404 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Affectation du résultat du Compte Administratif 2023 – 13 Avril 2024 – 20240403 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Compte de gestion 2023 – 13 Avril 2024 – 20240402 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Compte Administratif 2023 – Budget principal – 13 Avril 2024 – 20240401 Date : 16/04/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Attribution des subventions aux clubs sportifs – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240205 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 12 Février 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Attribution des subventions aux associations culturelles – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240204 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Séance du 12 Février 2024, Subventions En savoir plus
Règlement financier – Mise à jour – 12 Février 2024 – 20240203 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
Budget primitif 2024 – Budget principal – 12 Février 2024 – 20240202 Date : 14/02/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
