14 – DÉVELOPPEMENT URBAIN – URBANISME – GALERIE VIVALDI – DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN – ACHAT D’UNE CASE COMMERCIALE – ACCORD Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement Urbain, Séance du 13 Décembre 2025, Urbanisme En savoir plus
00 – URBANISME – CAMPUS DE MAIGREMONT – VENTE D’UN PARKING Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 13 Décembre 2025, Urbanisme En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – BILAN D’APPLICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL, TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUI-H) – AVIS – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Développement Urbain, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
URBANISME – ROUTE DES LACS – PROJETS DE CONSTRUCTION – ACCORD DE PRINCIPE – 22 novembre – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Renouvellement urbain, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
RENOUVELLEMENT URBAIN – CONVENTION D’INTERVENTION AVEC L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE – APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER CETTE CONVENTION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Renouvellement urbain, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT LOGEO SEINE – OPÉRATION « KALILOG » – ACQUISITION EN VEFA – 4 LOGEMENTS CHAUSSÉE DE LÉRY 27100 VAL-DE-REUIL – 22 novembre – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT LOGEO SEINE – OPÉRATION « KALILOG » – ACQUISITION EN VEFA – 57 LOGEMENTS CHAUSSÉE DE LÉRY – 22 novembre – 20252211 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
FONCIER – LOGEO SEINE ESTUAIRE – VOIE MARMAILLE / RUE DU FRÊNE – DÉCLASSEMENT ET VENTE D’ACCOTEMENTS – APPROBATION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
FONCIER – CONVENTIONS DE SERVITUDE POUR LA MISE EN PLACE DES CÂBLES ET DE COFFRETS ÉLECTRIQUES – AUTORISATION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
FONCIER – QUARTIER DU MAIL – CONSTRUCTION DE 145 LOGEMENTS – 3F NORMANVIE – ÉCHANGE DE TERRAINS – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
FONCIER – LOGEO SEINE – RUE DU FRÊNE – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC – APPROBATION – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Logement, Séance du 29 Septembre 2025, Urbanisme En savoir plus
Foncier – Parc hôtelier des Clouets – Déclassement et vente d’un espace vert à KFC – 7 Juillet 2025 – 20250707 Date : 14/07/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Séance du 7 Juillet 2025, Urbanisme En savoir plus
Foncier – Chaussée de Léry – Kalilog – Suppression de la clause résolutoire – 7 Juillet 2025 – 20250706 Date : 14/07/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Séance du 7 Juillet 2025, Urbanisme En savoir plus
Foncier – Immeuble tertiaire de la gare – Prorogation des délais – 7 Juillet 2025 – 20250705 Date : 14/07/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Séance du 7 Juillet 2025, Urbanisme En savoir plus
Foncier – Rachat des terrains de l’État – 7 Juillet 2025 – 20250704 Date : 11/07/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Séance du 7 Juillet 2025, Urbanisme En savoir plus
Chaussée de Léry – Construction de 25 Logements Locatifs Intermédiaire – Garantie d’emprunt – Autorisation – 7 Juillet 2025 – 20250701 Date : 11/07/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Logement, Séance du 7 Juillet 2025, Urbanisme En savoir plus
PARC HÔTELIER DES CLOUETS – DÉCLASSEMENT ET VENTE D’UN ESPACE VERT À KFC – 7 juin 2025 – 20250711 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Commerce, Foncier, Séance du 7 Juin 2025, Urbanisme En savoir plus
CAMPUS DE MAIGREMONT – VENTE D’UN PARKING – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL – 7 juin 2025 – 20250710 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Affaires juridiques, Emploi, Foncier, Séance du 7 Juin 2025, Urbanisme En savoir plus
Campus de Maigremont – Vente d’un parking – Approbation – 1er Avril 2025 – 20250423 Date : 12/05/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Séance du 1er Avril 2025, Urbanisme En savoir plus
Projet d’extension de la zone NATURA 2000 – Avis – 1er Avril 2025 – 20250412 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : aménagements, Développement durable, Séance du 1er Avril 2025, Transition écologique, Urbanisme En savoir plus
Foncier – Anciens baux emphytéotiques – Rachat de terrains à l’État – Approbation- – 14 Décembre 2024 – 20241207 Date : 18/12/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Séance du 14 Décembre 2024, Urbanisme En savoir plus
Urbanisme – Convention de servitudes avec ENEDIS – 18 Novembre 2024 – 20241116 Date : 25/11/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 18 Novembre 2024, Urbanisme En savoir plus
Urbanisme – Secteur de la gare – Vente d’un terrain à PROJIMMO – 18 Novembre 2024 – 20241115 Date : 25/11/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 18 Novembre 2024, Urbanisme En savoir plus
Urbanisme – Agrandissement du Leclerc Drive – vente d’un terrain – 18 Novembre 2024 – 20241114 Date : 25/11/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 18 Novembre 2024, Urbanisme En savoir plus
Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au sud de la rue Grande – Approbation – 15 Juin 2024 – 20240608 Date : 19/06/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement Urbain, Foncier, Séance du 15 Juin 2024, Urbanisme En savoir plus
Foncier – Ancien collège Pierre Mendès France – Vente d’un terrain à Nexity au nord de la rue Grande – Approbation – 15 Juin 2024 – 20240607 Date : 19/06/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement Urbain, Foncier, Séance du 15 Juin 2024, Urbanisme En savoir plus
Urbanisme – Plan de sauvegarde de la Garancière – Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde – 12 Février 2024 – 20240216 Date : 14/02/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement Urbain, Logement, Séance du 12 Février 2024, Urbanisme En savoir plus
Foncier – Parc des Sports – Achat de terrains à l’EPF Normandie – Approbation – 12 Février 2024 – 20240215 Date : 14/02/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement Urbain, Foncier, Séance du 12 Février 2024, Urbanisme En savoir plus
Foncier – Chaussée des Berges – Construction de 100 logements – Vente d’un terrain à « 3F Normanvie » Approbation – 12 Février 2024 – 20240214 Date : 14/02/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement Urbain, Foncier, Séance du 12 Février 2024, Urbanisme En savoir plus
Foncier – Chaussée des Berges – Vente d’un terrain à « Pollens Création » – Approbation – 12 Février 2024 – 20240213 Date : 14/02/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement Urbain, Foncier, Séance du 12 Février 2024, Urbanisme En savoir plus
