TABLEAU DES EFFECTIFS – ACTUALISATION – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
RECTIFICATIF – MISE EN CONFORMITÉ DES CONTRATS – ABROGATION DES ANCIENNES DÉLIBÉRATIONS ET DÉLIBÉRATION DE RÉFÉRENCE CRÉANT LES EMPLOIS – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
RÉFÉRENT SIGNALEMENT – ACTUALISATION CONVENTION CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’EURE – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES ATSEM – ACTUALISATION DU RÈGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
MISE EN PLACE DU PROJET DU PLAN DE FORMATION 2025- 2026 – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE RENOUVELLEMENT DES MARCHÉS PUBLICS D’ASSURANCES – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Commande publique, Finances, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
ADHÉSION ET APPROBATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE OUVERT EURE NORMANDIE NUMÉRIQUE – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Commande publique, Finances, Numérique, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
FONCIER – LOGEO SEINE – RUE DU FRÊNE – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC – APPROBATION – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Logement, Séance du 29 Septembre 2025, Urbanisme En savoir plus
CITÉ ÉDUCATIVE – SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE DE LA CITÉ ÉDUCATIVE – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
AUTORISATION DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LES VIKINGS » POUR L’ORGANISATION DE LA PROCHAINE ÉDITION DES PUCES MOTOS – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Rendez-vous, Séance du 29 Septembre 2025, Vie associative En savoir plus
THÉÂTRE DE L’ARSENAL – HARMONISATION DU CALENDRIER DE VERSEMENT DE SUBVENTION ET OCTROI D’UNE AVANCE SUR MÉCÉNAT – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Séance du 29 Septembre 2025, Subventions En savoir plus
RÉALISATION D’UNE LIGNE DE TRÉSORERIE – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
GESTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) – MISE À JOUR ET CLÔTURE – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
FINANCES – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Gestion patrimoniale, Séance du 29 Septembre 2025, Subventions En savoir plus
TOPONYMIE – DÉNOMINATION DU PARVIS DE L’ÉGLISE DE LA FRATERNITÉ – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
