– Fixation du tarif de location des salles municipales – Décision n° DCM-2022-040 page 11
– Fixation du tarif des activités – Cyberbase – DCM-2022-041 page 12
– Fixation des tarifs de prestations d’accueil en crèches et en centres de … Lire la suite
– Délégation de service public – Marché d’approvisionnement – Prolongation de l’avenant page 29… Lire la suite
Budget
– Compte de gestion 2016 – Budget principal
– Compte de gestion 2016 – Budget annexe de la régie des transports
– Compte administratif 2016 – Budget principal
– Compte administratif 2016 – Budget annexe de la régie des … Lire la suite
Emploi :
CASSIDIAN
Une solution a été trouvée. Un accord a été signé entre Cassidian et le sous-traitant Cordon Electronics. Le Maire a remercié le ministre Emmanuel Macron, le Préfet René Bidal et tous ceux qui se sont mobilisés.
M. … Lire la suite
Avenant à la convention de mandat EAD pour la construction du théâtre – Autorisation
Avenants au marché de travaux du théâtre – Autorisation
Convention annuelle de partenariat avec le cinéma « Les Arcades » – Attribution d’une subvention à l’association … Lire la suite
1 Finances – Budget
Budget 2014 – Décision modificative
Subvention à l’association ASCOVAL pour le marché de Noël 2014
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes
Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur 2014
Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2015
Marché … Lire la suite
1 Finances
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement
Paiement en ligne des services publics – Souscription « SP Plus »
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2015
Garantie d’emprunt à la SECOMILE pour … Lire la suite