05 – FINANCES – BUDGET PRIMITIF 2026 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
01 – FINANCES – DÉCISION MODIFICATIVE N°2 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
FINANCES – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2025 – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 10/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE RENOUVELLEMENT DES MARCHÉS PUBLICS D’ASSURANCES – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Commande publique, Finances, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
RÉALISATION D’UNE LIGNE DE TRÉSORERIE – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
GESTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) – MISE À JOUR ET CLÔTURE – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
FINANCES – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Gestion patrimoniale, Séance du 29 Septembre 2025, Subventions En savoir plus
Autorisations de programme et crédits de paiement – Mise à jour – 1er Avril 2025 – 20250406 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2025 – 1er Avril 2025 – 20250405 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Budget Supplémentaire 2025 – 1er Avril 2025 – 20250404 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Affectation du résultat du Compte Administratif 2024 – 1er Avril 2025 – 20250403 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Compte administratif 2024 – Approbation – 1er Avril 2025 – 20250402 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Compte de gestion 2024 – Approbation – 1er Avril 2025 – 20250401 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Budget primitif 2025 – Budget principal – 12 Février 2025 – 20250201 Date : 17/02/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 12 Février 2025 En savoir plus
Ouverture anticipée de crédits 2025 – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241204 Date : 18/12/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2025 – 14 Décembre 2024 – 20241203 Date : 18/12/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Gestion des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – Mise à jour – 14 Décembre 2024 – 20241202 Date : 18/12/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Décision Modificative N°3 – 14 Décembre 2024 – 20241201 Date : 18/12/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Créances irrécouvrables – Admission en non-valeur – 18 Novembre 2024 – 20241104 Date : 25/11/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Créances irrécouvrables – Effacement de créances 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241103 Date : 25/11/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Autorisations de programme et crédits de paiement – 18 Novembre 2024 – 20241102 Date : 25/11/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Décision budgétaire modificative N°2 – 18 Novembre 2024 – 20241101 Date : 25/11/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Construction de 17 logements route de Louviers – Demande de garantie d’emprunt – Foyer Stéphanais – 21 Septembre 2024 – 20240903 Date : 24/09/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Logement, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
Autorisations de programme – Actualisation – 21 Septembre 2024 – 20240902 Date : 24/09/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
Décision budgétaire modificative N°1 – 21 Septembre 2024 – 20240901 Date : 24/09/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 21 Septembre 2024 En savoir plus
Budget Supplémentaire 2024 – 13 Avril 2024 – 20240404 Date : 16/04/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Affectation du résultat du Compte Administratif 2023 – 13 Avril 2024 – 20240403 Date : 16/04/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Compte de gestion 2023 – 13 Avril 2024 – 20240402 Date : 16/04/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Compte Administratif 2023 – Budget principal – 13 Avril 2024 – 20240401 Date : 16/04/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Avril 2024 En savoir plus
Budget primitif 2024 – Budget principal – 12 Février 2024 – 20240202 Date : 14/02/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
