09 – VIE ASSOCIATIVE – SUBVENTION – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DE VAL-DE-REUIL « ASCOVAL » POUR L’ORGANISATION DU MARCHÉ DE NOËL 2025 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Fêtes, Finances, Séance du 13 Décembre 2025, Subventions, Vie associative En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES DE L’AGGLOMÉRATION SEINE-EURE – APPROBATION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – BILAN D’APPLICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL, TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUI-H) – AVIS – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Développement Urbain, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – AVENANT DE PROLONGATION À LA CONVENTION CADRE PLURI-ANNUELLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SEINE-EURE (CASE) Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Développement Urbain, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – DÉFINITION DE L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DES STATUTS – AUTORISATION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Action sociale, CASE, Enfance - Jeunesse, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
AUTORISATION DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LES VIKINGS » POUR L’ORGANISATION DE LA PROCHAINE ÉDITION DES PUCES MOTOS – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Rendez-vous, Séance du 29 Septembre 2025, Vie associative En savoir plus
Informations générales – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Informations En savoir plus
Informations générales – 12 Avril 2023 Date : 29/06/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Informations En savoir plus
Informations générales – 4 Février 2023 Date : 29/06/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Informations En savoir plus
Informations générales – 17 Décembre 2022 Date : 08/02/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Informations En savoir plus
Informations générales – 22 Octobre 2022 Date : 08/02/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Informations En savoir plus
Présentation du projet d’extension du Centre de Formation des Apprentis – 17 Mai 2022 Date : 14/09/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement Urbain, Informations En savoir plus
Informations générales – 23 Mars 2022 Date : 14/09/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Informations En savoir plus
Informations générales – 1er Février 2022 Date : 28/03/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Informations En savoir plus
Présentation du projet Ilôt 14 – 14 Décembre 2021 Date : 07/02/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : aménagements, Commerce, Informations, Renouvellement urbain En savoir plus
Informations générales – 14 Décembre 2021 Date : 07/02/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Informations En savoir plus
Informations générales – 15 Novembre 2021 Date : 07/02/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Informations En savoir plus
Informations générales – 18 Octobre 2021 Date : 07/02/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Informations En savoir plus
Présentation des projets de fouilles archéologiques – 18 Octobre 2021 Date : 07/02/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Informations En savoir plus
Présentation du projet de parc écologique de la gare – 18 Octobre 2021 Date : 07/02/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement durable, Environnement, Informations En savoir plus
Informations générales – 13 Juillet 2021 Date : 07/02/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Informations En savoir plus
Informations générales – 7 juin 2021 Date : 07/02/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Informations En savoir plus
Intervention de M. Georgio Loiseau – Président de l’association l’Oiseau Bleu – 12 Avril 2021 Date : 07/02/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Informations En savoir plus
Informations générales – 12 Avril 2021 Date : 07/02/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Informations En savoir plus
Informations du Maire – 15 Février 2021 Date : 14/04/2021 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Informations En savoir plus
Informations du Maire – 16 Décembre 2020 Date : 14/04/2021 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Informations, Motion En savoir plus
Informations du Maire – 23 Novembre 2020 Date : 14/04/2021 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Informations En savoir plus
Informations du Maire – 5 Octobre 2020 Date : 13/04/2021 Par : Benjamin Barber Catégories : Informations En savoir plus
Informations du Maire – 2 juillet 2020 Date : 13/04/2021 Par : Benjamin Barber Catégories : Informations En savoir plus
Informations du Maire – 4 Juin 2020 Date : 13/04/2021 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Informations En savoir plus
