Au regard de l’examen du dossier de demande de subvention que les associations ont transmis et d’échanges avec les responsables associatifs, il vous est proposé de fixer le montant des subventions pour l’année 2024 conformément au tableau qui figure dans … Lire la suite
La plupart des clubs a transmis récemment sa demande de subvention municipale pour 2024. Il vous est proposé d’octroyer l’intégralité de la somme demandée aux associations qui ont effectivement déposé un dossier et qui perçoivent, habituellement, une subvention inférieure à … Lire la suite
Dans un contexte financier et budgétaire tendu, la Ville de Val-de-Reuil poursuit et maintient ses engagements envers la Culture et les acteurs culturels.… Lire la suite
– Attribution des subventions aux associations sportives – Attribution montant définitif page 26
– Reversement de dons à la Ligue contre le cancer à l’occasion de La Rolivaloise 2023 page 29… Lire la suite
– Attribution des subventions aux associations culturelles – Autorisation page 25
– Attribution des subventions aux clubs sportifs – Autorisation page 27
– Attribution des subventions aux établissements et associations scolaires – Autorisation page 31… Lire la suite
– Solidarité et relogement des familles sinistrées suite à l’incendie de la voie de l’Equerre page 3
– Développement urbain page 4
– Renouvellement urbain (avancement des chantiers, travaux d’aménagement) page 5
– Plan de sobriété énergétique page 6
– … Lire la suite
– Adhésion au réseau national des maisons des associations – Approbation page 25… Lire la suite
– Médiateurs-animateurs pour le Guichet Unique Associatif – Conventions adultes relais – Autorisation page 33
– International – Création d’une association regroupant l’ensemble des jumelages page 35… Lire la suite
– Subventions 2021 aux associations page 31
– Meeting d’athlétisme – Autorisation de conclure une convention et attribution d’une subvention au Comité Départemental d’Athlétisme de l’Eure page 33… Lire la suite
– Cinéma – Signature d’une convention – Autorisation page 32
– Cin’été – Reversement du mécénat – Autorisation page 33
– Attribution des subventions 2020 aux associations – Solde page 33
– Attribution de subventions aux coopératives scolaires page 36… Lire la suite
– Attribution des subventions 2020 aux associations – Acompte page 34… Lire la suite
– Subventions 2020 aux associations – Acomptes 26… Lire la suite
– Signature de la convention Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) – page 14
– Transformation de la rue Grande en rue des services publics, parapublics et associatifs- page 16
– Ouvertures exceptionnelles le dimanche – Autorisations 2020 – page … Lire la suite
– Attribution des subventions 2019 dans le domaine de l’enseignement (coopératives scolaires, voyages, associations de parents d’élèves) – page 21
– Attribution de subventions dans le domaine du sport : VCVR, Boxe Thailandaise – page 22
– Attribution des subventions … Lire la suite
– Attribution des subventions 2019 aux associations sportives – page 30
– Attribution des subventions 2019 aux associations diverses – page 32
– Autorisation d’octroi d’une subvention à la compagnie Nationale de danse « Beau Geste » – page 34… Lire la suite
Finances
– Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2016 – Compte rendu d’utilisation
– Créances irrécouvrables – Effacement de dettes 2017
Subventions
– Attribution de subvention de fonctionnement 2017 aux associations
– Festival « Cin’été » 2017 – … Lire la suite
– Octroi à l’association de gestion du théâtre de l’Arsenal d’une subvention de fonctionnement 2017
– Autorisation de conclure une convention avec l’association « Les Bourlingueurs » pour l’organisation du Festival « Les Effusions » et octroi d’une subvention… Lire la suite
Budget
– Compte de gestion 2016 – Budget principal
– Compte de gestion 2016 – Budget annexe de la régie des transports
– Compte administratif 2016 – Budget principal
– Compte administratif 2016 – Budget annexe de la régie des … Lire la suite
M. le Maire accueille Mme Carole Cadeia, présidente de l’association du Centre Culturel des Chalands et Mme Zahia Azizi, trésorière, pour présenter à l’assemblée la dissolution et le bilan de cette association.
Résumé :
Le samedi 3 décembre 2016, les … Lire la suite
Meeting national d’athlétisme – Convention pluripartite et attribution d’une subvention au Comité départemental d’athlétisme
Attribution d’une subvention à l’association sportive Val-deReuil/Vaudreuil/Poses
Attribution d’une subvention à l’association Pagaie Passion
Autorisation de solliciter des subventions pour la réalisation d’un terrain de football … Lire la suite
Octroi d’une Garantie d’emprunt à la SA HLM SILOGE
Subventions
– Attribution de subventions de fonctionnement 2016 aux associations
– Festival « Cin’été 2016 » – Reversement du mécénat à l’association « Sous le soleil exactement »
– Ecole Jean … Lire la suite
DSU 2015 – Rapport d’utilisation
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement
Créances 2016 – Effacement de dettes
Taxe Locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs applicables en 2017
Indemnité de conseil au receveur municipal
Finances – Subventions … Lire la suite
Budget
– Compte administratif 2015 – Budget principal et budget de la régie des transports
– Compte de gestion 2015 – Ville et budget de la régie des transports
– Affectation des résultats du compte administratif 2015
– Fiscalité directe … Lire la suite
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes
Tarifs municipaux
– Activités de la piscine municipale – Nouvelle grille tarifaire
– Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016
Finances – Budget
– Décision modificative n° 2 au budget 2015
Finances – Subvention… Lire la suite
Recouvrement des produits locaux – Révision des seuils de poursuite
Finances – Subvention
Subvention aux associations – ASCOVAL pour le marché de Noël 2015
Subvention exceptionnelle aux associations – GYMNIX pour le prêt des équipements et de la salle aux … Lire la suite
Théâtre de l’Arsenal – Convention pluriannuelle d’objectifs et de partenariat avec la Ville et mise à disposition des locaux – Subvention à l’association Arsenal… Lire la suite
Finances
Gestion des prêts et financements 2015
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2016
Transports publics – Création d’une 10ème licence taxi sur le territoire de Val-de-Reuil
Finances – Subventions
Attribution des subventions 2015 aux … Lire la suite
Mise à disposition de l’association Amnesty International d’un local rue des Thuillières – Autorisation… Lire la suite