<p><strong>Finances – Budget</strong><br />
Décision modificative n° 1 au budget 2015<br />
<strong>Finances – Commande publique</strong><br />
Convention de groupement de commandes pour la prestation de service d’assurance « Risque statutaire »<br />
<strong>Finances – Subvention</strong><br />
Cin’été 2015 – Reversement du mécénat à l’association … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-30-septembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
<p>Garantie d’emprunt à la DIALOGE pour la réhabilitation de 140 logements situés clos du Frêne, allée du Mitan, Le Torché, voie Soleil – Annule et remplace la délibération n°14/12/11 du 19/12/2014<br />
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement<br />
Créances … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-7-juillet-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
<p><strong>Finances</strong><br />
Gestion des prêts et financements 2015<br />
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2016<br />
Transports publics – Création d’une 10ème licence taxi sur le territoire de Val-de-Reuil<br />
<strong>Finances – Subventions</strong><br />
Attribution des subventions 2015 aux … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-3-juin-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
<p><strong>Finances – Budget</strong><br />
Compte administratif 2014 – Budget principal et budget de la régie des transports<br />
Compte de gestion 2014 – Ville et budget de la régie des transports<br />
Affectation des résultats du compte administratif 2014<br />
Fiscalité directe locale – … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-10-avril-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
<p><strong>Finances – Budget</strong><br />
Débat d’orientations budgétaires 2015<br />
<strong>Finances</strong><br />
Garantie d’emprunt à l’Immobilière Basse Seine pour la réhabilitation de 379 logements – Rue Grande et place de l’Astrolabe<br />
<strong>Finances – Subventions</strong><br />
Attribution d’une subvention à l’association Escalad’Eure</p>
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data-title="Finances – 18 Mars 2015"
data-home="https://www.valdereuil.fr"></div>… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-18-mars-2015" class="read-more">Lire la suite </a>
<p>1 Finances<br />
Poste de police municipale – Façade et accueil – Demande de subvention auprès de l’Etat</p>
<p>2 Finances – Commande publique<br />
Convention de groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement du gaz naturel avec le Syndicat Intercommunal de … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-financieres-29-septembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
<p>1 Finances<br />
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement<br />
Paiement en ligne des services publics – Souscription « SP Plus »<br />
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2015<br />
Garantie d’emprunt à la SECOMILE pour … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-financieres-25-juin-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
<p>Finances – Budget<br />
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2014<br />
Budget primitif 2014 – budget principal<br />
Budget primitif 2014 – budget annexe des transports</p>
<p>Finances<br />
Délégation au maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-financieres-24-avril-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
Du 16 février au 31 mai 2026 : Votre enfant est né en 2024 vous souhaitez l’inscrire en TPS (Toute Petite Section). Votre enfant est né en 2023, vous souhaitez procéder à sa première inscription à l’école maternelle, ou si vous souhaitez inscrire vos enfants à l’école, merci de prendre rendez-vous ! : cliquez ici pour prendre rendez-vous et transmettre vos documents par courriel
