05 – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNALES – 8 avril 2026 – 20260408 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Désignations, Intercommunalité, Séance du 8 avril 2026 En savoir plus
05 – INTERCOMMUNALITÉ – RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES – MUTUALISATION AVEC L’AGGLOMÉRATION SEINE-EURE – APPROBATION DE LA CONVENTION Date : 13/02/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, CASE, Intercommunalité, Numérique, Séance du 9 février 2026 En savoir plus
15 – INTERCOMMUNALITÉ – PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LA QUALITÉ DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Environnement, Intercommunalité, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES DE L’AGGLOMÉRATION SEINE-EURE – APPROBATION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – BILAN D’APPLICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL, TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT (PLUI-H) – AVIS – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Développement Urbain, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – AVENANT DE PROLONGATION À LA CONVENTION CADRE PLURI-ANNUELLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SEINE-EURE (CASE) Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Développement Urbain, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – DÉFINITION DE L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE – MODIFICATION DES STATUTS – AUTORISATION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Action sociale, CASE, Enfance - Jeunesse, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
PROJETS D’AMÉNAGEMENT DU PARKING LÉO LAGRANGE ET DE LA VOIE DE L’ÉQUERRE – 7 juin 2025 – 20250703 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : aménagements, Finances, Intercommunalité, Séance du 7 Juin 2025, Subventions En savoir plus
Présentation du rapport annuel 2023 sur la qualité de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif – 18 Novembre 2024 – 20241120 Date : 25/11/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Développement durable, Intercommunalité, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Logement – Convention intercommunale d’attribution – Autorisation – 15 Juin 2024 – 20240609 Date : 19/06/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Intercommunalité, Logement, Séance du 15 Juin 2024 En savoir plus
APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE – ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 – 26 Mars 2024 – 20240301 Date : 28/03/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Intercommunalité, Séance du 26 Mars 2024 En savoir plus
Contrat de mise à disposition du bus municipal au profit de la commune de Poses – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240208 Date : 14/02/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Intercommunalité, Séance du 12 Février 2024 En savoir plus
RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LA QUALITE DE L’EAU POTABLE, DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF – 16 Décembre 2023 – 20231216 Date : 18/12/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Intercommunalité En savoir plus
Intercommunalité – 22 Octobre 2022 Date : 08/02/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Intercommunalité En savoir plus
Développement Urbain – 23 Mars 2022 Date : 14/09/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement Urbain, Intercommunalité En savoir plus
Affaires juridiques et commande publique – 18 Octobre 2021 Date : 07/02/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires juridiques, Intercommunalité En savoir plus
Intercommunalité – 18 Octobre 2021 Date : 07/02/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Intercommunalité En savoir plus
Développement Urbain – 18 Octobre 2021 Date : 07/02/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement durable, Environnement, Intercommunalité, Transition écologique, Urbanisme En savoir plus
Développement Urbain – 13 Juillet 2021 Date : 07/02/2022 Par : Benjamin Barber Catégories : Intercommunalité, Urbanisme, Voirie En savoir plus
Intercommunalité – 25 Novembre 2019 Date : 11/02/2020 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Intercommunalité En savoir plus
Intercommunalité – 30 Septembre 2019 Date : 11/02/2020 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Intercommunalité En savoir plus
Intercommunalité – 1er Juillet 2019 Date : 11/02/2020 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Intercommunalité En savoir plus
Voirie / Espace Public – 27 Mai 2019 Date : 11/02/2020 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Intercommunalité, Travaux, Voirie, Voirie Espaces Verts En savoir plus
Intercommunalité – 27 Mai 2019 Date : 11/02/2020 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Intercommunalité, Logement En savoir plus
Intercommunalité – 27 Février 2019 Date : 11/02/2020 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Intercommunalité En savoir plus
Intercommunalité – 8 Octobre 2018 Date : 28/03/2019 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Intercommunalité En savoir plus
