Dissolution anticipée et liquidation amiable de la SPL Normandie axe Seine – 18 Novembre 2024 – 20241121 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Commande publique, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Présentation du rapport annuel 2023 sur la qualité de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif – 18 Novembre 2024 – 20241120 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Développement durable, Intercommunalité, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Labellisation « Territoire Engagé pour la Nature » et plan d’actions associées pour 2025-2027 – 18 Novembre 2024 – 20241119 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Développement durable, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Déconstruction de l’ancien gymnase Léo Lagrange – déclassement et vente du terrain à l’EPF Normandie – 18 Novembre 2024 – 20241118 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Renouvellement urbain, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Aménagement du quartier du mail – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage au bailleur 3F Normanvie – 18 Novembre 2024 – 20241117 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Renouvellement urbain, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Urbanisme – Convention de servitudes avec ENEDIS – 18 Novembre 2024 – 20241116 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Séance du 18 Novembre 2024, Urbanisme En savoir plus
Urbanisme – Secteur de la gare – Vente d’un terrain à PROJIMMO – 18 Novembre 2024 – 20241115 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Séance du 18 Novembre 2024, Urbanisme En savoir plus
Urbanisme – Agrandissement du Leclerc Drive – vente d’un terrain – 18 Novembre 2024 – 20241114 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Séance du 18 Novembre 2024, Urbanisme En savoir plus
Ouvertures exceptionnelles des commerces en 2025- Dérogation au principe du repos dominical – 18 Novembre 2024 – 20241113 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Commerce, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Classes découvertes 2025 – 18 Novembre 2024 – 20241112 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Education, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Fonctionnement des « projets spécifiques » des écoles avec les associations de coopérative scolaire du 1er degré – 18 Novembre 2024 – 20241111 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Education, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Création d’une bourse de soutien aux athlètes de haut niveau – 18 Novembre 2024 – 20241110 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Séance du 18 Novembre 2024, Sports En savoir plus
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Judo des 2RIV pour l’accueil de Shirine Boukli – 18 Novembre 2024 – 20241109 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 18 Novembre 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Meeting d’athlétisme – Convention et subvention au Comité départemental d’athlétisme de l’Eure (CDA27) – 18 Novembre 2024 – 20241108 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 18 Novembre 2024, Sports, Subventions En savoir plus
Association des commerçants « Ascoval » – Attribution d’une subvention pour l’organisation du marché de Noël 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241107 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Finances, Marché forain, Séance du 18 Novembre 2024, Subventions En savoir plus
Versement d’un complément de subvention au Comité des Jumelages Rolivalois (CJR) – 18 Novembre 2024 – 20241106 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 18 Novembre 2024, Subventions, Vie associative En savoir plus
Attribution d’une subvention à l’Association des Ressortissants de Danthiady en France (ARDF) – 18 Novembre 2024 – 20241105 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 18 Novembre 2024, Subventions, Vie associative En savoir plus
Créances irrécouvrables – Admission en non-valeur – 18 Novembre 2024 – 20241104 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Créances irrécouvrables – Effacement de créances 2024 – 18 Novembre 2024 – 20241103 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Autorisations de programme et crédits de paiement – 18 Novembre 2024 – 20241102 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Décision budgétaire modificative N°2 – 18 Novembre 2024 – 20241101 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 18 Novembre 2024 – 20241100 Date : 25/11/2024 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
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