Retransmission en direct du Conseil Municipal
Le conseil municipal a été retransmis en direct le 12 Février à 19h00 sur sur notre page Facebook
La séance du Conseil en différé
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Les délibérations et leurs annexes adoptées lors du Conseil municipal du 12 Février 2024
Délibérations
Paris 2024 – Accueil délégation étrangère – Signature du contrat entre la Ville et le Comité National Olympique d’Arabie Saoudite – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240201
Attribution des subventions aux associations culturelles – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240204
Attribution des subventions aux clubs sportifs – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240205
Projet d’extension de l’école Coluche – Modalités de financement – 12 Février 2024 – 20240206
Conventions entre la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et la Ville – Renouvellement – 12 Février 2024 – 20240207
Contrat de mise à disposition du bus municipal au profit de la commune de Poses – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240208
Adhésion à la Fédération Française des Villes et Conseils des Sages – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240209
Cabinet d’études « Béguinage et compagnie » – Intervention dans le cadre de l’accompagnement à la démarche « Villes amies des ainés » – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240210
Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Rachat des terrains à l’EPF Normandie – Approbation – 12 Février 2024 – 20240211
Foncier – Ancien collège Pierre Mendès-France – Vente des terrains à Nexity – Approbation – 12 Février 2024 – 20240212
Foncier – Chaussée des Berges – Vente d’un terrain à « Pollens Création » – Approbation – 12 Février 2024 – 20240213
Foncier – Chaussée des Berges – Construction de 100 logements – Vente d’un terrain à « 3F Normanvie » Approbation – 12 Février 2024 – 20240214
Foncier – Parc des Sports – Achat de terrains à l’EPF Normandie – Approbation – 12 Février 2024 – 20240215
Urbanisme – Plan de sauvegarde de la Garancière – Avenant n°2 à la convention de plan de sauvegarde – 12 Février 2024 – 20240216
Signature d’une convention de revitalisation entre l’entreprise Janssen-Cilag et la Ville – Autorisation – 12 Février 2024 – 20240217
Annexes
04-1 – FIN – SUB – Projet Avenant n° 02 à la convention d’Objectifs et de Moyens 2019-2022 VILLE-ARSENAL
07-1 – Convention Territoriale Globale – Ville de Val-de-Reuil – Caisse des Allocations Familiales de l’Eure
08-1 – INTERCO – Convention de mise à disposition du car municipal de Val-de-Reuil à la commune de Poses
12-1 – URB – Ancien collège Pierre Mendès-France – Vente de terrains à NEXITY
14-1 – URB – Foncier – Chaussée des Berges – Vente d’un terrain a 3F Normanvie
04-2 – FIN – SUB – Projet Convention d’Objectifs et de Moyens 2024 VILLE-BEAU GESTE
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