Départ du Sous-Préfet des Andelys fin mars pour l’arrondissement de Vitré-Fougères. Il sera remplacé à partir de la mi-avril par Mme Anne Frackowiak-Jacobs, originaire du Pas-de-Calais. Depuis 2015, elle est conseillère territoriale auprès du Directeur de la Gendarmerie Nationale à … Lire la suite
– Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués
– Eco crèche – Association Syndicale Libre Val-de-Reuil – Réseau de chaleur éco village « Les Noës » – Désignation du représentant du Conseil municipal
– Attributions du … Lire la suite
Tableau des effectifs – Création de postes dans le cadre de l’ouverture de l’éco-crèche Les Noës et du renforcement de la crèche familiale et du relais d’assistantes maternelles… Lire la suite
Jury d’assises 2017. Résultat du tirage au sort de 33 personnes inscrites sur les listes électorales de Val-de-Reuil.
Subventions publiques accordées à la Ville :
– Toiture de l’Ecole Jean-Moulin. Les travaux de rénovation et de modernité « réseaux … Lire la suite
DSU 2015 – Rapport d’utilisation
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement
Créances 2016 – Effacement de dettes
Taxe Locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs applicables en 2017
Indemnité de conseil au receveur municipal
Finances – Subventions … Lire la suite
VAL-DE-REUIL c/ AUTOROUTES (SAPN)
La Ville a entamé une procédure contentieuse contre la SAPN, concernant le péage d’Incarville.
BASE DE LOISIRS DES 3 LACS
Le mercredi 16 mars s’est tenu un comité syndical d’installation avec l’élection du Président (Jean-Philippe BRUN), … Lire la suite
Avant de passer à l’ordre du jour, M. le Maire propose une minute de recueillement à la mémoire des victimes des attentats terroristes du 13 novembre 2015 à Paris.
Puis, M. le Maire prononce quelques mots devant l’assemblée, sur l’état … Lire la suite
Réalisation d’une éco-crèche – Acquisition dans le cadre d’une « Vente à l’Achèvement » auprès de la SILOGE – Approbation… Lire la suite
Construction d’une nouvelle crèche dans l’éco-quartier « Les Noés » – Approbation du projet et demandes de subventions… Lire la suite
Présentation de Madame Pascale Ravaux nommée depuis le 3 décembre 2014 directrice des services des Sports. Elle avait en charge les mêmes fonctions à la mairie de Maromme en Seine-maritime.
NPNRU (Nouveau Plan National de Rénovation Urbaine)
Le Germe de … Lire la suite