Catégorie Budget
Budget
– Compte de gestion 2016 – Budget principal
– Compte de gestion 2016 – Budget annexe de la régie des transports
– Compte administratif 2016 – Budget principal
– Compte administratif 2016 – Budget annexe de la régie des … Lire la suite
Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2017
Réalisation d’une ligne de trésorerie
Octroi d’une garantie d’emprunt à la SA HLM SILOGE pour l’opération de 10 logements sis chaussée de la voie Blanche / voie de l’Abscisse… Lire la suite
Rachat par la SILOGE du patrimoine EFIDIS – Transfert à la SILOGE des garanties d’emprunts octroyées par la Ville à EFIDIS
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes 8
Budget
Décision Modificative n°2 pour 2016 du budget principal
Autorisation anticipée d’exécution … Lire la suite
Budget
Projet de décision modificative n°1 pour 2016 du budget principal
Subventions
Attribution d’une subvention à l’association des commerçants ASCOVAL pour l’organisation du marché de Noël 2016
Vidéo-vigilance – Marché de travaux – Autorisation et demande de financement auprès de … Lire la suite
Budget
– Compte administratif 2015 – Budget principal et budget de la régie des transports
– Compte de gestion 2015 – Ville et budget de la régie des transports
– Affectation des résultats du compte administratif 2015
– Fiscalité directe … Lire la suite
Fonds de soutien
– Convention avec l’état – Définition des modalités de l’aide pour le prêt de la Société de Financement Local (SFIL)
– Convention avec l’état – Définition des modalités de l’aide pour le prêt de la Caisse d’Epargne … Lire la suite
Finances – Budget
Débat d’orientations budgétaires 2016… Lire la suite
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes
Tarifs municipaux
– Activités de la piscine municipale – Nouvelle grille tarifaire
– Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016
Finances – Budget
– Décision modificative n° 2 au budget 2015
Finances – Subvention… Lire la suite
Finances – Budget
Décision modificative n° 1 au budget 2015
Finances – Commande publique
Convention de groupement de commandes pour la prestation de service d’assurance « Risque statutaire »
Finances – Subvention
Cin’été 2015 – Reversement du mécénat à l’association … Lire la suite
Finances
Gestion des prêts et financements 2015
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2016
Transports publics – Création d’une 10ème licence taxi sur le territoire de Val-de-Reuil
Finances – Subventions
Attribution des subventions 2015 aux … Lire la suite
Finances – Budget
Compte administratif 2014 – Budget principal et budget de la régie des transports
Compte de gestion 2014 – Ville et budget de la régie des transports
Affectation des résultats du compte administratif 2014
Fiscalité directe locale – … Lire la suite
Finances – Budget
Débat d’orientations budgétaires 2015
Finances
Garantie d’emprunt à l’Immobilière Basse Seine pour la réhabilitation de 379 logements – Rue Grande et place de l’Astrolabe
Finances – Subventions
Attribution d’une subvention à l’association Escalad’Eure… Lire la suite
1 Finances – Budget
Budget 2014 – Décision modificative
Subvention à l’association ASCOVAL pour le marché de Noël 2014
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes
Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur 2014
Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2015
Marché … Lire la suite
Finances – Budget
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2014
Budget primitif 2014 – budget principal
Budget primitif 2014 – budget annexe des transports
Finances
Délégation au maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales … Lire la suite