Catégorie Budget

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Finances – 9 Février 2017

Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2017
Réalisation d’une ligne de trésorerie
Octroi d’une garantie d’emprunt à la SA HLM SILOGE pour l’opération de 10 logements sis chaussée de la voie Blanche / voie de l’Abscisse… Lire la suite

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Finances – 16 Décembre 2016

Rachat par la SILOGE du patrimoine EFIDIS – Transfert à la SILOGE des garanties d’emprunts octroyées par la Ville à EFIDIS
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes 8

Budget
Décision Modificative n°2 pour 2016 du budget principal
Autorisation anticipée d’exécution … Lire la suite

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Finances – 25 Novembre 2016

Budget
Projet de décision modificative n°1 pour 2016 du budget principal
Subventions
Attribution d’une subvention à l’association des commerçants ASCOVAL pour l’organisation du marché de Noël 2016
Vidéo-vigilance – Marché de travaux – Autorisation et demande de financement auprès de … Lire la suite

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Finances – 31 Mars 2016

Budget
– Compte administratif 2015 – Budget principal et budget de la régie des transports
– Compte de gestion 2015 – Ville et budget de la régie des transports
– Affectation des résultats du compte administratif 2015
– Fiscalité directe … Lire la suite

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Finances – 25 Février 2016

Fonds de soutien
– Convention avec l’état – Définition des modalités de l’aide pour le prêt de la Société de Financement Local (SFIL)
– Convention avec l’état – Définition des modalités de l’aide pour le prêt de la Caisse d’Epargne … Lire la suite

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Finances – 3 Juin 2015

Finances
Gestion des prêts et financements 2015
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2016
Transports publics – Création d’une 10ème licence taxi sur le territoire de Val-de-Reuil
Finances – Subventions
Attribution des subventions 2015 aux … Lire la suite

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Finances – 18 Mars 2015

Finances – Budget
Débat d’orientations budgétaires 2015
Finances
Garantie d’emprunt à l’Immobilière Basse Seine pour la réhabilitation de 379 logements – Rue Grande et place de l’Astrolabe
Finances – Subventions
Attribution d’une subvention à l’association Escalad’Eure… Lire la suite

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Les inscriptions scolaires auront lieu du 1er Février au 21 Juin 2024