– Fixation de tarifs des prestations d’accueil en crèches, en centres de loisirs et aux séjours scolaires et extrascolaires – Décision rectificative – Décision n° DCM-2023-007
Abroge la décision n°DCM-2022-001 – page 1
– Programme d’emprunt 2023 – La Banque … Lire la suite
– Fixation du tarif de location des salles municipales – Décision n° DCM-2022-040 page 11
– Fixation du tarif des activités – Cyberbase – DCM-2022-041 page 12
– Fixation des tarifs de prestations d’accueil en crèches et en centres de … Lire la suite
Tarifs municipaux
– Création du tarif « Passeport loisirs accueil du matin » – Applicable au 1er septembre 2016
– Création d’un tarif « Aquagym » – Applicable au 1er septembre 2016
Commande publique
– Contrat de partenariat public privé … Lire la suite
DSU 2015 – Rapport d’utilisation
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement
Créances 2016 – Effacement de dettes
Taxe Locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs applicables en 2017
Indemnité de conseil au receveur municipal
Finances – Subventions … Lire la suite
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes
Tarifs municipaux
– Activités de la piscine municipale – Nouvelle grille tarifaire
– Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016
Finances – Budget
– Décision modificative n° 2 au budget 2015
Finances – Subvention… Lire la suite
Activités de la piscine municipale – Création de tarifs – Tarifs applicables à compter du 1er septembre 2015
Activités multisports – Modification des catégories de bénéficiaires… Lire la suite
1 Finances – Budget
Budget 2014 – Décision modificative
Subvention à l’association ASCOVAL pour le marché de Noël 2014
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes
Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur 2014
Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2015
Marché … Lire la suite