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Règlement intérieur et tarifs d’accueil d’enfants et de jeunes

Nouveau : les tarifs applicables au 1er Septembre 2025 (crèches, centres de loisirs, activités sportives

Règlement Intérieur des Accueils collectifs et éducatifs de mineurs (ACEM) 2024 – 2025

Le règlement de fonctionnement des ACEM, explique les modalités d’accès des familles à ces services. Ils permettent de garantir l’égalité d’accès au Service public, informent de l’organisation, du fonctionnement au quotidien, de la contractualisation de l’accueil, de la tarification, de la vie au sein de l’établissement et des relations avec les parents. Ils rendent donc compte du fonctionnement des établissements. Ils sont aussi un élément de contractualisation entre l’établissement et la famille.

Délibérations

RÈGLEMENTS INTÉRIEURS – ACCUEILS COLLECTIFS ET ÉDUCATIFS DE MINEURS (ACEM) – ANNEXE – 7 juin 2025 – 20250714-1
RÈGLEMENTS INTÉRIEURS – ACCUEILS COLLECTIFS ET ÉDUCATIFS DE MINEURS (ACEM) – ANNEXE – 7 juin 2025 – 20250714-1
RÈGLEMENTS INTÉRIEURS – ACCUEILS COLLECTIFS ET ÉDUCATIFS DE MINEURS (ACEM) – 7 juin 2025 – 20250714
RÈGLEMENTS INTÉRIEURS – ACCUEILS COLLECTIFS ET ÉDUCATIFS DE MINEURS (ACEM) – 7 juin 2025 – 20250714

Tarifs d’accueil d’enfants et de jeunes
Tarifs applicables au 1er Septembre 2025

Tarifs relatifs aux prestations d’accueil de jeunes enfants en crèches

DCM-2025-049 – Annexe -Tarifs Crèches 2025 – Accessible
DCM-2025-049 – Annexe -Tarifs Crèches 2025 – Accessible
DCM-2025-049 – Tarifs relatifs aux prestations d’accueil de jeunes enfants en crèches – 1er septembre 2025 – Accessible
DCM-2025-049 – Tarifs relatifs aux prestations d’accueil de jeunes enfants en crèches – 1er septembre 2025 – Accessible
DCM-2025-049 – Tarifs relatifs aux prestations d’accueil de jeunes enfants en crèches – 1er septembre 2025
DCM-2025-049 – Tarifs relatifs aux prestations d’accueil de jeunes enfants en crèches – 1er septembre 2025


Tarifs de prestations d'accueil enfants centre de loisirs - périodes scolaires

DCM-2025-051 – Annexe -Tarifs Centres de loisirs primaires – Périodes scolaires
DCM-2025-051 – Annexe -Tarifs Centres de loisirs primaires – Périodes scolaires
DCM-2025-051 – Tarifs de prestations d’accueil enfants centre de loisirs – périodes scolaires – Accessible
DCM-2025-051 – Tarifs de prestations d’accueil enfants centre de loisirs – périodes scolaires – Accessible
DCM-2025-051 – Tarifs de prestations d’accueil enfants centre de loisirs – périodes scolaires
DCM-2025-051 – Tarifs de prestations d’accueil enfants centre de loisirs – périodes scolaires


Tarifs relatifs aux prestations d’accueil d'enfants en centres de loisirs et en vacances scolaires

DCM-2025-052 – Annexe – Tarifs Centres de loisirs primaires – Vacances scolaires
DCM-2025-052 – Annexe – Tarifs Centres de loisirs primaires – Vacances scolaires
DCM-2025-052 – Tarifs relatifs aux prestations d’accueil d’enfants en centres de loisirs et en vacances scolaires – Accessible
DCM-2025-052 – Tarifs relatifs aux prestations d’accueil d’enfants en centres de loisirs et en vacances scolaires – Accessible
DCM-2025-052 – Tarifs relatifs aux prestations d’accueil d’enfants en centres de loisirs et en vacances scolaires
DCM-2025-052 – Tarifs relatifs aux prestations d’accueil d’enfants en centres de loisirs et en vacances scolaires


Tarifs multisports

DCM-2025-054 – Annexe -Tarifs Multisports – Accessible
DCM-2025-054 – Annexe -Tarifs Multisports – Accessible
DCM-2025-054 – Tarifs multisports – Accessible
DCM-2025-054 – Tarifs multisports – Accessible
DCM-2025-054 – Tarifs multisports
DCM-2025-054 – Tarifs multisports


Tarifs Accueil jeunes centre de loisirs - La Ferme des Jeunes

DCM-2025-055 – Annexe – Tarifs Ados Ferme des Jeunes 2025
DCM-2025-055 – Annexe – Tarifs Ados Ferme des Jeunes 2025
DCM-2025-055 – Tarifs Accueil jeunes centre de loisirs – La Ferme des Jeunes – Accessible
DCM-2025-055 – Tarifs Accueil jeunes centre de loisirs – La Ferme des Jeunes – Accessible
DCM-2025-055 – Tarifs Accueil jeunes centre de loisirs – La Ferme des Jeunes
DCM-2025-055 – Tarifs Accueil jeunes centre de loisirs – La Ferme des Jeunes


Tarifs Accueil jeunes centre de loisirs (Pré-ados)- L'Éléphant

DCM-2025-056 – Annexe – Tarifs Pré-Ados Eléphant 2025
DCM-2025-056 – Annexe – Tarifs Pré-Ados Eléphant 2025
DCM-2025-056 – Tarifs Accueil jeunes centre de loisirs (Pré-ados)- L’Éléphant – Accessible
DCM-2025-056 – Tarifs Accueil jeunes centre de loisirs (Pré-ados)- L’Éléphant – Accessible
DCM-2025-056 – Tarifs Accueil jeunes centre de loisirs (Pré-ados)- L’Éléphant
DCM-2025-056 – Tarifs Accueil jeunes centre de loisirs (Pré-ados)- L’Éléphant

Vos démarches en ligne et vos services municipaux

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