– SILOGE – Garantie d’emprunt – page 15
– SILOGE – Régularisations foncières Rue Payse – Approbation – page 16
– Aménagement de la voirie du cimetière – Signature d’une convention avec la Communauté d’Agglomération Seine-Eure – page 17
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– Siloge – Résidence de l’Andelle – Démolition de 6 logements et 7 boxes de stationnement – page 42
– Eure Habitat – Octroi d’une garantie d’emprunt – page 44
– Toponymie – Création de nouvelles rues – page 45… Lire la suite
Avant de passer à l’ordre du jour, M. le Maire fait part de quelques informations :
– ANRU : Le comité d’engagement a donné 4 accords de commencement anticipé de travaux :
o -2 en maîtrise d’ouvrage Ville : Léo … Lire la suite
Foncier
– Convention des Noës – Achat de terrains.… Lire la suite
Foncier
– ZAC des Noës – Vente d’un terrain pour la construction d’une boulangerie – Actualisation… Lire la suite
– La Chênaie 3 – Approbation du compte rendu d’activités 2016 et du bilan prévisionnel révisé – Autorisation de conclure un avenant n°2 au Traité de concession pour modification du programme et du périmètre de la concession
– La Chênaie … Lire la suite
LE PERSONNEL COMMUNAL
→ Recrutements en cours : Un Policier municipal de St Pierre les Elbeuf en remplacement d’un agent parti à Marseille. Un responsable du projet NPNRU pour fin février.
→ Arrivées de deux maîtres-nageurs sauveteurs, un venant de … Lire la suite
Tableau des effectifs – Création de postes dans le cadre de l’ouverture de l’éco-crèche Les Noës et du renforcement de la crèche familiale et du relais d’assistantes maternelles… Lire la suite
Foncier
Ancienne ZAC des Noës – Achat d’un terrain et signature d’un bail emphytéotique pour l’implantation d’une ferme pédagogique – Autorisation
Lotissement La Chênaie 3 – Agrément pour cession de terrains – Approbation… Lire la suite
DSU 2015 – Rapport d’utilisation
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement
Créances 2016 – Effacement de dettes
Taxe Locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs applicables en 2017
Indemnité de conseil au receveur municipal
Finances – Subventions … Lire la suite
VAL-DE-REUIL c/ AUTOROUTES (SAPN)
La Ville a entamé une procédure contentieuse contre la SAPN, concernant le péage d’Incarville.
BASE DE LOISIRS DES 3 LACS
Le mercredi 16 mars s’est tenu un comité syndical d’installation avec l’élection du Président (Jean-Philippe BRUN), … Lire la suite
Avant de passer à l’ordre du jour, M. le Maire propose une minute de recueillement à la mémoire des victimes des attentats terroristes du 13 novembre 2015 à Paris.
Puis, M. le Maire prononce quelques mots devant l’assemblée, sur l’état … Lire la suite
Aménagement
Autoroute A13 – Péage autoroutier d’Incarville – Autorisation d’ester en justice contre la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN)
Foncier
ZAC des Noës
– Convention de rachat d’un terrain à l’EPFN Approbation
– Vente d’un terrain à la société Altitude … Lire la suite
LES 40 ans de VAL-DE-REUIL :
Malgré une météo maussade la fréquentation a été bonne. 75 associations étaient présentes. Les structures gonflables (lotus et lapin) de l’artiste coréen Choi Jeong Hwa ont eu du succès.
VAL-DE-REUIL A DIT OUI A … Lire la suite
Réalisation d’une éco-crèche – Acquisition dans le cadre d’une « Vente à l’Achèvement » auprès de la SILOGE – Approbation… Lire la suite
Avant de passer à l’ordre du jour, M. le Maire fait part de quelques informations :
« Traverse Bernard Beaufrère ». En hommage à son dévouement d’élu très impliqué dans la réalisation du nouveau Centre Technique Municipal. L’inauguration et la … Lire la suite
1 Renouvellement urbain
Présentation du NPNRU (Nouveau Plan National Rénovation Urbaine) – Information par l’AMO ESPACITE, Mme Emilie Belval, Chef de projet expert Evaluations
Dotation de solidarité urbaine 2014 – Rapport d’utilisation
Protocole d’accord avec SPIE Batignolles pour l’aménagement du … Lire la suite
Présentation de Madame Pascale Ravaux nommée depuis le 3 décembre 2014 directrice des services des Sports. Elle avait en charge les mêmes fonctions à la mairie de Maromme en Seine-maritime.
NPNRU (Nouveau Plan National de Rénovation Urbaine)
Le Germe de … Lire la suite