Finances – Budget – 12 Avril 2023

– Fiscalité directe locale – Vote des taux 2023 page 18
– Décision Modificative N°1 page 19
– Créances irrécouvrables – Effacement de dettes 2023 page 20
– Garantie d’emprunt – Siloge – Hameau de l’Andelle page 21
– Garantie … Lire la suite

Finances – Budget – 23 Mars 2022

– Fiscalité directe locale – Vote des taux page 17
– Décision Modificative N°1 du budget principal 2022 page 18
– Gestion des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – Autorisation d’augmentation page 20… Lire la suite

Finances – Budget – 12 Avril 2021

– Compte administratif 2020 – Budget principal page 21
– Compte de gestion 2020 – Budget principal page 28
– Affectation définitive du résultat du compte administratif 2020 page 28
– Fiscalité directe locale – Vote des taux page 29… Lire la suite

Finances – Budget – 1er Avril 2019

– Compte administratif 2018 – Budget principal – page 14
– Affectation du résultat du compte administratif 2018 – Budget principal – page 19
– Compte de gestion 2018 – Budget principal – page 21
– Bilan de la gestion … Lire la suite

Finances – 12 Avril 2018

Budget
– Compte de gestion 2017 – Budget principal
– Compte de gestion 2017 – Budget annexe de la Régie des Transports
– Bilan de la gestion pluriannuelle au 31 décembre 2017
– Compte administratif 2017 – Budget principal
– … Lire la suite

Finances – 31 Mars 2016

Budget
– Compte administratif 2015 – Budget principal et budget de la régie des transports
– Compte de gestion 2015 – Ville et budget de la régie des transports
– Affectation des résultats du compte administratif 2015
– Fiscalité directe … Lire la suite

Informations du Maire – 24 Novembre 2015

Avant de passer à l’ordre du jour, M. le Maire propose une minute de recueillement à la mémoire des victimes des attentats terroristes du 13 novembre 2015 à Paris.

Puis, M. le Maire prononce quelques mots devant l’assemblée, sur l’état … Lire la suite

Finances – 3 Juin 2015

Finances
Gestion des prêts et financements 2015
Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2016
Transports publics – Création d’une 10ème licence taxi sur le territoire de Val-de-Reuil
Finances – Subventions
Attribution des subventions 2015 aux … Lire la suite

Finances – 10 Avril 2015

Finances – Budget
Compte administratif 2014 – Budget principal et budget de la régie des transports
Compte de gestion 2014 – Ville et budget de la régie des transports
Affectation des résultats du compte administratif 2014
Fiscalité directe locale – … Lire la suite

Affaires financières – 24 Avril 2014

Finances – Budget
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2014
Budget primitif 2014 – budget principal
Budget primitif 2014 – budget annexe des transports

Finances
Délégation au maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales … Lire la suite

Les inscriptions scolaires auront lieu du 1er Février au 21 Juin 2024