Ressources humaines – 30 Mars 2017

– Création de postes dans le cadre de l’extension de la crèche familiale
– Approbation du tableau des effectifs – Corrections – Transformations de postes
– Approbation du plan de formation du personnel 2017
– Autorisation de conclure une convention … Lire la suite

Culture – 25 Novembre 2016

Saison culturelle 2016-2017 – Reversement du mécénat à l’association de gestion du théâtre de l’Arsenal
Salon des illustrateurs 2017 – Demande de subventions auprès de la DRAC et de la Région Normandie… Lire la suite

Culture – 10 Juin 2016

Salon des illustrateurs 2016 – Demande de subvention auprès de la DRAC et du Conseil Régional de Normandie
Théâtre Ephéméride – Convention avec la Ville de Val-de-Reuil… Lire la suite

Travaux – 10 juin 2016

Voirie
– Réalisation de petits travaux neufs sur la voirie communale – Convention avec la Communauté d’agglomération Seine-Eure – Reconduction… Lire la suite

Culture – 29 Janvier 2016

Théâtre de l’Arsenal – Convention pluriannuelle d’objectifs et de partenariat avec la Ville et mise à disposition des locaux – Approbation
Pacte culturel – Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville et l’Etat… Lire la suite

Ressources humaines – 18 Décembre 2015

Mise en place du service civique universel – Autorisation de dépôt d’un dossier de demande d’agrément
Recensement de la population 2016 – Recrutement de trois agents recenseurs
Titularisations – Convention avec Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de … Lire la suite

Urbanisme – 18 Décembre 2015

Aménagement du centre-ville commerçant de Val-de-Reuil
– ZAC des Coteaux – Vente de la parcelle BZ308 – Approbation
– ZAC des Coteaux – Participation financière – Signature d’une convention tripartite VILLE/CASE/EAD
Construction d’un complexe de football en salle (FUTSAL) – … Lire la suite

Ressources humaines – 30 Septembre 2015

Création de deux postes d’ATSEM pour les nouvelles classes ouvertes dans les écoles – Modification du tableau des effectifs
Signature d’une convention de missions temporaires avec le Centre de Gestion de l’Eure – Actualisation des conditions d’emploi des agents contractuels … Lire la suite

Culture – 30 septembre 2015

Théâtre de l’Arsenal – Convention pluriannuelle d’objectifs et de partenariat avec la Ville et mise à disposition des locaux – Subvention à l’association Arsenal… Lire la suite

Finances – 30 Septembre 2015

Finances – Budget
Décision modificative n° 1 au budget 2015
Finances – Commande publique
Convention de groupement de commandes pour la prestation de service d’assurance « Risque statutaire »
Finances – Subvention
Cin’été 2015 – Reversement du mécénat à l’association … Lire la suite

Urbanisme – 7 Juillet 2015

Partenariat Public Privé – Rapport d’activités 2014 – Approbation
Foncier
– Vente d’un terrain impasse Pavane – Approbation
– Achat d’un terrain ZAC des Noés – Modification
Lotissement La Chênaie 3 – Approbation du compte rendu d’activités 2014 et de … Lire la suite

Travaux – 3 Juin 2015

Voirie
Réalisation de petits travaux neufs sur la voirie communale – Convention avec la Communauté d’agglomération Seine-Eure – Reconduction … Lire la suite

Culture – 10 Avril 2015

Avenant à la convention de mandat EAD pour la construction du théâtre – Autorisation
Avenants au marché de travaux du théâtre – Autorisation
Convention annuelle de partenariat avec le cinéma « Les Arcades » – Attribution d’une subvention à l’association … Lire la suite

Finances – 10 Avril 2015

Finances – Budget
Compte administratif 2014 – Budget principal et budget de la régie des transports
Compte de gestion 2014 – Ville et budget de la régie des transports
Affectation des résultats du compte administratif 2014
Fiscalité directe locale – … Lire la suite

Affaires générales – 19 Décembre 2014

10 Administration générale
Commissions municipales ouvertes – Désignation des membres – Modification
Dissolution de la SEM SODEVIL
Convention entre la Ville et le SMO Eure Numérique pour relier les établissements d’enseignement de Val-de-Reuil au Très Haut Débit
Locaux Ferme de … Lire la suite

Education – 19 Décembre 2014

9 Education
Convention cadre pluriannuelle 2014-2015-2016 d’objectifs et de moyens entre les associations locales et la Ville dans le cadre du Projet Educatif Territorial (PEDT)… Lire la suite

Les inscriptions scolaires auront lieu du 1er Février au 21 Juin 2024