Ressources humaines – 30 Mars 2017

– Création de postes dans le cadre de l’extension de la crèche familiale
– Approbation du tableau des effectifs – Corrections – Transformations de postes
– Approbation du plan de formation du personnel 2017
– Autorisation de conclure une convention … Lire la suite

Culture – 25 Novembre 2016

Saison culturelle 2016-2017 – Reversement du mécénat à l’association de gestion du théâtre de l’Arsenal
Salon des illustrateurs 2017 – Demande de subventions auprès de la DRAC et de la Région Normandie… Lire la suite

Culture – 10 Juin 2016

Salon des illustrateurs 2016 – Demande de subvention auprès de la DRAC et du Conseil Régional de Normandie
Théâtre Ephéméride – Convention avec la Ville de Val-de-Reuil… Lire la suite

Travaux – 10 juin 2016

Voirie
– Réalisation de petits travaux neufs sur la voirie communale – Convention avec la Communauté d’agglomération Seine-Eure – Reconduction… Lire la suite

Culture – 29 Janvier 2016

Théâtre de l’Arsenal – Convention pluriannuelle d’objectifs et de partenariat avec la Ville et mise à disposition des locaux – Approbation
Pacte culturel – Convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville et l’Etat… Lire la suite

Ressources humaines – 18 Décembre 2015

Mise en place du service civique universel – Autorisation de dépôt d’un dossier de demande d’agrément
Recensement de la population 2016 – Recrutement de trois agents recenseurs
Titularisations – Convention avec Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de … Lire la suite

Urbanisme – 18 Décembre 2015

Aménagement du centre-ville commerçant de Val-de-Reuil
– ZAC des Coteaux – Vente de la parcelle BZ308 – Approbation
– ZAC des Coteaux – Participation financière – Signature d’une convention tripartite VILLE/CASE/EAD
Construction d’un complexe de football en salle (FUTSAL) – … Lire la suite

Ressources humaines – 30 Septembre 2015

Création de deux postes d’ATSEM pour les nouvelles classes ouvertes dans les écoles – Modification du tableau des effectifs
Signature d’une convention de missions temporaires avec le Centre de Gestion de l’Eure – Actualisation des conditions d’emploi des agents contractuels … Lire la suite

Culture – 30 septembre 2015

Théâtre de l’Arsenal – Convention pluriannuelle d’objectifs et de partenariat avec la Ville et mise à disposition des locaux – Subvention à l’association Arsenal… Lire la suite

Finances – 30 Septembre 2015

Finances – Budget
Décision modificative n° 1 au budget 2015
Finances – Commande publique
Convention de groupement de commandes pour la prestation de service d’assurance « Risque statutaire »
Finances – Subvention
Cin’été 2015 – Reversement du mécénat à l’association … Lire la suite

Urbanisme – 7 Juillet 2015

Partenariat Public Privé – Rapport d’activités 2014 – Approbation
Foncier
– Vente d’un terrain impasse Pavane – Approbation
– Achat d’un terrain ZAC des Noés – Modification
Lotissement La Chênaie 3 – Approbation du compte rendu d’activités 2014 et de … Lire la suite

Travaux – 3 Juin 2015

Voirie
Réalisation de petits travaux neufs sur la voirie communale – Convention avec la Communauté d’agglomération Seine-Eure – Reconduction … Lire la suite

Culture – 10 Avril 2015

Avenant à la convention de mandat EAD pour la construction du théâtre – Autorisation
Avenants au marché de travaux du théâtre – Autorisation
Convention annuelle de partenariat avec le cinéma « Les Arcades » – Attribution d’une subvention à l’association … Lire la suite

Finances – 10 Avril 2015

Finances – Budget
Compte administratif 2014 – Budget principal et budget de la régie des transports
Compte de gestion 2014 – Ville et budget de la régie des transports
Affectation des résultats du compte administratif 2014
Fiscalité directe locale – … Lire la suite

Affaires générales – 19 Décembre 2014

10 Administration générale
Commissions municipales ouvertes – Désignation des membres – Modification
Dissolution de la SEM SODEVIL
Convention entre la Ville et le SMO Eure Numérique pour relier les établissements d’enseignement de Val-de-Reuil au Très Haut Débit
Locaux Ferme de … Lire la suite

Le 9 juin 2024 auront lieu les élections européennes. Pour pouvoir voter, il faut être inscrit sur les listes électorales. Cette inscription peut se faire en ligne jusqu’au 1er mai : Cliquez ici
En mairie de Val-de-Reuil jusqu'au 3 Mai !

Les inscriptions scolaires auront lieu du 1er Février au 21 Juin 2024