Finances – Budget – 22 Octobre 2022

– Décision Modificative N°3 page 16
– Gestion des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de Paiements – Mise à jour page 20
– Créances irrécouvrables et effacement de dettes 2022 page 21… Lire la suite

Finances – Budget – 17 Mai 2022

– Compte Administratif 2021 – Budget principal page 14
– Compte de gestion 2021 page 21
– Affectation du résultat du Compte Administratif 2021 page 22
– Budget supplémentaire page 23
– Gestion des Autorisations de Programme (AP) et des … Lire la suite

Finances – Budget – 1er Février 2022

– Budget primitif 2022 – Budget principal page 20
– Gestion des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – Clôture page 30
– Gestion des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – … Lire la suite

Finances – Budget – 12 Avril 2021

– Compte administratif 2020 – Budget principal page 21
– Compte de gestion 2020 – Budget principal page 28
– Affectation définitive du résultat du compte administratif 2020 page 28
– Fiscalité directe locale – Vote des taux page 29… Lire la suite

Finances – Budget – 1er Avril 2019

– Compte administratif 2018 – Budget principal – page 14
– Affectation du résultat du compte administratif 2018 – Budget principal – page 19
– Compte de gestion 2018 – Budget principal – page 21
– Bilan de la gestion … Lire la suite

Finances – 30 Mars 2017

Budget
– Compte de gestion 2016 – Budget principal
– Compte de gestion 2016 – Budget annexe de la régie des transports
– Compte administratif 2016 – Budget principal
– Compte administratif 2016 – Budget annexe de la régie des … Lire la suite

Finances – 9 Février 2017

Rapport d’Orientations Budgétaires pour 2017
Réalisation d’une ligne de trésorerie
Octroi d’une garantie d’emprunt à la SA HLM SILOGE pour l’opération de 10 logements sis chaussée de la voie Blanche / voie de l’Abscisse… Lire la suite

Finances – 31 Mars 2016

Budget
– Compte administratif 2015 – Budget principal et budget de la régie des transports
– Compte de gestion 2015 – Ville et budget de la régie des transports
– Affectation des résultats du compte administratif 2015
– Fiscalité directe … Lire la suite

Finances – 30 Septembre 2015

Finances – Budget
Décision modificative n° 1 au budget 2015
Finances – Commande publique
Convention de groupement de commandes pour la prestation de service d’assurance « Risque statutaire »
Finances – Subvention
Cin’été 2015 – Reversement du mécénat à l’association … Lire la suite

Finances – 10 Avril 2015

Finances – Budget
Compte administratif 2014 – Budget principal et budget de la régie des transports
Compte de gestion 2014 – Ville et budget de la régie des transports
Affectation des résultats du compte administratif 2014
Fiscalité directe locale – … Lire la suite

Finances – 19 Décembre 2014

1 Finances – Budget
Budget 2014 – Décision modificative
Subvention à l’association ASCOVAL pour le marché de Noël 2014
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes
Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur 2014
Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2015
Marché … Lire la suite

Affaires financières – 24 Avril 2014

Finances – Budget
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2014
Budget primitif 2014 – budget principal
Budget primitif 2014 – budget annexe des transports

Finances
Délégation au maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales … Lire la suite

Les inscriptions scolaires auront lieu du 1er Février au 21 Juin 2024