21 – RESSOURCES HUMAINES – ADHÉSION À L’ASSOCIATION DES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES UTILISANT DES SYSTÈMES D’INFORMATION (ACPUSI) – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Modernisation, Numérique, Ressources humaines, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
20 – RESSOURCES HUMAINES – ELECTIONS REPRESENTANTS DU PERSONNEL – COMITÉ SOCIAL TECHNIQUE ET FORMATION SPÉCIALISÉE EN MATIÈRE DE SANTÉ, SÉCURITÉ ET DE CONDITIONS DE TRAVAIL – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
19 – URBANISME – FONCIER – RACHAT DE TERRAINS À L’ÉTAT – ILE DU ROI – MODIFICATION – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Séance du 18 mai 2026, Urbanisme En savoir plus
18 – URBANISME – PLAN DE SAUVEGARDE DE LA GARANCIÈRE – AVENANT À LA CONVENTION DE PORTAGE IMMOBILIER ET FONCIER DE 23 LOGEMENTS – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement Urbain, Logement, Renouvellement urbain, Séance du 18 mai 2026, Urbanisme En savoir plus
17 – PETITE ENFANCE – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL CONCERNANT UNE DEMANDE DE CRÉATION D’UN ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS (EAJE) – SOCIÉTÉ PEOPLE & BABY – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
16 – DÉVELOPPEMENT DURABLE – RECONDUCTION DU « BONUS TOUS À VÉLO » – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement durable, Environnement, Mobilités douces, Séance du 18 mai 2026, Sports, Transition écologique En savoir plus
15 – DÉVELOPPEMENT DURABLE – RECONDUCTION DU DISPOSITIF « COUP DE POUSSE : un arbre dans mon jardin, un arbre pour la ville » – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement durable, Environnement, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
14 – JEUNESSE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR LA RÉALISATION D’UNE MISSION « FRANCE » ENTRE L’ASSOCIATION ECTI ET LA VILLE – AUTORISATION – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
13 – JEUNESSE – APPROBATION DU PROJET DE DEMANDE DE FINANCEMENT PESL 2026 POUR LA STRUCTURE INFO JEUNES ET ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 18 mai 2026, Subventions En savoir plus
12 – AFFAIRES SCOLAIRES – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES ET AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE ÉDUCATIF – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Séance du 18 mai 2026, Subventions En savoir plus
11 – SPORTS – REVERSEMENT DE DONS A LA LIGUE CONTRE LE CANCER, À LA SUITE DE LA ROLIVALOISE 2026 – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : La rolivaloise, Séance du 18 mai 2026, Sports, Vie associative En savoir plus
10 – SPORTS – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU VAL-DE-REUIL ATHLÉTIQUE CLUB – PARTICIPATION DE VANESSA DENISSELLE AUX CHAMPIONNATS DU MONDE D’ATHLÉTISME MASTERS À DAEGU, EN CORÉE DU SUD – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 18 mai 2026, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
09 – SPORTS – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES 2026 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 18 mai 2026, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
08 – JUMELAGE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION DES RESSORTISSANTS DE DANTHIADY EN FRANCE (ARDF) – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Finances, Jumelages, Séance du 18 mai 2026, Subventions En savoir plus
07 – CULTURE – FESTIVAL CIN’ÉTÉ – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION « SOUS LE SOLEIL EXACTEMENT » – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Finances, Séance du 18 mai 2026, Subventions En savoir plus
06 – CULTURE – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES : ATTRIBUTION DEUXIÈME ÉCHÉANCE ET SOLDE DES SUBVENTIONS 2026 – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Finances, Séance du 18 mai 2026, Subventions En savoir plus
05 – FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT 3F – RÉHABILITATION DE 123 LOGEMENTS – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Logement, Modernisation, Renouvellement urbain, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
04 – AFFAIRES GÉNÉRALES – COMITÉ DE PILOTAGE DU SITE NATURA 2000 – DÉSIGNATION DE DEUX REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Désignations, Environnement, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
03 – AFFAIRES GÉNÉRALES – COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS – RENOUVELLEMENT DES MEMBRES – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires générales, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
02 – AFFAIRES GÉNÉRALES – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES SYNDICATS, ASSOCIATIONS, ORGANISMES EXTÉRIEURS – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires juridiques, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
01 – AFFAIRES GÉNÉRALES – RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL – APPROBATION – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Affaires juridiques, Conseil municipal, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus