21 – RESSOURCES HUMAINES – MISE À DISPOSITION D’UN AGENT AUPRÈS DES SERVICES DE LA PRÉFECTURE DE SEINE-MARITIME – CONVENTION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 03/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
18 – URBANISME – LANCEMENT D’UN SECOND PLAN DE SAUVEGARDE DE LA GARANCIÈRE – CONVENTION – AVIS – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 03/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 27 juin 2026, Urbanisme En savoir plus
17 – URBANISME – PLAN DE SAUVEGARDE DE LA GARANCIÈRE – AVENANT 3 À LA CONVENTION DE PLAN DE SAUVEGARDE – AVIS – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 03/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 27 juin 2026, Urbanisme En savoir plus
15 – DÉVELOPPEMENT DURABLE – ÉCOQUARTIER DES NOÉS – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PARCELLES À LA SOCIÉTÉ LES PETITS PAS POUR DES ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES ENVIRONNEMENTALES – AUTORISATION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement durable, Environnement, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
14 – DÉVELOPPEMENT DURABLE – ÉCOQUARTIER DES NOÉS – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE PARCELLES ENTRE LA SILOGE ET LA VILLE – AUTORISATION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement durable, Environnement, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
07 – FINANCES – MÉCÉNAT DE L’AIRE DE MUSCULATION DU JARDIN SPORTIF – CONVENTION D’ENTRETIEN, DE MAINTENANCE ET DE SPONSORING – AUTORISATION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 27 juin 2026, Sports En savoir plus
14 – JEUNESSE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION POUR LA RÉALISATION D’UNE MISSION « FRANCE » ENTRE L’ASSOCIATION ECTI ET LA VILLE – AUTORISATION – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
09 – AFFAIRES SCOLAIRES – STAGE D’INITIATION À LA VOILE – CONVENTION ENTRE LE COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE VOILE, LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SEINE-EURE ET LA VILLE – AUTORISATION – 8 avril 2026 – 20260408 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Séance du 8 avril 2026, Sports En savoir plus
13 – POLITIQUE DE LA VILLE – LUDOTHÈQUE DE VAL-DE-REUIL – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2026 ENTRE L’ASSOCIATION « LA SEMAINE DES 4 JEUDIS » ET LA VILLE DE VAL-DE-REUIL Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Politique de la ville, Séance du 13 Décembre 2025, Vie associative En savoir plus
INTERCOMMUNALITÉ – AVENANT DE PROLONGATION À LA CONVENTION CADRE PLURI-ANNUELLE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SEINE-EURE (CASE) Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : CASE, Développement Urbain, Intercommunalité, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
RENOUVELLEMENT URBAIN – CONVENTION D’INTERVENTION AVEC L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NORMANDIE – APPROBATION ET AUTORISATION DONNÉE AU MAIRE DE SIGNER CETTE CONVENTION – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Renouvellement urbain, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
FORUM DE L’EMPLOI – INAUGURATION D’UN NOUVEAU PARTENARIAT AVEC L’AGENCE RÉGIONALE DE L’ORIENTATION ET DES MÉTIERS DE NORMANDIE – AUTORISATION – 22 novembre 2025 -20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Emploi, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
AFFAIRES SCOLAIRES ET RÉUSSITE ÉDUCATIVE – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE ET LES COOPÉRATIVES SCOLAIRES – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
SPORTS – COMITÉ DÉPARTEMENTAL D’ATHLÉTISME DE L’EURE (CDA27), MEETING D’ATHLÉTISME, SUBVENTION ET AUTORISATION DE CONCLURE UNE CONVENTION – 22 novembre 2025 -20252211 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Séance du 22 Novembre 2025, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
RÉFÉRENT SIGNALEMENT – ACTUALISATION CONVENTION CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE L’EURE – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
CITÉ ÉDUCATIVE – SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE DE LA CITÉ ÉDUCATIVE – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
AUTORISATION DE CONCLURE UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « LES VIKINGS » POUR L’ORGANISATION DE LA PROCHAINE ÉDITION DES PUCES MOTOS – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Rendez-vous, Séance du 29 Septembre 2025, Vie associative En savoir plus
JARDINS FAMILIAUX – AVENANT – CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES PARCELLES DE TERRAINS – 7 juin 2025 – 20250708 Date : 10/06/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Citoyenneté & Démocratie, Environnement, Gestion patrimoniale, Séance du 7 Juin 2025, Vie associative En savoir plus
Association La Factorie-Maison de la Poésie de Normandie – Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2026 -2027 – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250419 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Finances, Séance du 1er Avril 2025, Subventions En savoir plus
Convention avec le Conservatoire à Rayonnement Intercommunal de musique et de danse – Interventions dans les écoles – Autorisation – 13 Avril 2024 – 20240412 Date : 16/04/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Education, Enfance - Jeunesse, Finances, Séance du 13 Avril 2024, Subventions En savoir plus
IMPLANTATION DU D.A.M.E. (DISPOSITIF D’ACCOMPAGNEMENT MEDICO-EDUCATIF) AU SEIN DE LA MAISON DU DEPARTEMENT, AVENANT N°2 A LA CONVENTION D’OCCUPATION – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Action sociale En savoir plus
MISE EN PLACE DU PROJET « NOTRE ECOLE FAISONS LA ENSEMBLE » de la « CLASS’EVASION » DE L’ECOLE COLUCHE – SIGNATURE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU FONDS D’INNOVATION PEDAGOGIQUE – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Education En savoir plus
ACCUEIL DELEGATION ETRANGERE – SIGNATURE DU CONTRAT ENTRE LA VILLE DE VAL-DE-REUIL ET LE COMITE NATIONAL OLYMPIQUE DU CANADA – AUTORISATION – 10 Octobre 2023 Date : 13/10/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Sports En savoir plus
Convention cadre avec le SDIS relative à la disponibilité des agents sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Ressources humaines En savoir plus
Jardins familiaux – Convention de mise à disposition des parcelles de terrains par la Ville à l’association – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Vie associative En savoir plus
Conventions d’objectifs et de financement association FCVR et VRAC – Avenants – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Sports En savoir plus
Convention liant la Ville, le CFAIE et la Ligue de Normandie de judo pour l’organisation de stages – 24 juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Sports En savoir plus
Tréteaux de France – Convention liant la Ville à la compagnie – 24 Juin 2023 Date : 13/10/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture En savoir plus
Enfance – Jeunesse – Éducation – 12 Avril 2023 Date : 29/06/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Enfance - Jeunesse En savoir plus
Vie associative – 12 Avril 2023 Date : 29/06/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Vie associative En savoir plus
