Campus de Maigremont – Vente d’un parking – Approbation – 1er Avril 2025 – 20250423 Date : 12/05/2025 Par : Service Communication Catégories : Foncier, Séance du 1er Avril 2025, Urbanisme En savoir plus
Tableau des effectifs – Mise à jour – 1er Avril 2025 – 20250425 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Ressources humaines, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Marchés d’approvisionnement – Attribution de la délégation de service public de 2025 à 2030 – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250424 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Commerce, Finances, Marché forain, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Jumelage – Mandat spécial pour le déplacement d’élus – Prise en charge du déplacement – 1er Avril 2025 – 20250422 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Jumelages, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Coopération décentralisée avec la Ville de Danthiady – Convention pour le reversement du soutien perçu dans le cadre du dispositif conjoint à la commune d’Ogo – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250421 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Finances, Jumelages, Séance du 1er Avril 2025, Subventions En savoir plus
Mécénat cin’été – Autorisation d’avance – 1er Avril 2025 – 20250420 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Séance du 1er Avril 2025, Subventions En savoir plus
Association La Factorie-Maison de la Poésie de Normandie – Convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2026 -2027 – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250419 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Culture, Finances, Séance du 1er Avril 2025, Subventions En savoir plus
Convention avec la Médiathèque Départementale de l’Eure – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250418 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Culture, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Attribution de subventions aux coopératives scolaires et aux associations à caractère éducatif – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250417 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Education, Finances, Séance du 1er Avril 2025, Subventions En savoir plus
Stages d’initiation à la voile – Convention entre le comité départemental de voile, l’Agglomération Seine-Eure et la Ville – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250416 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 1er Avril 2025, Sports En savoir plus
Convention d’utilisation du service de transport S’cool Bus – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250415 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Education, Séance du 1er Avril 2025, Sécurité En savoir plus
Création de la structure Information jeunesse – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250414 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Citoyenneté & Démocratie, Emploi, Enfance - Jeunesse, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Reconduction du dispositif « bonus tous à vélo » et mise à jour du règlement d’attribution – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250413 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Développement durable, Mobilités douces, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Projet d’extension de la zone NATURA 2000 – Avis – 1er Avril 2025 – 20250412 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : aménagements, Développement durable, Séance du 1er Avril 2025, Transition écologique, Urbanisme En savoir plus
Reversement de dons à la Ligue contre le cancer et à l’association Rêv’elle ta force, à l’occasion de La Rolivaloise 2025 – 1er Avril 2025 – 20250411 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : La rolivaloise, Séance du 1er Avril 2025, Sports En savoir plus
Subventions aux associations sportives – Attribution – 1er Avril 2025 – 20250410 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Finances, Séance du 1er Avril 2025, Sports, Subventions, Vie associative En savoir plus
Adhésion à l’association « coTer Numérique » – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250409 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Numérique, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Création de l’espace public numérique « La Rotonde » – Autorisation – 1er Avril 2025 – 20250408 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Citoyenneté & Démocratie, Culture, Education, Emploi, Enfance - Jeunesse, Numérique, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Garantie d’emprunt CIF coopérative – Réhabilitation de 10 logements individuels situés voie de l’Équerre, rue du Balustre et rue Isocèle – 1er Avril 2025 – 20250407 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Finances, Logement, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Autorisations de programme et crédits de paiement – Mise à jour – 1er Avril 2025 – 20250406 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Fiscalité directe locale – Vote des taux 2025 – 1er Avril 2025 – 20250405 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Budget Supplémentaire 2025 – 1er Avril 2025 – 20250404 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Affectation du résultat du Compte Administratif 2024 – 1er Avril 2025 – 20250403 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Compte administratif 2024 – Approbation – 1er Avril 2025 – 20250402 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Compte de gestion 2024 – Approbation – 1er Avril 2025 – 20250401 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Appel d’Épinay – Politique de la Ville et cohésion sociale et urbaine – 1er Avril 2025 – 20250400M Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Motion, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Compte-rendu de délégations du Maire – 1er Avril 2025 – 20250400 Date : 16/04/2025 Par : Service Communication Catégories : Affaires générales, Délégation du Maire, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
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