05 – FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT 3F – RÉHABILITATION DE 123 LOGEMENTS – 18 mai 2026 – 20260518 Date : 26/05/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Logement, Modernisation, Renouvellement urbain, Séance du 18 mai 2026 En savoir plus
12 – POLITIQUE DE LA VILLE – AVENANTS AUX CONVENTIONS D’ABATTEMENT TFPB – SIGNATURE – AUTORISATION Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Politique de la ville, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
FONCIER – QUARTIER DU MAIL – CONSTRUCTION DE 145 LOGEMENTS – 3F NORMANVIE – ÉCHANGE DE TERRAINS – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Foncier, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
Conventions d’Abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) – Autorisation – 14 Décembre 2024 – 20241208 Date : 18/12/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement Urbain, Logement, Politique de la ville, Renouvellement urbain, Séance du 14 Décembre 2024 En savoir plus
Aménagement du quartier du mail – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage au bailleur 3F Normanvie – 18 Novembre 2024 – 20241117 Date : 25/11/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Renouvellement urbain, Séance du 18 Novembre 2024 En savoir plus
Convention de transfert de maitrise d’ouvrage des travaux du quartier du mail avec 3F Normanvie – Autorisation – 15 Juin 2024 – 20240606 Date : 19/06/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Renouvellement urbain, Séance du 15 Juin 2024 En savoir plus
Foncier – Chaussée des Berges – Construction de 100 logements – Vente d’un terrain à « 3F Normanvie » Approbation – 12 Février 2024 – 20240214 Date : 14/02/2024 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement Urbain, Foncier, Séance du 12 Février 2024, Urbanisme En savoir plus
RESERVATION LOGEMENTS SOCIAUX EN FLUX ET SIGNATURE DE NOUVELLES CONVENTIONS AVEC L’ENSEMBLE DES BAILLEURS PRESENTS SUR LA COMMUNE – 16 Décembre 2023 20231214 Date : 18/12/2023 Par : Benjamin Barber Catégories : Action sociale, Logement En savoir plus
