ADOPTION DU NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MÉDIATHÈQUE LE CORBUSIER – 29 Septembre 2025 – 20250925

Date : 10/10/2025
Par : Benjamin Barber
Catégories : Culture

RÈGLEMENTS INTÉRIEURS – ACCUEILS COLLECTIFS ET ÉDUCATIFS DE MINEURS (ACEM) – 7 juin 2025 – 20250714

Date : 10/06/2025
Par : Benjamin Barber
Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 7 Juin 2025

Accueils collectifs et éducatifs de mineurs (ACEM) – Approbation des règlements intérieurs – 21 Septembre 2024 – 20240916

Date : 24/09/2024
Par : Benjamin Barber
Catégories : Enfance - Jeunesse, Séance du 21 Septembre 2024

REGLEMENTS INTERIEURS – ACCUEILS COLLECTIFS ET EDUCATIFS DE MINEURS (ACEM) – ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) – COMMISSION ATTRIBUTION DES MODES D’ACCUEIL (CAMA) – APPROBATION – 10 Octobre 2023

Date : 13/10/2023
Par : Benjamin Barber
Catégories : Enfance - Jeunesse

Affaires générales – 29 Septembre 2014

Date : 25/09/2017
Par : Benjamin Barber
Catégories : Affaires générales

<p>5 Administration générale<br /> Maison du département – Convention d’occupation par le Département de l’Eure de locaux 28 route des Falaises – Classe relais – Avenant n° 2 – Autorisation<br /> Locaux de la Prétentaine – Convention entre la Ville et l’association … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-generales-29-septembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>

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