Finances – Budget – 7 juin 2021
– Dotation de Solidarité Urbaine 2020 – Rapport d’utilisation page 11… Lire la suite
Tag : DSU
Finances – Budget – 27 Mai 2019
– Dotation de Solidarité Urbaine 2018 – Rapport d’utilisation – page 18 … Lire la suite
Finances – 4 Juin 2018
– Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2017 – Compte rendu d’utilisation
– Créances irrécouvrables – effacement des dettes 9 Créances irrécouvrables – Admissions en non valeurs
– Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Fixation des … Lire la suite
Finances – 11 Octobre 2017
Finances
– Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale 2016 – Compte rendu d’utilisation
– Créances irrécouvrables – Effacement de dettes 2017
Subventions
– Attribution de subvention de fonctionnement 2017 aux associations
– Festival « Cin’été » 2017 – … Lire la suite
Finances – 10 Juin 2016
DSU 2015 – Rapport d’utilisation
Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement
Créances 2016 – Effacement de dettes
Taxe Locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs applicables en 2017
Indemnité de conseil au receveur municipal
Finances – Subventions … Lire la suite
Renouvellement urbain – 3 Juin 2015
1 Renouvellement urbain
Présentation du NPNRU (Nouveau Plan National Rénovation Urbaine) – Information par l’AMO ESPACITE, Mme Emilie Belval, Chef de projet expert Evaluations
Dotation de solidarité urbaine 2014 – Rapport d’utilisation
Protocole d’accord avec SPIE Batignolles pour l’aménagement du … Lire la suite
Finances – 31 Octobre 2014
1 Finances
Dotation de solidarité urbaine – Rapport d’utilisation… Lire la suite