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Finances – Budget – 12 Avril 2023
– Fiscalité directe locale – Vote des taux 2023 page 18
– Décision Modificative N°1 page 19
– Créances irrécouvrables – Effacement de dettes 2023 page 20
– Garantie d’emprunt – Siloge – Hameau de l’Andelle page 21
– Garantie … Lire la suite
Finances – Budget – 17 Décembre 2022
– Rapport d’orientations Budgétaires 2023 page 14
– Décision Modificative n°04 page 18… Lire la suite
Finances – Budget – 22 Octobre 2022
– Décision Modificative N°3 page 16
– Gestion des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de Paiements – Mise à jour page 20
– Créances irrécouvrables et effacement de dettes 2022 page 21… Lire la suite
Finances – Budget – 23 Mars 2022
– Fiscalité directe locale – Vote des taux page 17
– Décision Modificative N°1 du budget principal 2022 page 18
– Gestion des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) – Autorisation d’augmentation page 20… Lire la suite
Finances – Budget – 18 Octobre 2021
– Décision modificative n°1 page 19
– Admissions en non-valeur page 23… Lire la suite
Finances – 23 Novembre 2020
– Décision Modificative n°3 page 10
– Fonds de soutien aux emprunts structurés – Reconduction du dispositif d’aide dérogatoire page 13… Lire la suite
Finances – Budget – 5 Octobre 2020
– Décision Modificative N°2 page 12… Lire la suite
Finances – Budget – 25 Novembre 2019
– Décision Modificative N°2 – page 19
– Concours du Receveur municipal – Attribution d’une indemnité – page 20 … Lire la suite
Finances – Budget – 30 Septembre 2019
– Décision Modificative N°1 – page 3… Lire la suite
Finances – 20 Novembre 2017
– Décision modificative n°2 pour 2017 du budget principal
– Fonds de soutien aux emprunts structurés – Reconduction du dispositif d’aide dérogatoire
– Constitution d’une provision pour risques et charges courantes
Subventions
– Autorisation d’octroi d’une subvention à l’association des … Lire la suite
Finances – 5 Juillet 2017
Commande publique
– Approbation du rapport d’activités 2016 du contrat de Partenariat Public Privé relatif à l’éclairage public et à la vidéocommunication
Gestion patrimoniale
– Élaboration d’un Schéma Directeur Immobilier – Adhésion à la démarche collective de l’ADEME à destination … Lire la suite
Finances – 16 Décembre 2016
Rachat par la SILOGE du patrimoine EFIDIS – Transfert à la SILOGE des garanties d’emprunts octroyées par la Ville à EFIDIS
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes 8
Budget
Décision Modificative n°2 pour 2016 du budget principal
Autorisation anticipée d’exécution … Lire la suite
Finances – 25 Novembre 2016
Budget
Projet de décision modificative n°1 pour 2016 du budget principal
Subventions
Attribution d’une subvention à l’association des commerçants ASCOVAL pour l’organisation du marché de Noël 2016
Vidéo-vigilance – Marché de travaux – Autorisation et demande de financement auprès de … Lire la suite
Finances – 18 Décembre 2015
Créances irrécouvrables – Effacement de dettes
Tarifs municipaux
– Activités de la piscine municipale – Nouvelle grille tarifaire
– Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016
Finances – Budget
– Décision modificative n° 2 au budget 2015
Finances – Subvention… Lire la suite