Affaires générales – 30 Mars 2017

– Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués
– Eco crèche – Association Syndicale Libre Val-de-Reuil – Réseau de chaleur éco village « Les Noës » – Désignation du représentant du Conseil municipal
– Attributions du … Lire la suite

Compte-rendu de délégation – 7 Juillet 2015

COMPTE RENDU DE DELEGATION (Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Délibération du Conseil Municipal du 30 mars 2014)

Marchés publics :
– Décision n° 2015-029 du 17 juin 2015
Attribution du marché de services n° 2015/001 … Lire la suite

Les inscriptions scolaires auront lieu du 1er Février au 21 Juin 2024