Pour faciliter la mise en oeuvre du plan de sauvegarde, les 15 logements qui appartenaient au groupe 3F ont été cédés à CDC Habitat Social. Un premier avenant à la convention a été signé en 2022 pour transférer les obligations … Lire la suite
Les élèves de l’école Jules-Ferry de Poses (comme ceux scolarisés dans les communes voisines) disposent, chaque année, de créneaux dédiés à la piscine Alice Milliat de Val-de-Reuil, afin de les amener à l’apprentissage de la natation. Pour le transport de … Lire la suite
– Dénomination de la nouvelle École « Victor Hugo » page 31
– Convention dispositif « Passe ton BAFA » – Modification page 33
– Convention dispositif « Permis citoyen rolivalois » – Modification page 34
– Conventions d’objectifs et … Lire la suite
5 Administration générale
Maison du département – Convention d’occupation par le Département de l’Eure de locaux 28 route des Falaises – Classe relais – Avenant n° 2 – Autorisation
Locaux de la Prétentaine – Convention entre la Ville et l’association … Lire la suite
4 Culture
Compagnie Nationale Beau Geste – Convention de mise à disposition de locaux techniques – Autorisation… Lire la suite