Aménagement urbain – 1er Février 2022
– Avenant à la convention de renouvellement urbain – Autorisation page 34
– Plan de sécurisation des voiries – Convention avec la Communauté d’Agglomération Seine-Eure – Autorisation page 35… Lire la suite
Tag : agglomération
Affaires générales – 11 Mai 2017
Présentation du rapport d’activité 2016 de la Communauté d’agglomération Seine-Eure… Lire la suite
Finances – 30 Mars 2017
Budget
– Compte de gestion 2016 – Budget principal
– Compte de gestion 2016 – Budget annexe de la régie des transports
– Compte administratif 2016 – Budget principal
– Compte administratif 2016 – Budget annexe de la régie des … Lire la suite
Affaires générales – 11 Octobre 2016
Communauté d’agglomération Seine-Eure – Modification des statuts – Approbation
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Normandie relatif à la gestion du Syndicat Intercommunal de l’Electricité et du Gaz de l’Eure (SIEGE 27)… Lire la suite
Travaux – 10 juin 2016
Voirie
– Réalisation de petits travaux neufs sur la voirie communale – Convention avec la Communauté d’agglomération Seine-Eure – Reconduction… Lire la suite
Travaux – 30 Septembre 2015
Implantation et exploitation de bornes de recharge pour véhicules électriques – Signature d’une convention entre le SIEGE, la CASE et la Ville – Autorisation… Lire la suite
Travaux – 3 Juin 2015
Voirie
Réalisation de petits travaux neufs sur la voirie communale – Convention avec la Communauté d’agglomération Seine-Eure – Reconduction … Lire la suite