Catégorie Subventions

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Finances – 30 Mars 2017

<p><strong>Budget </strong><br /> – Compte de gestion 2016 – Budget principal<br /> – Compte de gestion 2016 – Budget annexe de la régie des transports<br /> – Compte administratif 2016 – Budget principal<br /> – Compte administratif 2016 – Budget annexe de la régie des … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-30-mars-2017" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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Finances – 9 Mars 2017

<p>– Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la dotation « Politique de la Ville » 2017 – Agir pour l’emploi dans les quartiers<br /> – Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la dotation … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-9-mars-2017" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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Finances – 25 Novembre 2016

<p><strong>Budget</strong><br /> Projet de décision modificative n°1 pour 2016 du budget principal<br /> <strong>Subventions</strong><br /> Attribution d’une subvention à l’association des commerçants ASCOVAL pour l’organisation du marché de Noël 2016<br /> Vidéo-vigilance – Marché de travaux – Autorisation et demande de financement auprès de … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-25-novembre-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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Finances – 11 Octobre 2016

<p>Octroi d’une Garantie d’emprunt à la SA HLM SILOGE</p> <p><strong>Subventions</strong><br /> – Attribution de subventions de fonctionnement 2016 aux associations<br /> – Festival « Cin’été 2016 » – Reversement du mécénat à l’association « Sous le soleil exactement »<br /> – Ecole Jean … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-11-octobre-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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Finances – 10 Juin 2016

<p><strong>DSU 2015</strong> – Rapport d’utilisation<br /> Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement<br /> Créances 2016 – Effacement de dettes<br /> Taxe Locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Tarifs applicables en 2017<br /> Indemnité de conseil au receveur municipal</p> <p><strong>Finances – Subventions </strong>… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-10-juin-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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Finances – 31 Mars 2016

<p><strong>Budget</strong><br /> – Compte administratif 2015 – Budget principal et budget de la régie des transports<br /> – Compte de gestion 2015 – Ville et budget de la régie des transports<br /> – Affectation des résultats du compte administratif 2015<br /> – Fiscalité directe … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-31-mars-2016" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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Finances – 18 Décembre 2015

<p>Créances irrécouvrables – Effacement de dettes<br /> <strong>Tarifs municipaux</strong><br /> – Activités de la piscine municipale – Nouvelle grille tarifaire<br /> – Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016<br /> <strong>Finances – Budget</strong><br /> – Décision modificative n° 2 au budget 2015<br /> <strong>Finances – Subvention</strong>… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-18-decembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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Finances – 24 Novembre 2015

<p>Recouvrement des produits locaux – Révision des seuils de poursuite<br /> <strong>Finances – Subvention</strong><br /> Subvention aux associations – ASCOVAL pour le marché de Noël 2015<br /> Subvention exceptionnelle aux associations – GYMNIX pour le prêt des équipements et de la salle aux … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-24-novembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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Finances – 30 Septembre 2015

<p><strong>Finances – Budget</strong><br /> Décision modificative n° 1 au budget 2015<br /> <strong>Finances – Commande publique</strong><br /> Convention de groupement de commandes pour la prestation de service d’assurance « Risque statutaire »<br /> <strong>Finances – Subvention</strong><br /> Cin’été 2015 – Reversement du mécénat à l’association … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-30-septembre-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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Finances – 7 Juillet 2015

<p>Garantie d’emprunt à la DIALOGE pour la réhabilitation de 140 logements situés clos du Frêne, allée du Mitan, Le Torché, voie Soleil – Annule et remplace la délibération n°14/12/11 du 19/12/2014<br /> Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement<br /> Créances … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-7-juillet-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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Finances – 3 Juin 2015

<p><strong>Finances</strong><br /> Gestion des prêts et financements 2015<br /> Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2016<br /> Transports publics – Création d’une 10ème licence taxi sur le territoire de Val-de-Reuil<br /> <strong>Finances – Subventions</strong><br /> Attribution des subventions 2015 aux … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-3-juin-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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Finances – 18 Mars 2015

<p><strong>Finances – Budget</strong><br /> Débat d’orientations budgétaires 2015<br /> <strong>Finances</strong><br /> Garantie d’emprunt à l’Immobilière Basse Seine pour la réhabilitation de 379 logements – Rue Grande et place de l’Astrolabe<br /> <strong>Finances – Subventions</strong><br /> Attribution d’une subvention à l’association Escalad’Eure… <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-18-mars-2015" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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Finances – 19 Décembre 2014

<p>1 Finances – Budget<br /> Budget 2014 – Décision modificative<br /> Subvention à l’association ASCOVAL pour le marché de Noël 2014<br /> Créances irrécouvrables – Effacement de dettes<br /> Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur 2014<br /> Tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2015<br /> Marché … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/finances-19-decembre-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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Affaires financières – 25 Juin 2014

<p>1 Finances<br /> Ouverture de crédit à court terme – Renouvellement<br /> Paiement en ligne des services publics – Souscription « SP Plus »<br /> Taxe locale sur la publicité locale (TPLE) – Tarifs applicables pour 2015<br /> Garantie d’emprunt à la SECOMILE pour … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-financieres-25-juin-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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Affaires financières – 24 Avril 2014

<p>Finances – Budget<br /> Fiscalité directe locale – Vote des taux 2014<br /> Budget primitif 2014 – budget principal<br /> Budget primitif 2014 – budget annexe des transports</p> <p>Finances<br /> Délégation au maire au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales … <a href="https://www.valdereuil.fr/les-deliberations/affaires-financieres-24-avril-2014" class="read-more">Lire la suite </a></p>
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Le 9 juin 2024 auront lieu les élections européennes. Pour pouvoir voter, il faut être inscrit sur les listes électorales. Cette inscription peut se faire en ligne jusqu’au 1er mai : Cliquez ici
En mairie de Val-de-Reuil jusqu'au 3 Mai !

Les inscriptions scolaires auront lieu du 1er Février au 21 Juin 2024