11- AFFAIRES SCOLAIRES – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CENTRE DE FORMATION D’APPRENTIS INTERCONSULAIRE DE L’EURE DE VAL-DE-REUIL – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Education, Finances, Séance du 27 juin 2026, Subventions En savoir plus
09 – FINANCES – JUMELAGE – MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS REPRÉSENTANT LA COMMUNE AUPRÈS DES VILLES JUMELÉES ET PRISE EN CHARGE DE LEURS FRAIS DE DÉPLACEMENT – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Jumelages, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
08 – FINANCES – JUMELAGE – ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DE JUMELAGE – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Jumelages, Séance du 27 juin 2026, Subventions En savoir plus
07 – FINANCES – MÉCÉNAT DE L’AIRE DE MUSCULATION DU JARDIN SPORTIF – CONVENTION D’ENTRETIEN, DE MAINTENANCE ET DE SPONSORING – AUTORISATION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 27 juin 2026, Sports En savoir plus
05 – FINANCES – BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2026 – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
03 – FINANCES – COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – BUDGET PRINCIPAL – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
02 – FINANCES – COMPTE DE GESTION 2025 – APPROBATION – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
01 – FINANCES – ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER – 27 juin 2026 – 20260627 Date : 02/07/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 27 juin 2026 En savoir plus
02 – DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE (DPV) 2026 VALIDATION DES PROJETS ET DES MODALITÉS DE FINANCEMENT – 5 juin 2026 – 20260605 Date : 10/06/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 5 juin 2026 En savoir plus
02 – FINANCES – OUVERTURE DE COMPTES À TERME – AUTORISATION Date : 13/02/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 9 février 2026 En savoir plus
01 – FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT SILOGE – ACQUISITION 28 LOGEMENTS Date : 13/02/2026 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Logement, Séance du 9 février 2026 En savoir plus
05 – FINANCES – BUDGET PRIMITIF 2026 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
04 – FINANCES – CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES – ADMISSION EN NON VALEUR Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
03 – FINANCES – CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES – EFFACEMENT DE DETTES 2025 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
01 – FINANCES – DÉCISION MODIFICATIVE N°2 Date : 19/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 13 Décembre 2025 En savoir plus
FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT LOGEO SEINE – OPÉRATION « KALILOG » – ACQUISITION EN VEFA – 4 LOGEMENTS CHAUSSÉE DE LÉRY 27100 VAL-DE-REUIL – 22 novembre – 20251122 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
FINANCES – GARANTIE D’EMPRUNT LOGEO SEINE – OPÉRATION « KALILOG » – ACQUISITION EN VEFA – 57 LOGEMENTS CHAUSSÉE DE LÉRY – 22 novembre – 20252211 Date : 11/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Finances, Séance du 22 Novembre 2025, Urbanisme En savoir plus
FINANCES – RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2025 – 22 novembre 2025 – 20251122 Date : 10/12/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 22 Novembre 2025 En savoir plus
ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE RENOUVELLEMENT DES MARCHÉS PUBLICS D’ASSURANCES – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Commande publique, Finances, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
ADHÉSION ET APPROBATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE OUVERT EURE NORMANDIE NUMÉRIQUE – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Commande publique, Finances, Numérique, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
RÉALISATION D’UNE LIGNE DE TRÉSORERIE – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
GESTION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT (CP) – MISE À JOUR ET CLÔTURE – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 29 Septembre 2025 En savoir plus
FINANCES – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – 29 Septembre 2025 – 20250929 Date : 10/10/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Gestion patrimoniale, Séance du 29 Septembre 2025, Subventions En savoir plus
Mécénat cin’été – Autorisation d’avance – 1er Avril 2025 – 20250420 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Culture, Finances, Séance du 1er Avril 2025, Subventions En savoir plus
Autorisations de programme et crédits de paiement – Mise à jour – 1er Avril 2025 – 20250406 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Budget Supplémentaire 2025 – 1er Avril 2025 – 20250404 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Affectation du résultat du Compte Administratif 2024 – 1er Avril 2025 – 20250403 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Compte administratif 2024 – Approbation – 1er Avril 2025 – 20250402 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Compte de gestion 2024 – Approbation – 1er Avril 2025 – 20250401 Date : 16/04/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Budget, Finances, Séance du 1er Avril 2025 En savoir plus
Service de stationnement de vélos – Création d’une convention de mandat de gestion pour la perception des recettes – 12 Février 2025 – 20250202 Date : 17/02/2025 Par : Benjamin Barber Catégories : Développement durable, Finances, Mobilités douces, Séance du 12 Février 2025 En savoir plus
