Recherche par mots-clés
Urbanisme – 11 Octobre 2017
– La Chênaie 3 – Approbation du compte rendu d’activités 2016 et du bilan prévisionnel révisé – Autorisation de conclure un avenant n°2 au Traité de concession pour modification du programme et du périmètre de la concession
– La Chênaie 3 – Décision d’agrément d’une cession de terrain à Nexity Immobilier Résidentiel
– Chaussée du Parc – Construction de 22 logements – Autorisation de déclassement et de cession d’un terrain à la société AMEX
– ZAC des Noës – Construction d’une boulangerie – Autorisation de cession d’un terrain à la SCI AVT
En cours de chargement…
Les procès-verbaux du Conseil municipal
Les procès-verbaux sont classés par ordre chronologique du plus récent au plus ancien. Cliquez sur les numéros en dessous des liens de téléchargement pour accéder aux années précédentes.